Rapport De Stage Courtage En Assurance

remerciements : Tous travaux, même ceux aussi modestes que le mien nécessitent l’assistance et le soutien de quelques personnes auxquelles vont toute ma reconnaissance, ma gratitude et mon respect mutuel. C’est ainsi que ce rapport n’aurait pas pu avoir lieu sans l’aide et la contribution de nombreux interlocuteurs avec les quels je me suis entretenue : responsables pédagogiques, étudiants, anciens étudiants, et dirigeants … nombreux sont ceux en effet qui ont accepté de répondre

| | | |Rapport de stage | |

de l’entreprise Introduction Loi de modernisation de l’éco du 4 aout 2008 qui a mis en place le dispositif de l’auto-entrepreneur. C’est une matière du droit à part entière. Elle a pour objet l’étude du statut de l’entreprise, des rapports juridiques qui s’y trouvent tissés et des relations de l’entreprise avec des tiers. Ce droit n’est pas toujours aisé à identifier. C’est une matière qui agglomère divers autres branches du droit. On y retrouve : - le droit commercial traditionnel

Aux recherches pour ce rapport ont contribué beaucoup de personnes, dont la disponibilité, la compétence et la gentillesse ont été exemplaires. Je tiens à exprimer ma gratitude à Monsieur DEBBARH MOHAMED ; mon encadrant, Professeur au groupe ISCAE, pour l'effort qui l’a fourni en m’orientant en fonction de mes compétences, pour l'intention dont il a fait preuve à mon égard, pour ses critiques constructives et ses précieux conseils concernant l'amélioration de ce rapport ; Je remercie spécialement

conformité contractuelle de la sous-traitance ............ 44 Section 3 :AUTRES ........................................................................................ 46 4 Introduction Le mémoire de fin d'études de l'ENCG-Settat est le fruit d’un stage de deux mois. Cette activité pédagogique est une expérience professionnelle visant à immerger l'étudiant dans l'encadrement afin de prendre en charge une mission au sein de l’entreprise et d'apporter des éléments de réflexion et des solutions, de manière

Université Abdelmalek ESSAADI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Tanger Rapport de fin d’études pour l’obtention du Diplôme du Cycle des Etudes Supérieures Spécialisées en Management Portuaire et Maritime Présenté par Maha MOUHSSINE Les Procédures de dédouanement des marchandises Sous la direction du Professeur Abderrahman SADDIKI Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE CHAPITRE I : PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES

offrant ainsi de nouvelles formes de financement sur les marchés. Ceci s’est conjugué avec la fin du désencadrement du crédit et du contrôle des changes. Les conséquences ont été directes sur l’activité d’intermédiation bancaire qui se définit par le rapport entre le montant des crédits accordés par les intermédiaires financiers résidents et les financements obtenus par les agents non financiers. Cette évolution a donné lieu à ce que l’on appelle « la désintermédiation financière», soit le fait pour les

des retraites complémentaires telles que prévues par la loi ; des prestations servies au titre des contrats d’assurance sur la vie et des contrats de capitalisation dont la durée est au moins égale à 10 ans ; des bourses d’études ; des indemnités de stage mensuelles plafonnées à 6 000 DH, versées par les entreprises aux stagiaires lauréats de l’enseignement supérieur ou de la formation professionnelle, et ce jusqu’en 2010. Principales déductions Le salaire net imposable s’obtient après déduction des

Si on fait du droit commercial, on n’étudiera pas celles-ci alors que si on fait le droit des affaires, on va le faire. II- La spécificité du droit des affaires par rapport au droit civil Points communs entre droit commercial et droit des affaires : • Les deux matières appartiennent au droit privé : régit les rapports entre les individus entre eux. • Le droit civil a au sein du droit privé la fonction de droit commun, c’est le droit référence le droit auquel on va se tourner s’il

Rapport IUTEntreprise Plan Plan ......................................................................................................................................................... 1 Remerciements ....................................................................................................................................... 2 Introduction ........................................................................................................................................... 3 I/Organisation