Préfecture de Rabat

Direction Générale des Impôts s’appuie sur une organisation territoriale déconcentrée regroupant 15 directions régionales des impôts: Nador; Oujda; Agadir; Béni Mellal; Casablanca; El Jadida; Fès ; Kenitra; Marrakech; Meknès; Mohammedia; Settat Rabat-Salé; Tanger; Tétouan. II- La Direction Régionale des Impôts Nador A) L’organisation de DRI Nador : Auparavant les services des impôts de Nador ont été rattachés à la Direction Régionale d’Oujda, mais vu l’extension de la ville, l’élargissement

| | |non dangereux | | | |Préfectoral ou provincial |Ménagers et assimilés |5 /10 ans |Gouverneur de préfecture ou province en | | | |10 ans |concertation avec commission consultative | |Communal ou intercommunal |Ménagers et assimilés |Sur 5 ans

moderne, plus lisible GPE se dote d’une nouvelle identité. 2005 : Introduction sur le marché financier Le 14 juillet 2005, GPE est introduit à la Bourse de Paris. Soucieux de son indépendance, GPE conserve 75 % de son capital. 2005 : Toulon La préfecture du Var accorde sa confiance à GPE pour la collecte et la propreté de l’agglomération. 2007 : Implantation en Mauritanie Nouveau pays, nouvelle implantation, le Groupe PIZZORNO Environnement est officiellement installé en Mauritanie où il s’est

n°1-72-498 du 28 Rabiaâ II 1394), l’ERAC-TENSIFT a mené une politique d’aménagement, de construction et d’organisation de l’environnement urbain axée sur la réalisation de programmes de construction et l’aménagement de lotissement à travers toutes les préfectures et provinces constituant son champ d’intervention afin de participer à la résorption de la crise du logement. En effet, l’ERAC-Tensift a mis sur le marché une gamme de produit diversifiée dans l’objectif de mieux répondre aux attentes de la clientèle

dans toutes les préfectures). Un délai Le délai légal Pour que le public ait le temps de prendre connaissance de la loi, il bénéficie d’un délai. A l’expiration de ce délai légal, la loi devient obligatoire et le principe « nul n ‘est censé ignorer la loi » s’applique. Ce délai est de un jour ferme après l’arrivée du Journà1Ticiel à la préfecture de chaque département . Exemple : Une loi publiée le 20 novembre entrera en vigueur à Rabat le 22 novembre

Rue 1 80 6 de La LES ESCOURTINES LA TIMONE SOLITUDE ST-LOUP PAGNOL re M LE PHARO 19 50 e PLAGE DES CATALANS LE PHARO 50 MILLIÈRE Pier lle TIMONE G. MARIE Rue erie de Avenu 18 Bai Cord PRÉFECTURE 15 50 ESTRANGIN Rog 91 Crs. M.Pagnol la lle CASTELLANE CABASSUD d TIMONE GORDE ST-LOUP er LA PENNE / de Mirei Ch. Préfecture d. var 81 Les Catalans M. LAUZE Bru 81 Bd . ule ÉGLISE B rur 1 72 Bo n 18 74 Les Bartavelles FLORIAN M. LAUZE al 08 PLACE DE M e HUVEAUNE LA VALBARELLE 54 CAPELETTE de 18 SAINT-MARCEL

d'électrification MT/BT CASABLANCA 01/07/2009 368 648,94 MAD SKY LINE CONSTRUCTION SARL * Projet "PARC LOGISTIQUE KALI" Arrondissement: SIDI BERNOUSSI CASABLANCA 01/04/2011 3 352 291,03 MAD SOFT LOGISTIQUE * Opération AL AMANE 2- Préfecture SIDI MOUMEN Lot:Eclairage public & Reseau d' Electrification MT/BT CASABLANCA 01/02/2010 2 610 406,37MAD STE AL OMRANE CASABLANCA * Janat El Baida CASABLANCA 2010 3 544 849 MAD STE RS PROMO & CI MASKINA SARL

de :  Favoriser les échanges entre professionnels  Recueillir des informations techniques et des exemples pratiques Pour exemple : Organisation d’un colloque sur les Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux à Paris (décembre 2008) et à Rabat (Maroc) en avril 2008 III. LES MOYENS A. Moyens matériels Hébergé sur le site de l’Université de franche Comté à Lons le Saunier, RUDOLOGIA dispose d’un amphithéâtre pouvant accueillir 100 participants, de plusieurs salles de cours et d’une salle

Celui-ci n’est pas prévu dans le cadre du régime non conventionnel et reste une simple possibilité dans le cadre des conventions prévues par l’article 17. Les conventions types prévoient d’ailleurs la compétence exclusive du tribunal administratif de Rabat. Pourtant le Maroc est toujours favorable à l’arbitrage international comme le prouve son adhésion à la plupart des conventions internationales (Convention de New York sur l'exécution des sentences arbitrales du 10 octobre 1958, et à la Convention

est dominé par des petits importateurs – torréfacteurs pratiquant des prix bas et une qualité médiocre et très irrégulière. L’offre de qualité est assurée par 3 principaux opérateurs/marques : - DUBOIS, Casa – Rabat et quelques grandes villes - BOURNEIX, Casa – Rabat et quelques grandes villes - CARION, Région de Fés – Méknes – Tétouan. ➢ Sur le segment du conditionné sous vide, ENNASR DES CAFES est le principal opérateur de dimension nationale (hors DUBOIS). Il dispose