Rapport De Stage Mairie Service Comptable

PREPARER LA TRANSMISSION DE SON ENTREPRISE ………………………….…..3 1. La préparation du cédant et de l’entreprise ……….………………………....3 2. L’Evaluation de l’entreprise …………………………………...…….………4 3. Comment trouver un repreneur …………..…..………………………………7 4. Informer la Mairie de la vente du fonds ………………..……………..……10 LA CESSION DE L’ENTREPRISE ………………….………………..……...…..…….11 1. Les modes de transmission …………………………………………………11 2. La fiscalité de la transmission ……………………………………….…..….14 OUTILS POUR FACILITER LA TRANSMISSION

Les intervenants du tourisme Le guide interprète 1ère partie : La loi du 13 juillet 1992 A ) Les objectifs Ils sont au nombre de trois essentiels : Moderniser la législation française par rapport à la directive européenne et au traité de Maastricht Développer le dynamisme commercial notamment en matière d’accueil Accroître davantage la protection du consommateur On retrouve ici les préoccupations de la Commission Européenne en matière de concurrence sectorielle et de

......................................................... 6 • Implantation d’un point de vente (activité commerciale) ....................................................................... 6 • Implantation d’une activité de production ou de services....................................................................... 7 LE LOCAL ........................................................................................................................................................... 8 •

P ./G.S.I. Année 02/03 R APPORT DE STAGE Développement d’applications spécifiques Enseignant tuteur : Christian TRICOT Maître de stage : Thierry DRIGEARD I NSTITUT U NIVERSITAIRE P ROFESSIONNALISÉ DE G ÉNIE DES S YSTÈMES I NDUSTRIELS Génie des systèmes d’information V.A.L. 33 rue Eugène Gilbert 63038 Clermont-Fd V IRGINIE QUESNAY I.U.P ./G.S.I. Année 02/03 R APPORT DE STAGE Développement d’applications spécifiques Maître de stage : Thierry DRIGEARD Enseignant tuteur

administratif de catégorie A au sens de l’article 5 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée. Ce cadre d’emplois comprend les grades d’administrateur et d’administrateur hors classe. Les administrateurs territoriaux exercent leurs fonctions dans les services des régions, des départements, des communes de plus de 40 000 habitants, ainsi que des offices publics d’habitations à loyer modéré de plus de 10 000 logements. Ils peuvent également exercer leurs fonctions dans les établissements publics locaux

Finances initiale (LFI). Il s’agit du document prévisionnel et d’autorisation. Elle représente la catégorie la plus importante de lois de finances puisque son existence conditionne celle des deux autres catégories qui ne pourront se situer que par rapport à elle, soit pour la modifier (fut-ce profondément), soit pour entériner la manière dont elle aura été exécutée. LES LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVES (LFR) OU COMPLEMENTAIRES : La terminologie « L.F.R. » utilisée en France, par exemple, par l’Ordonnance

travaillé pendant cinq ans comme pâtissier-boulanger à « la Gerbe d’Or », à Lyon, puis j’ai pris une franchise dans une boulangerie haut-de-gamme où j’avais la responsabilité de former quatre apprentis. Aujourd’hui, je désire mettre mes compétences au service d’une grande boulangerie ayant su maintenir les traditions d’exigence et de qualité de notre profession. D’ailleurs, c’est avec plaisir que, lors d’une prochaine rencontre, je vous apporterai, ainsi qu’à vos collaborateurs, quelques-unes de mes spécialités

Stage Chapitre 3 3. Stage 3.1. Choix de l»organisation Le choix du lieu est étroitement lié au choix des sources d»intérêts, de la question de départ et de ma situation professionnelle grâce à laquelle je suis déjà intégré dans un département Communication. Choisir de faire son stage dans l»institution qui vous occupe présente des avantages mais également des inconvénients. Les avantages : accès aisé à la documentation ; grande disponibilité des membres du personnel lorsque

poser un pb, car le préambule de la constitution de 1946 en parle. Ce statut pose le ppe de l’égalité des sexes, reconnu aussi par le préambule, pose le ppe aussi de la responsabilité des fonctionnaires, mais en retour, couverts contre toute faute de service. Enfin, le statut définit les modalités du déroulement de carrière des agents, en précisant par exemple, que le recrutement se fait par concours. Cette période permet aux pouvoirs publics de réfléchir à la fonction publique te de la voir comme instrument

ers 300à la loupe T 01808 - 2010 H - F: 8,90 E - RD 3:HIKLSA=]U]^U[:?c@k@l@a@f; C -Ma E D Des parcours à la carte... ...et de multiples débouchés -D CG - DS r CCA CG - 2 Choisissez la filière de l’expertise comptable ste Conception : www.imedia-conseil.fr Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance SL Rendez-vous sur letudiant.fr/servicelecteur Société éditrice : Groupe ExpressRoularta. SA à directoire et conseil de surveillance au capital