Rapport De Stage Licence Immobilier

DIAGNOSTIC SOCIAL LOCAL Remerciements Table des matières Remerciements 1 Introduction 0 I. Présentation du territoire 1 A. L’histoire de Sainte-Marie 1 B. Le quartier des Gaspards 2 1) L’histoire du quartier des Gaspards 2 2) Les limites du quartier des Gaspards 1 II. Le recueil de données 2 A. La méthodologie mise en place 2 1) L’organisation 2 2) Les outils utilisés 2 3) L’approche pragmatique 3 1) L’observation 3 2) Les échanges 3 B. L’approche scientifique 0 1) Les études

unifiée  Services à la marchandise: Pesage, Magasinage, Dépotage / empotage, Autres services à la marchandise  Composante « services d’assistance » des droits de port passagers actuels  Personnel  Entretien et réparation des biens mobiliers et immobiliers (y compris grosses réparations)  Redevance des concessions  Dotations aux amortissements (infrastructures, équipements,…) et aux provisions  Achat de matériel et fournitures  Achat d’eau et d’électricité 2- Mode de Gestion Marsa

........................................................................70 COMMERCE, VENTE, DISTRIBUTION ....................................................................................................................73 Asset manager en immobilier......................................................................................................................................................................................................................................74 Chargé d’études

1 UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE Licence 2, Semestre 2- Année 2021-2022 DROIT ADMINISTRATIF DOCUMENTS DE TRAVAUX DIRIGES Séance n°2 : L’acte administratif unilatéral : notion (2) Pour approfondir : DEFOORT (Benjamin), « Les paradoxes du contentieux des actes administratifs unilatéraux : à propos de quelques arrêts récents », RFDA 2018, p.1071 Documents joints : Concernant les mesures de « droit souple » et lignes directrices Document 1 : CE, Ass., 21 mars 2016, Société Fairvesta International

DECRETS Décret exécutif n° 09-93 du 26 Safar 1430 correspondant au 22 février 2009 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de la formation et de l’enseignement professionnels. ———— Le Premier Ministre , Sur le rapport du ministre de la formation et de l’enseignement professionnels, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-3° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 81-07 du 27 juin 1981, modifiée et complétée, relative à l’apprentissage ; Vu la loi n° 02-09 du 25

Stage de 2 mois au sein de l’agence Crédit du Maroc Oulfa : Découverte de l’univers bancaire TABLE DES MATIÈRES Section .1 Remercielent 2 Section .2 Introduction 3 * Chapitre 1 UNIVERS BANCAIRE 4 Section 1.1 Secteur bancaire marocain 4 Section 1.2 Presentation de l’entreprise « CDM » 5 Section 4.1 Presentation et services de l’agence CDM Oulfa 9 * Presentation 9 * produits offerts par

peuvent tenir des audiences foraines dans leur ressort. - Les TPI, y compris ceux qui sont classés, siègent à juge unique avec l’assistance d’un greffier y compris les affaires relatives à la pension alimentaire. -Pour les actions en droits réels immobiliers et mixtes et des affaires de la famille et des successions, sur lesquelles il est statué en présence de trois juges, y compris le président avec l’assistance d’un greffier organigramme du tpi : Les tPI peuvent être divisés suivant la nature des

Réseaux - Licence - - 31/05/2005 au 2/09/2005 - Administration Systemes et Reseaux Societe centrale d’equipement du ® territoire Maîtres de stage : Bernard DAILLY, Marc BELLALOU Tuteur enseignant : Marc ROZENBERG Stage réalisé par : Lionel DOS SANTOS Remerciements Je tiens à profiter de ce compte rendu, pour exprimer mes plus vifs remerciements, aux personnes travaillant au pôle service DSI de la SCET et qui ont, à leur manière, contribuées à rendre ce stage si intéressant

d’un journal ou d’un périodique et lorsque le but de la reproduction est de répondre à la demande d’une personne physique et aux fins de recherche et d’enseignement. Article 13 ( nouveau) : Le ministère chargé de la culture peut délivrer des licences non exclusives pour : a) la reproduction d’une œuvre protégée aux fins de publication, si elle n’a pas été précédemment publiée en Tunisie, à un prix équivalent à celui pratiqué par les maisons d’éditions nationales, trois ans après

3 . – Le champ d'application du droit economique et commercial Le droit commercial est traditionnellement considéré en France comme un droit spécial par rapport au droit civil qui constitue le droit commun. Il importe donc de déterminer le domaine propre du droit commercial. Aujourd’hui, le droit commercial est devenu le droit économique car son champ d’application a été étendu à des activités économiques non-commerçantes. Une approche subjective traditionnelle tenant aux personnes se conjugue