Puissance Paternelle Rome

grammatical ? Ouvrir un code civil ou celle dans sa version de 1804. Le livre premier : les personnes : citoyenneté, question du domicile, du mariage, de l’affiliation…livre deux : les biens et la propriété : comment est-ce qu’une personne va avoir une puissance sur une chose. Livre trois : les différentes manières dont on acquiert la propriété : successions, les obligations= la rencontre des volontés, contrats. Procédure= actions en justice. Procédure civile dont le code date de 1807. On peut se représenter

peut être titulaire de droits et d'obligations. Etymologiquement le terme de personne vient du grec et du latin persona et la persona c'est le masque de l'acteur, puis le rôle et donc le personnage d'une pièce de théâtre. Michel Villey écrit " à Rome, comme en Grèce, depuis finalement le début des choses, la tâche du juriste est de décrire le monde, trois choses doivent être examiner dans le vaste théâtre qu'est le monde du droit : 1/ quels sont les acteurs, les hommes qui négocient, qui plaident

par de la femme légitime. La troisième constante qui est évidente la vie commune, depuis l’antiquité sur ce territoire on a une prépondérance masculine, puissance paternel ou puissance marital. Ces constantes n’existent plus. I) La famille romaine L’histoire romaine commence en 753 avant JC c’est une date arbitraire avec fondation de Rome par Remus et Romulus et depuis 753 avant JC la famille est composé sur le modèle patriarcal. Cette cité est composé d’une cinquantaine de clans « les gens »

empêchements au mariage et aussi les rapports continuels). La famille est avant tout un patrimoine. Il suffit de se rapporter à l'étymologie du mot famille: familia renvoie à un ensemble de gens, de choses soumis à la puissance du pater familias. Le pater signifie le chef, il est la puissance de ses enfants. Ces rapports sont les questions relatives au contrat de mariage, ce sont les questions relatives aux successions. Le fait d'hériter et de transmettre à son tour les biens de la famille c'est l'assisse

2009/2010 Tiphaine LE YONCOURT (tiphaine.le-yoncourt@univ-rennes1.fr) Introduction 1. Présentation du cours - Définitions : personne et personnalité juridique - Définitions : famille et droit de la famille - Plan 2. Repères chronologiques Rome Le Moyen Age (V-XVI) - Le haut Moyen Age (V-XII) - Le bas Moyen Age (XIII-XVI) L’époque moderne (XVI-XVIII) L’époque contemporaine (fin XVIII-XX) Première partie : La personnalité juridique des personnes physiques I. Fondements romains de la

vécurent, sous une autorité unique et dans la paix, des peuples conquis le plus souvent brutalement et contre leur gré, qui n’hésitèrent pas par la suite à prendre les armes pour défendre Rome ; - l’intégration des populations : les succès militaires et la politique ne peuvent à eux seuls expliquer la longévité de Rome. La citoyenneté romaine, d’abord privilège rare, puis offerte à tous est un élément essentiel pour expliquer l’intégration réussie au sein de l’Empire. Aregenua, capitale des Viducasses

Centre d’Action Educative 3) Les Unités à Encadrement Educatif Renforcé HISTORIQUE De la toute puissance à l’autorité parentale 1- L’ancien régime : la toute puissance paternelle C’était un pouvoir absolu sur la personne et sur les biens des enfants qui se poursuivait après la majorité et tant que le père vivait (chez les Grecs ou les Romains). Pendant toute l’enfance et l’adolescence, à Rome, le père de famille conserve un droit de vie et de mort sur sa progéniture - et en use – jusqu’au

      En 1970 suppression de la notion de puissance paternelle, on parle d'autorité parentale. Article 371 : L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant. Puissance paternelle : se soumet au père de famille. Autorité : idée de droit et de devoir. Objectif : c'est l'enfant : doit y trouver un intérêt : son développement : physique, économique, intellectuel. Concernant puissance paternelle : on se pose une seule question : pérennité

celle-ci – soit les deux patres dans le cas très fréquent où le futur époux était encore alieni iuris. Fiançailles souvent décidées pour des très jeunes enfants et portaient sur un avenir lointain: dès lors, conclues par ceux qui avaient la puissance paternelle sur les enfants. Le fiancé ou son pater interrogeait le pater de la jeune fille, qui répondait en promettant de remettre sa fille au futur époux au terme fixé. Des cérémonies pouvaient en accompagner la conclusion: ex : la remise d'un anneau

environ après le 2eme siècle ap JC) directum. Ce terme nous est parvenu car nous avons hérité du droit populaire : le droit doit correspondre à une vérité directe (issue de dieu). - pouvoir dérive du latin potere, instituere : institution, potestas : puissance, auctoritas : autorité : ce qui augmente la valeur d’un homme (augere : augmenter) -l’empire romain à contribué à unifier les civilisations qu’il a conquis : le model romain est répandu mais ce model n’a pas été reçu de manière aussi profonde qu’on