Rapport De Stage A La Prefecture Maroc

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties

ROYAUME DU MAROC --------------MINISTERE DES FINANCES ------------TRESORERIE GENERALE DECISION DU DIRECTEUR TRESORIER GENERAL DU 11 OCTOBRE 1979 ----------------- La Présente Instruction générale est approuvée pour recevoir son exécution à partir du 1er Novembre 1979 AHMED BENSALEM 1 ARTICLE INTRODUCTION PAGE 1) La procédure d’exécution des dépenses....................……..............1 2) Les agents d’exécution: Ordonnateurs et comptables.....……………2 2-1 Séparation des pouvoirs

et de Management RAPPORT DE STAGE Au sein de la société NIELSEN Dans le service « département des études auprès des consommateurs » R E M E R C I E M E N T S S O M M A I R EIntroduction générale1ère partie : Enquête sur l’établissement I. Présentation de l’entreprise II. Les domaines d’interventions III. Produit et service2ème partie : Déroulement de mon stage I. Le service et mon activité II. Problématique III. Les renseignements

Dédicace A mes parents : Aucun mot si sacré soit-il, ne suffira à apprécier à sa juste valeur, le soutien matériel et spirituel, les sacrifices que vous ne m’avez cessés de déployer. On vous offre en guise de reconnaissance, ce modeste travail en vous souhaitant santé, bonheur et longue vie qu’on puisse combler à nous tour. A mes chers frères et sœurs : Je vous dédie ce travail en témoignage des liens solides et intimes qui nous unissent et pour leurs soutiens, encouragements en vous souhaitant

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

[ A d r e s s e d e l a s o c i é t é ] [Année] [Titre du document] [Sous-titre du document] youness [NOM DE LA SOCIETE] 1 DEDICACE Nous dédions ce modeste travail : A nos parents qui, avec beaucoup d’affection, nos ont assistés moralement et financièrement depuis notre enfance et que rien au monde ne pourra compenser tous les sacrifices qu’ils ont consentis pour nos éducation et notre bien-être, afin que nous puissions nous consacrer pleinement à nos études ; A nos familles,

2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi

Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2011 Les nouvelles dispositions apportées par la loi de finances pour 2011 sont marqués en gras et suivies d’une * CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER L’IMPOT SUR LES SOCIETES Chapitre premier Champ d’application Article premier.- Définition L'impôt sur les sociétés s’applique sur l'ensemble des produits, bénéfices et revenus prévus aux articles

Lutte contre l'exclusion sociale au maroc "INDH" par Amine Dafir  Université mohamed 5 souissi - Licence Traductions: Original: fr Source:  | La lutte contre l'exclusion sociale en milieu urbainRemerciementsJe tiens à exprimer mes vifs remerciements à monsieur Mounir Zouiten enseignant à l'université Mohammed 5-Souissi Faculté des sciences juridiques Economiques et Sociales qui à Bien voulu accepter d'assurer l'encadrement de ce mémoire et m'as apporté des conseils précieux durant toutes

INTRODUCTION J’ai été accueilli pour mon stage de troisième année, du 08 mars au 26 juillet 2010, au centre social « maison des Coulmes » à Eybens en Isère. J’ai souhaité poursuivre et consolider ma formation au sein de cette institution pour différentes raisons. En premier lieu, au cours de mes précédents stages, j’avais travaillé, d'abord auprès d’un public spécifique (personnes sans domicile fixe) dans un C.H.R.S, puis au sein d’un service de restauration collective d’un hôpital