Regain Première Partie Chapitre 2

ABREVIATIONS………………………………………………………………......2 INTRODUCTION……………………………………………………………………………3 Première partie – UNE REFORME SOUHAITEE………………………………………...7 Chapitre 1 – UNE COMPOSITION ANACHRONIQUE………………………………….8 Section 1 - LA COMPOSITION NON REPRESENTATIVE……………………………………...8 Paragraphe 1 - Une composition toujours contestée…………………………………...8 Paragraphe 2 – L’émergence de nouvelles puissances dans les relations internationales……………………………………………………………………………..12 Section 2 - LES MUTATIONS DES RELATIONS INTERNATIONALES

CHAPITRE I La règle de droit 4/ Diversité et spécificité Le singulier ne doit pas faire illusion: la règle juridique est en réalité éminemment variable et fluctuante et bon nombre de précisions et de distinctions seront nécessaires pour rendre compte de cette diversité. Le singulier est néanmoins justifié car la règle juridique présente certaines constantes et certains caractères qui en assurent l’unité et surtout la spécificité. Section I – La diversité de la règle de droit. Section II –

un relatif regain d’intérêt caractérisé par une embellie du climat et des conditions d’investissement. Cette première partie «les impératifs de l’investissement au Maroc » s’articulera autour de trois chapitres. Le premier chapitre traitera de la simplification des obstacles à l’investissement, le deuxième chapitre traitera du climat incitatif à l’investissement et le dernier chapitre à une étude comparative du parcours de l’investisseur en Algérie, au Maroc en Tunisie. CHAPITRE I : LA

XXèime siècle 1ere partie : L'ère des catastrophes: Chapitre 1 : L'age de la guerre totale: En 1914, cela faisait un siècle qu'il n'y avait pas eu de grande guerre et encore moins de guerre impliquant toutes les grandes puissances. Il n'y eu que deux guerres ou plus de deux grandes puissances étaient impliquées la première étant la Guerre de Crimée (1854-56) : opposant la Russie, La Grande Bretagne et la France; et la seconde fut la Guerre civile aux USA (1861-65). La première guerre mondiale

INTRODUCTION * La théorie générale des obligations est l’une des parties les plus importantes du droit civil, car elle contient un certain nombre de principes généraux dont l’application dépasse le simple cadre des obligations : principe du consensualisme, principe de l’autonomie de la volonté, principe de la liberté contractuelle, la théorie des nullités etc… . Cette théorie sert donc de base à la très grande majorité des autres parties du droit civil. C’est ainsi qu’il est impossible de bien comprendre

science juridique avec Rome Première partie : Genèse droit romain 8eme avt J-C – 6eme avt J-C Rome fondée par Romulus en -753, cité née par une association de tribus indigènes Succession de 3 régimes : royauté (dernier roi Tarquin car voulait instaurer une dictature), république (née en -509), empire institution des magistrats (ts les titulaires du pouvoir) Ils exercent une fonction ds l'intérêt de la communauté La + haute fonction est le consulat, chaque année 2 consuls sont élus, les patriciens

justice (greffier, huissier de justice, notaire, avocat…) qui ont pour point commun de concourir à l’administration de la justice. Ils ont soit pour fonction d’assister le juge dans l’exercice de ses fonctions, soit d’assister ou de représenter les parties opposées Définition large : tous les principes fondamentaux qui régissent, qui gouvernent le fonctionnement de la justice française, des juridictions françaises. On peut dire que les juridictions et les auxiliaires de justice forment le squelette

...................................p. 2 § 1. Diversité des situations................................................................................................................................................................p. 2 A. Typologie..................................................................................................................................................................................................................p. 2 1. Définition générale de la succession

..........................................Partie 1 : Partie théorique .......................................................................................................…. Chapitre 1 : l’autisme .................................................................................................................. 1. Définition ............................................................................................................................... 2.Historique : ……………………………………………………………………….

donné et à un moment donné. Le droit est alors très restreint car on ne peut pas comparer avec d’autres normes. Il y a des normes non juridiques qui sont contraignantes comme la mode. Partie 1 : L’héritage de l’Antiquité « Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plus fameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de Babylone. Dans