Représentants Du Personnel Au Maroc

Economiques et Sociales –Agdal-Master en Sciences Juridiques Année Universitaire 2010-2011 Histoire et Sources du droit de travail Travail présenté par : Professeur : BENATMANE PLAN I- Evolution du droit du travail au Maroc 1-1 Avant le protectorat 1-2 L’influence française 1-3 Après l’indépendance  II- Les sources du droit de travail 2-1 Les sources internes 2-1-1 Les sources classiques 2-1-2 Les sources professionnelles

années, le Maroc convaincu de s'adapter aux mutations économiques internationales, avait annoncé ouvrir ses portes au commerce en ligne. Depuis 2007, les ordinateurs, les appareils électroménagers, les vols et de nombreux autres articles ont été mis à la disposition pour l'achat sur Internet aux marocains en utilisant des cartes émises par des banques locales. Bien que cette merveille technologique puisse contribuer fortement à renforcer l'édifice économique national, sa situation au Maroc reste encore

l’assurance vie commençait à se développer et cet essor s’est concrétisé en France par l’adoption de la loi du 13 juillet 1930 qui a consacré 29 articles à cette forme d’assurance. Au Maroc, c’est avec le protectorat qu’elle fut introduite pour garantir les intérêts des étrangers résidants au Maroc. Ainsi, la première réglementation fut : l’arrêté viziriel de 28 novembre 1934, qui comporte 34 articles consacrés a ces assurances mais sans parler de l’assurance groupe, qui restait soumise

La couverture sociale au Maroc La sécurité sociale est « la protection que la société accorde à ses membres, par un ensemble de dispositions publiques contre la misère économique et sociale qui les menace en cas d'arrêt ou de réduction importante de leurs gains pour cause de maladie, de maternité, d'accident de travail, de chômage, de vieillesse ou de décès ; la fourniture de soins médicaux ; l'octroi d'allocations aux familles ayant des enfants ». Avant l'institutionnalisation de la sécurité sociale

Groupe : D ------------------------------------------------- Institut Universitaire de Technologie ------------------------------------------------- La Rochelle Stage d’observation au siège AXA assurance de Casablanca, Maroc Tuteur au sein de l’entreprise : M. Aziz SAADI Tutrice à l’IUT : Mme CHARVET Année universitaire : 2010-2011 ------------------------------------------------- Secteur -------------------------------------------------

Aides au financement des jeunes entrepreneurs au Maroc Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………...3 Partie I : Présentation des types de financements et défis de l’entreprenariat au Maroc.5 Section 1 : les différentes sources et types de financement (bancaire et hors bancaire)…5 1- Qui est concerné ?...............................................................................................5 2- Quels sont les prérequis ?....................................

INTRODUCTION GENERALE: Le Maroc a vécu pendant plus de quarante ans, sous le protectorat français depuis l’année 1912. Il est resté jusqu’au début des années quatre-vingt-dix, dans une économie très protégée, caractérisée par des situations de monopoles et de rentes au détriment des nationaux, qui ont cumulé suffisamment d’expériences pour être en mesure d’affronter l’étape qui allait suivre et qui va bouleverser l’environnement économique et social au Maroc, à savoir l’ouverture des frontières

Convention fiscale Maroc-France Convention entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement du Royaume du Maroc, tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d’assistance mutuelle administrative en matière fiscale. ********* Le Gouvernement du Royaume du Maroc et le Gouvernement de la République française, Désireux d’éviter les doubles impositions et d’établir des règles d’assistance réciproque en matière fiscale entre le Maroc et la France, Sont convenus

[pic] Plan Introduction Secteur d’activité : le secteur du textile au Maroc Cas : la société fil d’art Fiche technique Historique de la société L’activité principale : la fabrication Politique commerciale La vie dans la société Règlement intérieur Conclusion Introduction L’industrie textile marocaine fait partie

Hassan CHAMI, Président de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc......................................................................................... 12 Discours de M. Abdelaziz AL MECHATT, Président de l'Ordre des Experts Comptables ...................................................... 15 Discours de M. Abdellah ZOUHIR, Président de la Fédération des chambres de Commerce, d'Industrie et Services du Maroc ....................................................... 20 Discours de M