Raisons Des Conquêtes Du 15ème Siècle

expériences révolutionnaires. 54 C – Une œuvre de compromis. 55 2 – Les codes napoléoniens. 56 A – La codification du droit substantiel. 56 B – La codification des procédures. 56 3 – Lent renouveau de la doctrine et de la jurisprudence au 19e siècle. 57 Section 2 – L’influence du modèle juridique français en Europe et dans le monde. 58 1 – Les enjeux de la réception du modèle français. 58 2 – Empire napoléonien et codification en Europe. 59 A – La codification imposée en Europe. 59

la République (au 6ème siècle avant J.C) jusqu’au 6ème siècle de notre ère, lorsqu’après la chute de Rome, l’empire devient exclusivement Byzantin. On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.). Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement

affaiblissent les carolingiens, elles ne sont pas les seules responsables de sa disparition. Il y a aussi des problemes internes, trop vaste, sous-administré et victime de la faiblesse des souverains. 10eme siecle : siecle difficile mais consideré comme un « siecle de fer et de plomb ». Le 10eme siecle est important car la carte de l’Europe se redessine et on voit de nouvelles familles apparaître. // si les carolingiens sont epu à peu evincés du pouvoir, le modele carolingiens reste tout de meme vivace

de la constitution. NB : 1ère constitution : constitution américaine en 1787 DDHC : 1789 – 1ère pierre du droit constitutionnel français Le droit constitutionnel comme discipline et la constitution comme objet de discipline émergent au XVIIIe siècle avec la formation des USA en 1787 et avec la révolution française sous l’ancien régime ( avant 1789 : monarchie constitutionnelle ) le droit public n’est pas enseigné. Le droit romain canonique et droit privé -> situation critiquée par Diderot « on

les approches juridiques   Ce cour se consacre autour de l'approche juridique. Mais il est nécessaire de distinguer ces deux approches.    En termes d'approche philosophique, l’État est une préoccupation en philosophie depuis le XVème siècle. Du XVème au XVIIème siècle, ce qui préoccupe l’État c'est la question de la souveraineté. Machiavel parle de l'État sous forme d'une cité, d'une principauté, ou encore d'une République. L'enjeu était de dégager l'objet spécifique de l’État. Comment le pouvoir

(L'onction pour les roi et les évêque (Charles 10 héritage de l'ancien testament). L'héritage grec, romain est une source pour nos système actuel. La Grèce et son organisation atteigne leur apogée entre le 6eme et le 7eme siècle avant jésus christ et le système romain entre le 2eme et 3eme siècle après j-c. Rome et la cité grec ont crée un système plus élaborer. Le modèle de la cité grec va livrer des référence institutionnel qui vont servir par la suite. Ex: affaire de la cité, la notion de la citoyenneté

tête d’un immense empire. SECTION 1: DE LA CITE À L’EMPIRE §1: REPÈRES CHRONOLOGIQUES A. LA ROYAUTÉ (735-509) 753 av JC: fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette partie remontent au 8è siècle av JC. Jusqu’en 509 av JC : régime de royauté. Selon la légende il y eut seulement 7 rois. Le dernier, Tarquin le Superbe est chassé par l’aristocratie qui ne supporte plus « l’absolutisme » des rois Étrusques. B. LA RÉVOLUTION DE 509 ET LA RÉPUBLIQUE

La crise éclate au 3ème siècle qui ébranle l'empire. Il eu tout d’abord des problèmes de politique internet avec la mort de Alexandre sévère puis après l’empire passe au main d’empereur faible alors le pouvoir est au main des militaires .puis il eu des problèmes aux frontières en 168 se sont les Gogd qui franchissent de Danube puis le roi perce en 241 qui s’empare de plusieurs villes en Syrie. Difficulté en Afrique et il y a une crise économique car l’arrêt des conquêtes crée une crise des revenus

les règles de droit non écrites qui se dégagent des faits, de pratique, en dehors de l’interdiction d’un législateur -> source la plus ancienne du droit. ¬ Loi (appelée « loi positive », dans le sens loi posée par le législateur Notion grecque 7ème siècle avant JC : règles dures en Grèce par Dragon Loi = règle juridique formulée par écrit émanant de ceux/celles investis de l’autorité. Critère matériel : loi = règles générales et permanente Critère formel (procédure de création) : loi = règles émanant

                cause matérielle (briques) 2.                cause formelle (maison) 3.                cause efficiente (maçon) 4.                cause finale (but : se protéger) Elles sont toujours liées entre elles. Pour lui, la cause finale est la raison d’être d’une substance. Tout ce qui existe a un but. Ainsi, le but de l’homme est la connaissance. Il s’agit ici de cosmologie (univers structuré) téléologique (tout est orienté vers une fin). C’est donc le dieu d’Aristote.   D’où viennent ces substances