Rapport De Stage à La Trésorerie Communale

………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:    Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance B.L’IR Salaires……………………1,50 séance 2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude

Professeur, UMR CESAER 1041, AgroSup Dijon M. Abdelilah Araba, Professeur, Inst Agro et Vétérinaire Hassan II, Rabat Maroc M. Thierry Linck, Docteur d’Etat – DR2, INRA UR 045 LRDE, Corte ECOLE DOCTORALE ENVIRONNEMENT ET SOCIETE THESE Présentée à l’université de Corse pour obtenir le grade de DOCTEUR Disciplines Economie, Agronomie, Sciences des alitements Par SAID CHATIBI LA FILIERE VIANDE BOVINE AU MAROC QUELLE PLACE POUR L’ELEVAGE TRADITIONNEL ET QUELLES BASES DE QUALIFICATION POUR

Ce document a été téléchargé sur www.Droit-Afrique.com Madagascar - Code du travail Pages LIVRE I : CODE DU TRAVAIL I.1. LOI n° 94-029 du 25 août 1995 portant Code du Travail. DECRET n° 95-175 du 23 novembre 1995 portant application des dispositions de la loi n° 94-029 du 25 août 1995 du Code du travail. 24 I.2. 121 LIVRE II : TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES NON CODIFIES TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE PREMIER : EMPLOI LONGUE DUREE II.1. DECRET n° 64-213 du 27 mai 1964 réglementant

Baillargeon « La propagande est à la démocratie ce que la violence est à un État totalitaire. » Noam Chomsky Edward L. Bernays, né à Vienne en novembre 1891, est mort plus que centenaire à Cambridge, Massachusetts, en mars 1995. Son nom reste le plus souvent inconnu du grand public, et pourtant Bernays a exercé, sur les États-Unis d'abord, puis notamment sur les démocraties libérales, une influence considérable. En fait, on peut raisonnablement accorder à John Stauber et à Sheldon Rampton qu'il est

reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. www.seuil.com Avant-propos Notre livre décrit une prédation royale. Depuis son accession au trône, en 1999, Mohammed VI a pris le contrôle de l’économie

FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : COMPRÉHENSION, EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE ET JUSTICE SOCIALE 2005 Rapport présenté par M. Philippe Le Clézio Année 2005. - N° 22 NOR : C.E.S. X0500122V Mercredi 30 novembre 2005 MANDATURE 2004-2009 Séance des 22 et 23 novembre 2005 PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : COMPRÉHENSION, EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE ET JUSTICE SOCIALE Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Philippe

ÉTUDES ÉCONOMIQUES SUR L’ANTIQUITÉ PAUL GUIRAUD. Professeur à la Faculté des lettres de l’Université de Paris. Ouvrage couronné par l’Académie française. PARIS - 1905 CHAPITRE I. — DE L’IMPORTANCE DES QUESTIONS ÉCONOMIQUES DANS L’ANTIQUITÉ. CHAPITRE II. — L’ÉVOLUTION DU TRAVAIL EN GRÈCE. CHAPITRE III. — L’IMPÔT SUR LE CAPITAL À ATHÈNES. CHAPITRE IV. — LA POPULATION EN GRÈCE. CHAPITRE V. — L’IMPÔT SUR LE CAPITAL SOUS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE. CHAPITRE VI. — HISTOIRE D’UN FINANCIER ROMAIN. CHAPITRE

UNIVERSITE D'ORLEANS THESE PRESENTEE A L’UNIVERSITE D’ORLEANS POUR OBTENIR LE GRADE DE DOCTEUR DE L’UNIVERSITE D’ORLEANS Discipline : Géographie, Aménagement, Environnement PAR DAMAMME Aurélie Le genre à l’épreuve du développement au Maroc Discours et pratiques concernant la place des femmes dans les projets Soutenue le 28 septembre 2005 MEMBRES DU JURY M. Jean-Paul DELEAGE, Directeur, Professeur émérite Université d’Orléans Mme Sonia DAYAN-HERZBRUN, Rapporteure, Professeure Université

Direct est un service destiné à vous aider à trouver des réponses aux questions que vous vous posez sur l’Union européenne. Un numéro unique gratuit (*): 00 800 6 7 8 9 10 11 (*) Certains opérateurs de téléphonie mobile ne permettent pas l’accès aux numéros 00 800 ou peuvent facturer ces appels. De nombreuses autres informations sur l’Union européenne sont disponibles sur l’internet via le serveur Europa (http://europa.eu). Une fiche bibliographique figure à la fin de l’ouvrage. Luxembourg:

----Pages 7 à 18 Décret n°97-674 du 3 décembre 1997, portant création de la société d’Etat dénommée Caisse Générale de Retraite des Agents de l’Etat-------------------------Pages 19 à 28 Statuts de la CGRAE--------------------------------------------------Page 29 à 38 PARTIE II : REGLEMENTATION DES PENSIONS CIVILES Loi n°62-405 du 7 novembre 1962, portant organisation du régime des pensions civiles-----------------------------------------------------------------------Pages 40 à 50 Loi n°76-505