Principe premier

........................................................................... 4 c) Les principes du droit communautaire .............................................................. 4 (1) Principe de primauté .................................................................................. 4 (2) Principe de l’effet direct ............................................................................ 5 (3) Principe de subsidiarité.....................................................................

Internationale, ne pourront pas être étudiées au sein de ce cours Titre I : LES JURIDICTIONS EUROPÉENNES - La spécificité des juridictions européennes Chapitre 1 : LES JURIDICTIONS COMMUNAUTAIRES - Section I : Le droit communautaire - Le principe d'uniformité et le principe de primauté du droit communautaire sur les droits nationaux - La hiérarchie des normes au sein du droit communautaire - § 1 : Le droit communautaire originaire - Les principaux traités (traité de Rome, acte unique européen, traité

Chapitre I : Principes comptables fondamentaux I-1- ASPECTS GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4

instances de l'appareil psychique sont le ça le moi et le surmoi. Chaque instance est à l’intérieur de nous. • Le ça : Le ça est présent dès la naissance, c'est la partie la plus obscure et Impénétrable de notre personnalité. Le ça obéit au principe de plaisir et recherche la satisfaction immédiate, il s'agit d'une marmite ou bouillonnent tous nos vœux refoulés comme nos pulsions de vie et de mort. Le ça ne supporte pas la contradiction, ces besoins doivent donc être canalisé, Freud donne l'exemple

la réaffirmation des droits et libertés des collectivités, un transfert massif de compétence, une reconnaissance de l’intervention économique des collectivités territoriales et la mise en place de nouveaux instruments financiers. Dix après l’acte premier de la décentralisation, une loi unique du 6 février 1992 relative à l’administrations territoriale de la république (ATR) marque de grands bouleversements dans la décentralisation ; ainsi les liens entre la décentralisation et la déconcentration sont

dévolues aux collectivités territoriales, dans la loi du 7 janvier 1983. La Loi du 2 mars 1982 relative aux « droits et libertés des communes, des départements et des régions » met l’accent sur les « droits et libertés » des collectivités locales : principe de « libre administration » des collectivités territoriales, transformation des régions en collectivités locales, organisation d’un transfert de compétences vers les communes, départements, régions, dotation de chaque collectivité (région et département)

Sept principes comptables sont retenus par le C.G.N.C (Code Général de la Normalisation Comptable) : - Le principe de la continuité d’exploitation : Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. - Le principe de la permanence des méthodes : Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à l’autre. - Le principe du coût

comme le critère de compétence administratif principale. Le principe de la liaison de la compétence et du fons : il y a un lien direct et réciproque entre l’application de règles autonomes exorbitantes du droit privé, et la compétence de la juridiction administrative. Séance 2 : Les acteurs administratifs. Les autorités administratives : personnes en charge de fonction administrative qui exercent le pouvoir administratif. Principe d’organisation de l’administration : -Déconcentration : transfert

sur la philosophie première, où Descartes affirme que l'Homme a des connaissances légitimes, et que son être est constitué en grande partie d'une substance pensante qu'il appelle cogito, et que le reste de l'Homme est sa substance physique. Les Principes de la philosophie paraissent en1644, dans lesquels Descartes s'efforce de « donner des fondements rigoureux à la philosophie » En 1649 Descartes écrit son dernier livre, les Passions de l’âme, qui est un traité de philosophie morale dont le thème

vers -280, aient envisagé le mouvement de la Terre autour du Soleil, l'héliocentrisme prend son véritable essor avec les travaux de Nicolas Copernic, qui fut le premier à proposer un modèle héliocentrique incluant la Terre et toutes les planètes connues à l'époque. On doit à Galilée les observations astronomiques et les premiers principes mécaniques justifiant l'héliocentrisme, et à Johannes Kepler un modèle bien plus précis du système solaire, se démarquant notamment par l'introduction d'orbites