Rapport De Stage Fiduciaire Au Maroc

Aux recherches pour ce rapport ont contribué beaucoup de personnes, dont la disponibilité, la compétence et la gentillesse ont été exemplaires. Je tiens à exprimer ma gratitude à Monsieur DEBBARH MOHAMED ; mon encadrant, Professeur au groupe ISCAE, pour l'effort qui l’a fourni en m’orientant en fonction de mes compétences, pour l'intention dont il a fait preuve à mon égard, pour ses critiques constructives et ses précieux conseils concernant l'amélioration de ce rapport ; Je remercie spécialement

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE I : - Titre V : dispositions communes - 2ème partie : recouvrement - 3ème partie : sanctions LIVRE II : - Procédures fiscales LIVRE III : autres droits et taxes - Droits de timbre - Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles D.G.I. Avril 2011 1 TITRE V DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE PREMIER DISPOSITION COMMUNE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ET A L’IMPOT SUR LE REVENU : LA COTISATION MINIMALE En

L’avantage compétitif dégagé par l’application de l’IAS 17 Mémoire pour l’obtention d’une licence en sciences commerciales et financières option comptabilité Préparé par : BITAT Abdelfettah BOURICHE Hanane Encadrés par : M.BERRAG Mohamed Stage pratique : 17/12/2009 au 03/01/2010 à la DR Sonatrach Hassi R’mel 25/03/2010 au 14/04/2010 au sein de la JVGAS British Petroleum/Sonatrach Hassi Messoud Session : Juin 2010 Remerciements Nous tenons à remercier : M.ABDERAHIM Ali, chef de département

mes études. | |Je tiens à remercier tout particulièrement mon tuteur de stage Mr Yves RAKOTODRATSIMBA pour m'avoir suivi et conseillé tout au long de la réalisation de ce mémoire. | |Je souhaite également remercier les différents interviewés et plus particulièrement Monsieur Adil MSATFA

l’énergie a continué, ces derniers mois, à exercer de sensibles pressions à la hausse sur l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH). Le taux de change effectif nominal de l’euro s’inscrivait, début octobre, en retrait de quelque 5 % par rapport au niveau prévalant trois mois plus tôt. La faiblesse de la valeur externe de l’euro a amplifié les risques de répercussions progressives des hausses de prix à l’importation sur les prix à la consommation, en particulier dans la phase actuelle de

Mise en œuvre des principes de la Déclaration de Paris – La Déclaration de Paris a consolidé l’expérience de la communauté internationale en identifiant des principes importants pour renforcer l’efficacité de l’aide. L’engagement de la Suisse par rapport aux principes de la Déclaration de Paris sera modulé selon le contexte des pays. Dans les pays émergents, le gouvernement est en général un partenaire fort qui a une vision stratégique claire de ses priorités en matière de développement économique

réduits par rapport aux normes européennes. Il n'empêche, le Parlement européen a entériné la deuxième proposition de la Commission sur le rapport SWIFT alors que nombre de lignes rouges quant au respect des droits fondamentaux des citoyens étaient largement franchies. Le Parlement doit encore se familiariser avec ses nouveaux pouvoirs et investir pleinement sa place dans le trio institutionnel. Trop frileux dans l'exercice de ses nouvelles prérogatives, il cède encore trop vite dans son rapport à l'exécutif

34 2. L’Art du Contrat d’Externalisation 34 i. Éléments inclus dans un Accord sur le Niveau de Service 35 ii. Définition des Paramètres de Niveau de Service 36 iii. Indicateurs Utiles de la Qualité 36 iv. Rapports sur le Niveau de Service 36 v. Niveaux de Service par Type de Service 37 vi. Niveaux Prévus de Satisfaction de l’Entreprise Client sur la Base des Paramètres suivants : 37 vii. Développement du Niveau de Service 37

majorité des résidents clandestins de l’Union Européenne. Elle est donc présente en Afrique subsaharienne, en Mauritanie, au Maroc, au Cap-Vert et souhaiterait travailler avec le Sénégal. Les principaux points d’entrée de ces migrants dans l’Union sont les Iles Canaries, la frontière grecque (63% des franchissements illégaux en 2010), le canal de Sicile et l’enclave espagnole au Maroc à Melilla. La « directive retour » permet aux Etats membres de l’Union Européenne d’expulser les immigrants clandestins

contractant : personne morale ou physique qui contracte une assurance pour son propre compte ou pour le compte d’autrui et qui de ce fait, s’engage envers l’assureur pour le paiement de la prime. ● Taux de prime : proportion de la prime d’assurance par rapport au capital assuré. 10 Liste des tableaux Tableau N°01 : Production des assurances de personnes par réseau de distribution au 31/12/2011 (page 98) Tableau N° 02 : Production et commission au titre de bancassurance par banques Au 31/12/2011