Rapport De Stage Mandataire Judiciaire

Code de justice militaire (nouveau) Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire Livre des procédures fiscales Code des marchés publics (édition 2006) Code minier Code monétaire et financier Code de la mutualité Code de l'organisation judiciaire Code du patrimoine Code pénal Code des pensions civiles et militaires de retraite Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Code

conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’ils m’ont apporté lors des différents suivis.  Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance à Mme Ikram BGHIEL qui m’as donné l’occasion de découvrir le domaine des assurances sur le terrain et je remercie également tous les responsables qui m’ont suivis pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’ils m’ont fait vivre durant cette période de stage au sein de la compagnie d’assurance et de réassurance

4135 2.- Soft law - hard law  Doc. 2. Code de gouvernement d‟entreprise des sociétés cotées (Principes de gouvernement d‟entreprise résultant de la consolidation du rapport de l‟AFEP et du MEDEF d‟octobre 2003, de leurs recommandations de janvier 2007 et d‟octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées et de leur recommandation d‟avril 2010 sur le renforcement de la présence des femmes dans les conseils), révisé en avril 2010 3.- Règles impératives

6 1) L’exercice de la liberté 6 2) Limites à la liberté de choix et de refus 6 a) L’aide juridictionnelle 6 b) L’assurance de protection juridique 6 E. L’AVOCAT DE L’ENFANT 6 2. L’AVOCAT ET LE JURIDIQUE 7 A. JUDICIAIRE ET JURIDIQUE 7 B. EXERCICE DU JURIDIQUE A TITRE PRINCIPAL OU A TITRE ACCESSOIRE 7 1) Professionnels exerçant le juridique à titre principal 7 2) Professionnels exerçant le juridique à titre accessoire 7 a) Conditions générales

et langages (expression et communication, langues et cultures étrangères, option assistance sociale, parcours différencié, parcours différencié insertion professionnelle) : 290 H Projet personnel et professionnel : 20 H Projet tutoré : 200 H Stage : 12 semaines minimum C : Education spécialisée Volume horaire 1ère année : Environnement institutionnel (organisations politiques et administratives, enjeux économiques et sociaux, politiques publiques, environnement juridique, les acteurs

Ordre des experts comptables de Tunisie Rapport de stage relatif au premier semestre du stage La sécurité financière Maître de stage : Mr. Radhouene ZARROUK Contrôleur de stage : Mr. Mohamed Chaouki ZIDI Elaboré par : El Arbi Nader Septembre 2005 Introduction 3 PREMIERE PARIE:impact de l'instabilite financire sur le traitement de…………….. l'information 5 CHAPITRE I : La crise du système fianancier 5 I LA QUALITE DE

comptes et de comptable agréé, peuvent être inscrits au tableau de l’ordre national sur leur demande, en qualité de commissaire aux comptes, les personnes répondant aux critères suivants : - Les personnes ayant obtenus l’attestation de fin de stage d’expert-comptable à la date de promulgation de la loi 91-08 de l’année 1991; - Les personnes titulaires du brevet de technicien supérieur en comptabilité (B.T.S) à la condition qu’ils soient titulaires d’un diplôme universitaire et justifiant de

projet associatif. L'État peut apporter son aide en échange d'une contractualisation, c'est-à-dire d'une définition et d'un contrôle de l'apport de l'association. 8 3518 TE PA 02 12 SEQUENCE 06 Comment se situe le secteur associatif par rapport à l'économie sociale ? Le terme d'économie sociale caractérise les entreprises qui appartiennent à leurs usagers ou à leurs salariés. Cela englobe les coopératives, les mutuelles et les associations qui exercent une activité économique. Ces structures

vingtaine de modules liés au Commerce et à la Gestion, le stage comme élément indispensable du dit cursus et qui présente un premier pas pour nos lauréats afin de pénétrer des domaines professionnels variés que l’étudiant cadre doit en s’initier avant l’immersion définitive après l’obtention des diplômes. Pour cela, cette expérience vise la mise en pratique des acquis académiques des étudiants avec une optique professionnelle vue que ce stage constitue une expérience fructueuse durant laquelle l’étudiant

1  Réalise par Mlle NASSIR SAHAR  Groupe : TSD 203  Encadrante en période de stage : Madame NADA CHERKANI  Encadrante OFPPT : Madame RKIA BOUCHAQOUR 2 Remerciement ……………………………………………………………………………………………………………………………..3 Introduction………………………………………………………………………………………………………………………………….4 Première partie : Présentations du conseil préfectoral de salé……………………………………………………..5 Présentation de l’organisation du Conseil préfectoral de Salé……………………………………………………….6 L’organigramme du Conseil préfectoral