Protection de l'environnement

la mise en valeur et la protection de l’environnement constituent-elles des freins à la croissance économique. Sommaire LE GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT………………………………………………………………………1 LE GRENELLE 1……………………………………………………………………………………………………..1 à 2 LE GRENELLE 2……………………………………………………………………………………………………..2 à 4 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT………………………………………………………………5 à 6 LA CROISSANCE : LES FREINS ET/OU LES MENACES LIEES A LA MISE EN VALEUR ET A LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT…………………………………………………………………

L'environnement doit il être protégé ? Longtemps aveuglé par sa frénésie d'expansion, d'évolution, l'homme a construit, produit et consommé sans se soucier des conséquences de ses actes sur l'environnement ; et a considérablement hypothéqué ses chances de subsistance. La fonte des glaciers, le perforation de la couche d'ozone, sont autant de témoins d'alerte démontrant que la planète souffre, qu'elle se meurt. Les ressources naturelles ne sont pas inépuisables et il est vital d'en assurer la

politique en matière de la biologique, le pays possède un important arsenal juridiques et de nombreux exercices de planification (stratégies, plans, programmes, etc.). Il s’agit notamment de : La convention de Londres relative à la protection de la faune et de la flore en Afrique (8 septembre 1933) ; La convention Africaine pour la conservation de la faune et des ressources naturelles, dites Convention d’Alger de 1968 ; La convention sur la pollution par les hydrocarbures

Processus des études d'impact sur l'environnement 2011 -2012 * Sommaire I. Introduction 2 II. Canevas général d’une étude d’impact sur l’environnement 2 III. Cadre juridique et institutionnel régissant les EIE au Maroc 2 IV. Justification et délimitation de la Zone d’étude 2 V. Description des éléments du milieu biophysique et humain 2 VI. Techniques d’identification et d’évaluation sommaire des impacts environnementaux 2 VII. Programme de surveillance

Droit à l’environnement CM1 : introduction, définition et historique 20 et 21 septembre 2013 = conférence environnementale. Il y en a eu une aussi l’année dernière à la même époque. En 2007, le président N. Sarkozy élu a mis en place le pacte écologique, puis le Grenelle de l’environnement. En 2009 = la loi Grenelle 1. Loi Grenelle 2 en 2010. Du coup, F. Hollande élue en 2012 a voulu aussi « tapé fort » avec la conférence environnementale. Il y a 5 thèmes traités. 17 septembre = notion de

financiers Chapitre VI Contexte Institutionnel, Juridique et Financier 6.1. Cadre institutionnel et dispositions organisationnelles intervient dans plusieurs domaines par ses différentes Directions et Services. A côté du Département de l’Environnement, certains Ministères techniques et Offices disposent aujourd’hui de services ou de cellules spécialisées en matière d’environnement. Ces ministères sont les suivants : • Ministère de l’Equipement, • Ministère de l’Agriculture, du Développement

Tous les pays du monde ont commencé à mettre en valeur l’environnement terrestre, où plusieurs problèmes environnementaux ont été découverts (le trou de la couche d’ozone), et pour ce faire, des stratégies qui favorisent le développement durable ont été mises en place dans le cadre d’une protection environnementale, développement économique et un niveau de vie évolué, dans l’air d’une gouvernance qui facilite la bonne application

ouvrages Droit de l’environnement, Michel Prieur, Dalloz, 5ème édition. Droit et administration de l’environnement, Raphael ROMI, 5ème édition. Droit de l’environnement, Agathe Van Lang, Thémis, Droit public, 2002. Jurisclasseurs Environnement Code permanent Environnement et nuisances Les revues Droit de l’environnement (mensuelle) Revue juridique de l’environnement (trimestrielle) RJE Revue juridique européenne de l’environnement (trimestrielle)REDE Bulletin du droit de l’environnement industriel (mensuelle)

MASTER « DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L’ENVIRONNEMENT » Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT » TRONC COMMUN COURS n°5 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Michel PRIEUR Professeur Émérite de Droit – Directeur scientifique du CRIDEAU Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges INTRODUCTION Le droit de l'environnement repose sur de grands principes juridiques. Ils résultent soit du droit international conventionnel ou coutumier, soit du droit

Sujet : Protection de l’environnement et développement économique (HEC, 2001). Commentaire du sujet : Le sujet faisait appel à des connaissances du programme de première et de deuxième années. Il amenait également à intégrer des éléments d’économie d’entreprise aux éléments d’économie générale, car le problème environnemental fait référence au système de production, à la productivité ou à la rareté des facteurs de production. Il était important de voir que l’environnement est un bien public