Période Suspecte Droit Marocain

champions toutes catégories de la littérature de management : le monde a presque toujours vécu sous ce vent dominant. Le découpage retenu par périodes ne doit pas laisser croire que chacune d’entre elles met de côté ce qui l’a précédée. Au contraire, il faut savoir que chaque génération porte la suivante sur ses épaules. La pensée managériale a connu sept périodes : Période 1900 – 1920 1920 – 1950 1950 – 1960 1960 – 1973 1973 – 1980 1980 – 1993 Principales caractéristiques Le management scientifique : division

INTRODUCTION Le système fiscal en vigueur est le fruit d’une longue évolution. L’élaboration et l’application de la norme fiscale sont telles que le contribuable marocain n’est plus aujourd’hui cette victime désa rmée, entièrement livrée à l’administration. A travers ses définitions dans le temps, l’impôt n’a pas toujours eu la même signification, sa notion ayant connu de sensibles modifications. Parmi ces diverses définitions, on peut citer, celle de Stourm,

puisaient avant tout dans les langues européennes et de façon secondaire dans des langues de l’Empire ottoman. Au terme de cette démonstration et à partir de cette déconstruction du concept de « métissage », la notion d’« entre-deux » peut à bon droit être remisée en ce qu’elle sous-entend de « disjonction » entre « l’Orient et l’Occident ». L’auteur nous invite plutôt à explorer le continuum et les marquages de différences qui participent du « lien indicible (…) mais bien réel » entre « des

financés par l’administration, et réalisés par les acteurs du marché. Les entreprises marocaines et étrangères constituent les soumissionnaires potentiels pour les marchés à passer. Face à l’ouverture de plus en plus importante de l’économie nationale sur le monde, à la rareté des ressources et à l’accroissement des besoins et compte tenu du poids de la dette et de la pression fiscale, l’administration marocaine est appelée à optimiser et à rationaliser la gestion publique afin de continuer à honorer

[pic] Encadre par : M. MANGOUG MOHAMED Période du stage  : du 01/12/2008 au 15/01/2009 [pic] Remerciement………………………………………………………………………….3 Introduction…………………………………………………………………………..4 I. Présentation du métier de la banque……………………………………………….7 1. Définition du métier de la banque……………………………………………..7 2. Rôle économique de la banque………………………………………………...7 3. Distinction entre banque et établissement financier…………………………...8 4. L’environnement

Université Sultan Moulay Slimane Faculté polydisciplinaire Béni-Mellal Mémoire de fin d’étude Présenté pour obtenir le diplôme de licence fondamentale Spécialité : droit Option : droit privé Les effets des procédures collectives sur les dirigeants sociaux de l’entreprise en difficulté Encadré par : Dr : FARID KHALIDI Année universitaire 2013-2014

.................................................................................... - 16 Section 1 : Sources législatives et réglementaires ................................. - 16 A – Le droit fiscal .............................................................................................. - 16 B – Le droit comptable ...................................................................................... - 17 C – le code de commerce..............................................................

exécutoire et voies de recours. 95 Section 2 – Auxiliaires des procédures. 96 1 - Syndic. 96 2 - Les contrôleurs. 98 CHAPITRE 2: Les tiers impliqués par la procédure. 99 Section 1 - Titulaires d’un droit de propriété. 99 1 - Les bénéficiaires d’un droit de revendication. 99 2 - Droits du conjoint. 101 3 - Les sujets impliqués par une garantie. 102 LES DIFFICULTES D’ENTREPRISE. Introduction. Les activités commerciales reposent sur la circulation des capitaux entre les entreprises

marché obligataire marocain et celui de la zone CEMAC. Ensuite, de ressortir les différents points de convergence et de divergence existant entre les deux marchés. Pour atteindre ces objectifs, le marché obligataire marocain et celui de la zone CEMAC respectivement, ont fait l’objet d’une étude plus ou moins détaillée relative à leurs états des lieux, suivis d’une petite synthèse comparative des deux marchés. Les résultats des études menées montrent que le marché obligataire marocain enregistre des

d'annonces légales dans lequel l'annonce a été publiée Une demande de publication au Bulletin Officiel visée par ce dernier La déclaration (modèle 1/4) en trois exemplaires pour une éventuelle modification Frais 50 dhs pour le dépôt 50 dhs pour les droits d'enregistrement Lieu de dépôt Le Greffe - Bureau du Registre de Commerce Lieu de délivrance Le Greffe - Bureau du Registre de Commerce Délai de traitement 24 heures au maximum Cela va de soi que la quête de toute entreprise est d’atteindre