Procédures De Dedouanement Des Produits Petroliers A L Importation

cela que je dédie ce travail à mes chers parents source de soutien, mes professeurs source de savoir, et mes amis. Avant d'entrer mon introduction je tiens tout d’abord à remercier l’ONCF pour m’avoir accueilli lors de ce stage de l’année 2010/2011. Je remercie mon Dieu de m’avoir donné la volonté et le courage qui nous ont permis de réaliser ce travail, veuille t-il nous guider dans le droit chemin. Je tiens à remercier également: Monsieur

PERTE POTENTIELLE D’UN CLIENT IMPORTANT 3.1 ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE A) Diagnostic de la société OTT…………………………………………………………8 a) Diagnostic global……………………………………………………………………8 b) Forces et Faiblesses……………………………………………..……………….16 c) Opportunités et menaces.......................................................................…....17 B) Les Clients…………………………………………………………………………....19 a) Présentation Clients..........................................................

FINANCIER GLOBAL N° 9 ACP HA 012 NUMERO de PROJET: ADOS/PR/01-06 DIAGNOSTIC STRATEGIQUE DES FILIERES ENTREPRENEURIALES A FORT POTENTIEL DE CROISSANCE ETUDE DU SSSF « CONSTRUCTION » Rapport final Erol SAINT LOUIS, Economiste Consultant Port-au-Prince, Haïti, Janvier 2007 REPUBLIQUE D’HAITI BUREAU DE L’ORDONNATEUR NATIONAL FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT 1 Ce document a été réalisé pour le compte du Programme de Renforcement Intégré du Milieu des Affaires (PRIMA) de l’Union européenne

L’UEMOA, DU BENIN ET DU SENEGAL NATIONS UNIES New York et Genève, 2007 Note C'est la CNUCED qui, au Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies, est responsable de toutes les activités relatives à la politique et au droit de la concurrence et du concours qu'ils apportent au développement et à l'instauration d'un environnement propice au fonctionnement efficace des marchés. L'action de la CNUCED prend forme de délibérations intergouvernementales, de création de capacités, de conseil en matière

autarcie, serait préjudiciable à la survie des humains et au développement des Etats. Il devient donc impérieux pour les humains comme pour les Etats d’échanger, autrement dit de faire le commerce. Mais il se trouve que certains biens désirés sont indisponibles sur place. Il faut donc aller les chercher et les transporter à travers divers modes dont le transport maritime. Il apparait donc aujourd’hui comme la meilleure locomotive du commerce international, puisqu’il assure à lui seul environ 90% du trafic

2013 Table des matières PRÉFACE ................................................................................................................ 7 CHAPITRE I : FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE LA T.V.A. .................... 9 1-LES OPERATIONS SOUMISES A LA T.V.A. ..................................................... 10 1-1/ Les opérations obligatoirement imposables .................................................... 10 1-2/ Les opérations imposables par option ...................................

et Gestion Université Abdelmalek Essaâdi Mr. O.BELKHEIRI, Enseignant Chercheur Département Economie et Gestion Université Abdelmalek Essaâdi Mr. M.SAABOU, Chef de division d’exploitation au port de Tanger Mr.S. JEBBOURI, chef de division de terminal à conteneur du port de Casablanca Réaliser par : Mr.SAMIR BENCHAIRA ANNEE UNIVERSITAIRE 2006 -2007 Management et suivi de la performance de la chaîne logistique portuaire : Cas des ports de Tanger et Casablanca Management et suivi de la performance

Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………..3 Chapitre I. Les champs d’applications de la TVA .............................................................. 4 A. Territorialité ..................................................................................................................... 4 B. Opérations soumises a la T.V.A ................................................................................... 4 1) les opérations obligatoirement imposables .........................

«A leader in Ocean Transportation » Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, je tiens à remercier toutes les personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont participé, de loin comme de près à l’élaboration de ce rapport de stage. Je remercie tout d’abord le Seigneur Jésus qui a permis non seulement que je sois en Master 2 mais aussi qui m’a permis de mener ce rapport à terme. Je tiens ensuite à témoigner

 Code Général des Impôts Livre de procédures fiscales Autres textes fiscaux 2009 Mondon Conseil International Immeuble 2ème étage 29, Boulevard Clozel 08 BP 1112 Abidjan 08 Tel : 20.30.00.82/87 Fax : 20.21.37.76 Email : contact@mondonconseil.ci Sommaire général Code général des Impôts……………………………………………..03 Livre des Procédures fiscales……………………………………….209 Taxes parafiscales………………………………………………..... 245 Droits domaniaux et publicité foncière …………………………... 250 Divers