Rapport De Stage Taxe Sur La Valeur Ajoutée

....................................................................................................... 42 A. Poursuite des réformes du système fiscal................................................................................ 42 1. Taxe sur la Valeur Ajoutée .................................................................................................. 42 2. Impôt sur les Sociétés ......................................................................................................... 43

Rapport de Stage de Fin d’études sous thème : « Le processus de traitement des factures» Département : Techniques de management. Option  : Finance, Comptabilité et Fiscalité. Niveau : 2ème Année. Période de Stage : Du 24/04/2013 au 16/06/2013

Exceptionnellement, pour la défense de la patrie, un impôt pouvait être perçu. En occident, la féodalité française connait les impôts, qui sont payés par les villes franches ou par les bourgs, pour pouvoir garder leur liberté par rapport au seigneur, ou bien par rapport au roi. En France, l’impôt est la raison principale de la provocation des états généraux (Révolution Française), car il fallait percevoir plus d’impôt. Les impôts, aujourd’hui en France, trouvent leur fondement dans les articles

l'entreprise Pour cela nous avons collecté des informations d'origine bibliographique d'une part et de l'autre part nous nous sommes basées sur les connaissances que nous avons acquises sur le stage.Dans cette optique, nous sommes appelés à effectuer un stage pratique au niveau d'une entreprise pour savoir les différents modalités de déclaration des impôts et taxes ; et une visite au niveau de la sous direction du contrôle fiscal en vue d'acquérir une vision synthétique sur vérification de la comptabilité

fiscal 35 B)Question spécifique des codes 35 Chapitre 1er : Les sources internes à l’administration 36 A)Eléments de doctrine administrative générale 38 B)Eléments de doctrine administrative individuelle 38 A)Opposabilité de l’administration par rapport à sa propre doctrine 38 B)La légalité de la doctrine administrative 40 C)La constitutionnalité de la doctrine administration 40 Chapitre 1er : l’imposition du revenu 42 A)Les personnes imposables 43 B)Les revenus imposables 44 A)Le champ d’application

diplôme Universitaire, j’ai effectué un stage du 4 janvier au 26 mars 2010 au sein du cabinet d’expertise comptable A.G.M. situé dans la ville de Vannes au Forum des entreprises près de la Clinique Océane. Pendant mon stage j’ai participé à diverses activités de l’entreprise : l’enregistrement de factures, le lettrage des comptes clients et fournisseurs, de déclaration de TVA et encore les rapprochements bancaires. De plus, sous la conduite de mon maître de stage j'ai participé à la réalisation de plusieurs

de 26%, d’ici un an et demi (c'est-à-dire Décembre 2011). En dernier lieu, J’ai tracé la cartographie future qui représente une vision future de la ligne. Résumé Mise en place de la démarche LEAN par l’implantation du VSM Avant-propos Stage d’été Travail réalisé par : HAIEK Mohammed Elèves ingénieurs en 3ème année cycle ingénieur Génie industriel et logistique.  Intitulé du travail : « Mise en place de la démarche LEAN par l’implantation de l’outil VSM » Etablissement d’accueil (coordonnées)

achatsPage 8 V - ConclusionPage 9 Annexes Index des sigles I- INTRODUCTION En tant qu’étudiante en deuxième année de Baccalauréat Professionnel en comptabilité, j’ai effectué un stage afin de mettre en pratique et enrichir l’ensemble de mes connaissances acquises tout au long de mon année scolaire. Mon stage s’est déroulé du 31 mai au 2 juillet 2010 au sein du cabinet d’expertise comptable, MCR Consultants, situé 1 rue Hippolyte Lecornué au Mans. Mes différentes activités : Durant cette

celles qui m’ont offert l’opportunité de faire ce stage et m’ont permis de connaître l’importance d’un travail collectif sérieux au sein d’un établissement. Je dédie également ce travail à : La mémoire de ma sœur et à mes très chers parents à qui je dois énormément de respect et d’amour. A Mes formateurs que je remercie pour les efforts et l’attention qu’ils m’ont accordés durant tout mon parcours a l’ISGC. Avant de commencer mon rapport, je tiens à remercier profondément tout le personnel de Marsa Maroc

définition et champ d’aplication b) base imposable(régime simplifier . régime réal) c) taux d’imposition d) exonoration 1 -TAP (TAXE SUR L’ACTIVITÉ PROFISSIONEL ) a) définition et champ d’application b) base imposable c) les réfaction applicables d) exonoration e) les taux d’imposition 3- TVA (TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE) a) définition et champ d’aplication b) base imposable c) exonoration d) les taux d’imposition e) le régime de déduction