Quierzy

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

du mal à imposer leur volonté et doivent négocier le soutien des grands (comptes etc…) D’ailleurs, ils ne pourront plus révoquer les comtes sans l’accord de l’assemblée, ils n’ont plus de pouvoir effectif sur l’administration. 877 : capitulaire de Quierzy sur Oise qui fait un système de cogestion du royaume, l’hérédité qui s’instaure lorsque les comtes s’en vont en guerre avec le roi. Cette évolution de la royauté franque est due non seulement au comportement des successeurs mais à une insécurité croissante

transmet de génération en génération au sein de leur lignage sans que les empereurs ni ceux qui se poseront comme leurs successeurs puissent prétendre leur en ôter la jouissance. L’hérédité des fiefs est officiellement consacrée par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise en 877. Cette appropriation privée d’un bien public, les sociologues l’ont appelée patrimonialisation. Le fief, c’est moins un territoire que l’ensemble des prérogatives de pouvoir public qui sont attachées à sa possession et dont le vassal

transmet de génération en génération au sein de leur lignage sans que les empereurs ni ceux qui se poseront comme leurs successeurs puissent prétendre leur en ôter la jouissance. L’hérédité des fiefs est officiellement consacrée par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise en 877. Cette appropriation privée d’un bien public, les sociologues l’ont appelée patrimonialisation. Le fief, c’est autant un territoire que l’ensemble des prérogatives de pouvoir public qui sont attachées à sa possession et dont le vassal

la mort du senior, son héritier va confirmer le bénéfice pour s’attacher à son tour le vassus de son père. Au décès du vassus, son héritier s’engage envers le senior par une nouvelle commendatio. Cette hérédité sera confirmée par un capitulaire de Quierzy sur Oise de Charles le chauve en 877. Il y a l’établissement d’une corrélation entre vassalité et bénéfice. En principe, il n’y a aucune corrélation entre la vassalité qui donne naissance à un lien personnel et le bénéfice qui entraine un lien

publique de façon héréditaire. En pratique la transmission héréditaire des fonctions comtales va être instauréeLes Rois vont rappeler qu’en pratique hérédité mais le Roi reste toujours supérieur. En juin 877 Charles le chauve promulgue le capitulaire Quierzy, texte législatif où il donne toutes les consignes à appliquer en son absence Si l’empereur est absent et qu’un comte décédé il faudra attendre son retour Mais à titre provisoire si le comte décédé a un fils la fonction devra être transmise de façon

la légitimité impériale est à prendre or Louis le Germanique se considère trop vieux et Charles peut la prendre. Il part en Italie et s’engage pour convaincre l’aristocratie de le suivre pour cela il va reconnaître l’hérédité des charges en 875 à Quierzy. Donc il reconnaît implicitement cette pratique qui se met en place et s’ils meurent en Italie l’un de ces fils peut reprendre la charge. Mais Charles va prendre des précautions pour son fils Louis le Bel et l’entour d’un conseil. Charles pendant

Italie, devaient être accompagné par les comtes. Toutefois, avant leur départ, les comtes voulurent régler le problème de leur décès éventuel lors de l'expédition. Un texte juridique de 877 a alors prévu cette hypothèse : il s'agit du capitulaire de Quierzy sur Oise. Ce texte prévoit qu'en cas de décès, le fils du comte lui succéderait provisoirement dans sa fonction. Ce texte est apparu comme une reconnaissance implicite de l'hérédité de fait des fonctions comtales. �. Après cette date, l'hérédité

cette 2° moitié du 9°s la fonction comtale est devenue inamovible donc le comte s’enracine dans son pagus et il devient impossible de l’en déplacer sans son avis.B) l’hérédité de la fonction comtale.Exprimée dans un texte célèbre : le capitulaire de Quierzy-sur-Oise de 877. Charles le Chauve doit partir en campagne en Italie, les Sarrasins menacent les Etats du pape alors il prend des mesures pour que les comtes viennent avec lui. Si un comte qui a suivi le roi en Italie meure c’est son fils qui le remplacera

expédition militaire en Italie, et les Comtes devaient l’accompagner. Avant leur départ, les Comtes voulurent régler l’éventuel décès d’un comte lors de l’expédition. Un célèbre texte juridique de 877 a alors prévu cette hypothèse, « Le capitulaire de Quierzy sur Oise ». Ce texte prévoit qu’en cas de décès le fils du Comte lui succéderait provisoirement dans sa charge. Ce texte est apparu comme une reconnaissance implicite de l’hérédité des fonctions comtales. De plus, les comtes avaient multiplié les