Procès Sous Republique Romaine

Religion, politique et société en France Petits rappels (pour briller au Trivial Pursuit): 315: conversion de Constantin: triomphe du christianisme dans l'Empire romain 476: Chute de l'Empire d'Occident 496: Baptême de Clovis 632: Mort de Mohammed 1096-1200: le temps des Croisades 1100-1300: il est venu le temps des cathédraaaaaleuh 1431: mort de Jeanne d'Arc (à Rouen :P) 1483-1546: Luther 1509-1564: Calvin 1539: Schisme anglican: Henri VIII rompt avec Rome 1598: Edit de Nantes 1685:

droit subjectif 9 LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT 11 A. L’institution judiciaire 11 1. L’environnement institutionnel 11 a. Les juridictions constitutionnelles 11 (1) La Haute Cour de Justice 11 (2) La Cour de Justice de la République 11 (3) Le Conseil Constitutionnel 11 b. L’ordre administratif 11 c. L’ordre judiciaire 11 (1) 1er degré : fait + droit 11 (2) 2ème degré en fait = Cour d’Appel 12 (3) 2ème degré en pur droit = Cour de Cassation

Histoire du droit Introduction: La principale source du droit est la loi. Elle est confectionnée par une assemblée, un parlement. Il y a plusieurs sources du droit: Les droit coutumiers, les droits savants (droits canoniques et romains). Nous allons décrire la formation du droit français. Le droit français ne se dégage qu'avant la fin du moyen age. La France se dégage du modèle commun Européen. -L'antiquité (Ve siècle avant JC – Ve siècle après JC précisément en 476) Fin du Ve siècle

HISTOIRE DU DROIT Qu’Est-ce que le droit ? D’après ULPIEN, juriste romain du 3e s, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit a toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui, on dit plutôt que le droit est une science, on dit la ou les sciences juridiques. On dit que le droit objectif est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant de l’autorité légitime. Le droit se distingue donc de la morale et de la religion même s’ils ont la même finalité (préconisent

convenables à la multiplication et propagation des procès, foule et confusion de république et paix civile d’icelle : l’on aurait désormais par le bénéfice de Dieu, du Prince et son bon et loyal conseil, un bref et clair livre accompli de toute facilité, consonance et équité très utile et agréable à un chacun tant en général qu’en particulier. Et il n’y a voie plus facile, plus efficace et divine à restreindre et ôter cette infâme et misérable multitude de procès, prolixité et multiplication d’iceux, dont

démocratie athénienne connaît son âge d’or. La citoyenneté est reprise sous l’Empire romain – qui occupe tout le pourtour du bassin méditerranéen – entre le Ier et le IIIème siècle de notre ère : cette période correspond elle aussi à l’apogée de l’Empire. • Problématique : Quelles ressemblances et différences peut-on observer avec la citoyenneté que nous connaissons aujourd’hui ? I. Pourquoi les citoyennetés athénienne et romaine fonctionnent-elles différemment ? A. Citoyens et non-citoyens en Athènes

période hellénistique entre le 4° et le 1er siècle avant JC, c'est la période de l'unité de la Grèce. Cette unification va se faire sous l’égide de Philippe de Macédoine mais surtout de son fils : Alexandre le Grand. Nous allons nous intéresser aux cités car c'est ici que va se forger les différents modes de gouvernement. Les cités : ce sont des états constitués sous la forme républicaine dans lequel il existe un pouvoir collectif, certaines sont démocratiques et d'autres sont aristocratiques,

HISTOIRE Partie 1: Les droits savons Le droit savon est composé du droit Romain et du droit canonique et c'est le droit commun en Europe qui a influencé la pensé du droit. Le droit romain est édicté entre 509 avant JC et 476 après JC. Le droit canonique c'est le droit de l'église catholique en moyen âge. Ils ont une influence directe sur notre propre système juridique. Chapitre 1: Le droit savon Le droit dépend directement à l'organisation de la société et de l'organisation politique

François Terré "introduction générale au droit". Jean Carbonnier (très grand juriste) , il est l'un des plus grands juriste du 20 eme siecle mais c'est avant tout un sociologue. Il a écrit un petit ouvrage en 2006 : droit et passion du droit sous la 5 eme république. On peut dire que le pénal touche à l'état on pourrait dire que le pénal relève de l'ordre administratif mais ce sont aussi les particuliers qui sont génés donc le pénal ferait aussi partie de l'ordre judiciaire , historiquement on a inclu

Les institutions romaines Rome a développé une organisation politique qui tint compte des composantes sociales. Les Romains élaborèrent au fil des siècles, une science politique qui permit au droit de fixer des règles afin d’éviter tout arbitraire. Polybe (Polúbios en grec, général, homme d'État, historien et théoricien politique et grand historien grec du 2ème siècle ACN), otage grec ramené à Rome après la victoire de Paul Emile sur Percée en -168, eut la possibilité d’examiner l’organisation