Procédures Fiscale Maroc

[pic] ROYAUME DU MAROC [pic] |MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT | Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H |OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

 L’ENTREPRISE EN DIFFICULTES AU  MAROC : QUELLE APPROCHE BANCAIRE CURATIVE ? Nabil BOUAYAD AMINE Khalid ROUGGANI Professeurs de l’Enseignement Supérieur Habilités Université HASSAN I – Settat Adresse électronique : nabil_bouayad@hotmail.com Résumé : Le contexte économique, dans sa globalité, impose aujourd'hui à l'entreprise marocaine les exigences de la mise à niveau économique et juridique. Cet environnement et l'évolution des modes de financement (Faiblesse des capitaux

............................................................................................................................................. 6 Partie I. compréhension des particularités juridiques, économiques, organisationnelles, comptables et fiscales des immobilisations ................................................................................................................ 9 Chapitre 1 : Définitions et principes de base ................................................................

relatives e at es à l’arbitrage a b t age édictées dans le code de procédure civile en 1974, et; • le remplacement de ces dispositions par de nouvelles règles relatives à l’arbitrage; • L’instauration de la médiation conventionnelle comme mode d alternatif lt tif de d règlement è l t des d litiges. liti • Le nouveau texte a conservé la place des règles relatives à l’arbitrage et à la médiation conventionnelle au sein du code de procédure civile au lieu d’un d un texte spécial (code de l’arbitrage et

RAPPORT DE STAGE EXPERIENCE AU SEIN DU CABINET COMPTABLE ET FISCAL PAR : ZINEB QAFFAL. OPTION : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION DES ENTREPRISES.  Encadrant de Formation : Mr. Herrar Ahmed. Encadrant du stage : Mr.Abdelouahab HACHIMI. Période de stage : 01/02/2013-31-03-2013. JE DEDIE CE SIMPLE TRAVAIL A : MES CHERS PARENTS : Qui, m’ont aide Durant toutes années d’étude en me soutenant moralement et matériellement avec beaucoup d’amour et de tendresse. MES

l’expression de toute notre gratitude. Je remercie plus particulièrement : - M. CHORFI : Expert comptable et commissaire aux comptes du cabinet « CHORFI »; - M. THAMI : responsable du service juridique au sein du cabinet ; - Mme ATIKA : Cadre fiscal pour son appuie et son soutien dans la réalisation de ce thème ; - Mon encadrant en entreprise, M. Mustapha : Cadre au service comptable, pour l’aide précieuse qu’il nous a apportée et pour la bienveillance ainsi que l’intérêt qu’il a accordé à

ROYAUME DU MAROC --------- OFFICE DES CHANGES GUIDE DE L’INVESTISSEUR ETRANGER EN MATIERE DE CHANGE NB : CE GUIDE EST EN COURS D'ACTUALISATION SOMMAIRE PREAMBULE................................................................................................................................... 4 CHAPITRE I : CADRE INSTITUTIONNEL DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS AU MAROC I/ TRAITES ET CONVENTIONS INTERNATIONAUX .............................................................. 5 1 - Accords

PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES INTRODUITES PAR LA LOI DE FINANCES 2015 Les principales dispositions fiscales introduites par la loi de finances 2015 (LF 2015) sont résumées ci-après : - - - - - - Imputation du reliquat d’IS versé au titre d’un exercice sur les acomptes provisionnels des exercices suivants et sur l’IS de ces exercices ; Précision de la base et du taux d’imposition à l’IS pour les bureaux de représentation des sociétés non résidentes ayant le statut CFC ; Extension de la liste

Offshoring au Maroc Réalisée par : Encadrée par: Mlle Sanae LAMRANI Mme. R LAKHMIRI Année universitaire: 2010-2011 Sommaire : Introduction: 3 I. Aperçu général sur L’OFFSHORING: 3 1. Définition : 3 2. Objectifs: 4 3. Choix de la destination : 4 4. Avantages et inconvénients : 4 II. Offshoring au Maroc : 6 1. 1er axe

Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle et la Promotion du Travail Institut Spécialisé de Technologies Appliquées de Settat Elaboré par : ASMAA ZAHIR Encadré par : Mlle Loubna HAKIMI Mr Mokhtar SELLAMI Formatrice : Mme BAHIYA HARDI Période de stage : 01/03/2011au31/03/2011Année