Rapport De Stage Cabinet Droit Pénal

Stage effectué par Pierre DORE, dans le cabinet «Aix Audit Commissariat » - Mme Isabelle Bataille-Tinturier, tuteur d’entreprise - Mr Pierre-Xavier Meschi, tuteur universitaire Sous la supervision de : Mémoire de Master pour l’obtention du Master Sciences du Management : Logistique et Stratégie Spécialité « Conseil-Audit-Contrôle » (C.A.C) DE LA ATURE DES LIE S E TRE AUDIT ET LUTTE CO TRE LA FRAUDE Université de la Méditerranée – Faculté de Sciences Economiques et de Gestion Master Sciences

Filière : Gestion financière et comptable RAPPORT DE STAGE DE FIN D’ÉTUDES Pour l’obtention du Diplôme de l’École Nationale de Commerce et de Gestion Sous le thème : Réalisé par Reda LATRACH Encadré par : Me Khadija MAHJOUBI, encadrant pédagogique Encadré par : M Aziz ELKHADIR, encadrant professionnel Jury de soutenance : Année universitaire 2016-2017 UNIVERSITÉ CHOUAÏB DOUKKALI École Nationale de Commerce et de Gestion El JADIDA Le rôle de la mission d’examen des comptes

professionnelle et pénale des auditeurs. La partie subsaharienne francophone du continent africain qui a assisté à ces profonds bouleversements suit désormais le mouvement en marche, le processus d’adoption étant bouclé dans la majorité des pays. L’application des normes ISA dans la conduite des missions est revendiquée par l’ensemble des professionnels en exercice. C’est dans ce contexte post Enron que j’ai effectué en juillet, août et septembre 2008 un stage dans le cabinet d’audit « Consulting

hypothèses ou ds litiges qui pourront être réglé en dehors de l’autorité judiciair Etatique. Section 1 : Le principe du monopole L’une des fonct° de l’E est de faire régner ls normes entre ls individus (dns la sct elle même, mais aussi dns ls rapports entre individus : mettre un thermes aux litiges qui naisse entre cs individus).En Fr il faut faire la distinct° entre ce qui se passait avant la révolut° Fr (le pouv royal et ls pers chargé de rendre la j étaient nommé / le roi, pr rendre la j il

économistes La gestion des ressources humaines se place alors comme une fonction support, apportant méthodologie et conseils aux fonctions opérationnelles .ce sont effet les évolutions techniques, économiques et sociologiques (développement du droit social) qui ont entraîné en quelque sorte la prise de connaissance que si le personnel est un coût pour l entreprise c’est avant tout une ressource pour celle-ci … le personnel est désormais considéré comme un facteur de succès pour l entreprise

le salarié est soumis au versement de cotisations salariales. Le taux et l'assiette de ces cotisations varient en fonction des cotisations (ou contributions) concernées. C’est l’objet de notre étude qui se propose, à partir du stage que nous avons effectué au niveau du cabinet d’expertise comptable (C.E.M.A.A.C), de relater les différentes étapes et les techniques employées pour la détermination et le traitement comptable des salaires. Ainsi deux grandes parties seront consacrées à cette étude, à savoir

legs. Il peut créer ou subventionner toutes oeuvres intéressant la profession. ART. 10 Les droits de chacun des avocats dans le groupe lui sont personnels. En cas de décès ou d’empêchement grave d’un avocat exerçant à titre individuel, en l’absence de désignation émanent de cet avocat, le Bâtonnier désigne immédiatement un confrère qui gère et liquide les affaires en cours pour le compte des ayants droit. En cas de contestation, le Conseil de l’ordre arbitrera les honoraires dus à l’avocat ainsi

Afin de cheminer dans ma réflexion, j’ai souhaité effectuer mon stage de deuxième année au Samu Social. Je souhaitais avoir une vision globale du public, qui ils étaient, ce qu’ils attendaient des travailleurs sociaux et ce qu’ils souhaitaient dans un avenir proche. Je me suis vite rendue compte que mes représentations de ce public ne correspondaient pas avec ce que je percevais sur le terrain. En effet, j’ai découvert durant mon stage que certains sans domicile fixe l’étaient plus ou moins par choix

LE STATUT JURIDIQUE DU PERSONNEL Droits et avantages Les immunités Devoirs et obligations La responsabilité des fonctionnaires Les difficultés du système La procédure disciplinaire et ses carences Le conseil de discipline La correspondance entre fautes et sanctions La durée des procédures RECOMMANDATIONS 6.7. ANNEXES DOC_FR\DV\381\chapitre6fr.doc -2- 6. 6.1. QUESTIONS DE PERSONNEL Introduction Le cadre de ce chapitre 6.1.1. Au point 9.4.8. du premier rapport il est observé que « le Comité n'a

du fonctionnement d’un cabinet de recrutement. J’aimerai également adresser mes vifs remerciements à l’ensemble du cabinet Light Consultant, pour m’avoir chaleureusement accueillit, en particulier l’équipe des consultants experts. Je tiens aussi à remercier vivement Valérie Roué, Consultante experte chargées des fonctions ressources pour m’avoir accompagnée et formée au métier de consultant en recrutement. Je remercie enfin Madame Isabelle Sauviat, maître de stage, pour m’avoir guidé dans