Réglementation de la circulation aérienne

groupes américains sont UPS et Fedex. Les Européens sont des gestionnaires de réseaux de messagerie et des logisticiens. Les Asiatiques sont spécialisés dans le transport maritime, bien que les premiers armements de ligne soient européens. Le transport aérien (à part UPS et Fedex) se partage entre Européens et Asiatiques. En simplifiant, deux modes de transport peuvent être finalement définis. Le premier est celui du transport régulier : il se fait pour compte d’autrui, le rythme du réseau s’impose au

transporteurs français, notamment des PME de transport dédiées à la grande distribution, mais aussi des transporteurs spécialisés dans les matières dangereuses, les produits pharmaceutiques ou même les organes humains. Il est régi par des contraintes et réglementations très strictes et émanant de l'Union Européenne afin de garantir le respect de la « chaîne du froid ». Les soucis récurrents des Français en terme de traçabilité des denrées alimentaires qu'ils consomment ainsi que les divers scandales (OGM, Vache

Abidjan). Ces accidents se recrutent tant dans les centres de production que lors du transport de ces substances. Alors de plus en plus de voix s’élèvent pour exiger plus de rigueur dans le traitement des matières dangereuses. On assiste à une réglementation de plus en plus poussée, au développement de nouvelles infrastructures, au renforcement des normes d’emballages et d’entreposage de ces produits. Nous logisticiens nous sommes interpellés à plus d’un titre sur ces questions car nous sommes des

Développement Economiques GATT: General Agreement of Tarifs and Trade (Accord Généraux sur les Tarifs douaniers et le commerce) OMC : Organisation Mondiale du Commerce IATA : International Air Transport Association (association internationale du transport aérien) PNB : Produit National Brut AUD : Australian Dollar SH : Système Harmonisé APEC : Coopération Economique de la zone Asie Pacifique OTC : Accord sur les obstacles Techniques au Commerce SPS : Mesures Sanitaires et Phytosanitaires 6 Résumé et

les traités européens, il est imposé aux états membres de prendre toute mesure générale ou particulière pour l'exécution des actes ou des mesures communautaires et à l'inverse de ne pas prendre des mesures susceptibles d'entraver les effets des réglementations communautaires. B) Le principe de non rétroactivité des traités Le principe de non rétroactivité a pour objectif d'une part de garantir la sécurité juridique des destinataires des normes internationales et d'autre part ne pas retarder l'application

toujours pas eu la même intensité. Avant même la révolution industrielle, cette intervention avait une dimension sectorielle. On peut citer dans ce cadre les mesures qui ont été prises en France par Louis XIV et Louis XV réglementant entres autres la circulation à Paris pour faire face au gigantisme de la ville. Avec l’évolution, il était évident que les réponses ponctuelles ne pourraient suffire aux difficultés nées de fortes concentrations des populations dans les villes. Il fallait alors une approche

techniques d’exploitation mais également ses composantes commerciales tout aussi essentielles à son organisation pratique. des échanges entre les régions, des difficultés naturelles (montagnes, îles, zones à très faible densité de population), de la réglementation et des temps de service imposés par la législation sociale. Un réseau technique de transport de marchandises, quel que soit le poids ou le volume des colis considérés, consiste donc en un ensemble de lignes joignant des points implantés dans une

compte de l’arrivée massive d’immigrants et d’ouvriers. Ces derniers s’entassaient alors dans des immeubles insalubres mal aérés, sombres et sans eau courante. Certains habitaient même dans les caves des édifices. À l’époque, il n’y avait pas de réglementation, à la fois sur l’architecture et sur l’espace alloué aux constructions.   L'industrialisation progressive de New York n’a pas du tout aidé cette situation puisque les logements des ouvriers étaient souvent situés à côté des abattoirs, des usines

d'assurer l'exécution de la législation et la réglementation dans ce domaine. Son rôle se résume dans les deux points suivants:   Appliquer les lois et règlements en matières de contrôle extérieur et des changes et de la taxe sur la valeur ajoutée dans les conditions et limites fixées par les textes régissant ces matière ;. De prêter son concours à l'application des législations et réglementations qui prévoient son intervention. Cependant, la réglementation douanière est considérée comme un obstacle

787 « Dreamliner » Répondant aux demandes des compagnies aériennes du monde entier, le Boeing 787 Dreamliner est un avion extrêmement efficient. Une équipe internationale de leaders de l’industrie aéronautique développe actuellement cet appareil dans l’usine de Boeing à Everett, à proximité de Seattle. (…) Le 787 révolutionnera le transport aérien non seulement en permettant à des avions de taille moyenne de parcourir des distances aujourd’hui réservées