Pse Dossier Accident De Travail

David AUTISSIER Faouzi BENSEBAA Fabienne BOUDIER management L’encyclopédie du management en 100 dossiers-clés l’Atlas du Retrouvez plus de 100 dossiers complémentaires sur le site www.atlasdumanagement.com l’Atlas du management 2010-2011 DÉCIDEURS, MANAGERS, CONSULTANTS, ENSEIGNANTS, ÉTUDIANTS, dans un environnement économique en perpétuelle mutation, comment faire le point rapidement sur les principales tendances à retenir ? Comment être au fait des meilleures pratiques en vigueur dans

Droit du travail C’est un droit qui s’inscrit dans une histoire particulière, c’est un droit de défense du salarié. Ce sont les salariés et les syndicalistes qui aident à construire ce droit. Le droit c’est de la politique car ce sont des débats politiques, le droit du travail s’inscrit dans le conflit de classe. Lutte des salariés, pour qu’on reconnaisse leur dignité dans le travail, et les conditions. Objectif : Comment s’est construit le droit du travail dans le droit positif ( au temps T en france)

mpRELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL M. Bernard BOSSU Institut des Sciences du Travail situé au bâtiment A - 1er étage Bibliographie en page 10 du poly Précis Dalloz en droit du travail très complet Grands arrêts en droit du travail chez Dalloz, 2004 Chapitre introductif : première idée de la matière Qu’est-ce que le droit di travail ? Le droit du travail pose les règles officielles fixant les rapports entre l’employeur et les salariés. Faire du dt du tr c connaître les règles du

qu’aucune transgression ne sera tolérée. Une sanction peut être un simple rappel à l’ordre, une contravention, une amende civile ou pénale. S’il s’agit d’une sanction plus sévère, elle peut imposer des contraintes qui touchent la personne physiquement: travail d’intérêt général, ou encore, la prison avec sursis et/ou prison ferme. La prison est donc l’outil utilisé pour à la fois sanctionner l’acte et préparer l’avenir. Par définition dans le dictionnaire,lLa prison est un lieu hostile et clos, aménagé

supérieur qui a le pouvoir de les contrôler, de fixer les ordres et d’éventuellement les sanctionner. Cette relation de subordination est légalement déterminée par le contrat de travail, un document signé par le salarié et l’employeur, fixant les conditions de travail du salarié. La hiérarchie est donc une forme de division du travail : les tâches effectuées par les travailleurs ne sont pas les mêmes selon la place occupée dans la hiérarchie, mais elles sont complémentaires. 2. La hiérarchie comme mode

Chapitre 1 : Les grandes fonctions économiques L K Après la Production (Y) I - La Production (Y) Pourquoi produire ? Le travail humain, une analyse de Jean Fourastié (L) Questions : Quelles sont les idées principales de ce texte qui permettent à Fourastié de construire son raisonnement ? Expliquer la phrase soulignée. Comment à partir du texte définir le rationnement et la rareté ? Proposer

il DROIT DU TRAVAIL Conflits, différends et litiges L'étude des conflits au travail a pour objet ppal la grève, cette prérogative juridique. Les conflits du travail à travers le droit de grève. Quant aux différends et aux litiges ils alimentent le contentieux du travail. 1ère Séquence: Le conflit du travail: Le droit de grève Les premières règles relatives à la grève ont été des règles de répression. ➢ Loi le Chapelier de 1791 interdit les coalitions c'est-à-dire la réunion

logo précède une évaluation de la conformité du produit exécutée par des organismes notifiés* par les états membres de la communauté européenne qui ont en charge son contrôle. IL est apposé sous la responsabilité du fabricant qui doit établir un dossier dont le contenu est précisé par le décret n° 89-662. Ce logo doit être apposé sur tous les produits en circulation sur le marché intérieur européen, afin qu’ils puissent être librement commercialisés. Il n’y a donc plus aucune restriction

DROIT DU TRAVAIL RELATIONS INDIVIDUELLES L3 AES Cours de Monsieur Dirk BAUGARD Maître de conférences Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Chargés de Travaux dirigés : Mlle Claire TERGEMAN Mlle Ioanna DRAGOUMERLI Mlle Sabrina KEMEL M. Bertrand PATRIGEON M. Emmanuel RANDOUX PROGRAMME DES SEANCES Séance 1 : Introduction et éléments de méthodologie Séance 2 : Le contrat de travail : qualification et clauses Séance 3 : Les contrats de travail particuliers Séance 4 : Le licenciement pour motif

continu avec une note de participation + colle autour 5ème séance + colle générale qui compte pour 50% de la note. Recommandations : Code du travail Dalloz Manuels : Le mémento social de Francis Lefèvre – Lamy social. – Traité : Le précis Dalloz – Jean-Manuel Ray droit du travail, droit vivant (édition Les Liaisons) – Franck Heas Droit du travail (édition Larcier) – F-J Pensier – Antoine Christo (édition Hachette)… Revue : JCPS édition – la semaine sociale Lamy – la RDT édition Dalloz – Revue