Politique économique Préconisée Par Le Cese

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL LES FEMMES FACE AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL 2008 Année 2008 - N° 5 NOR : C.E.S. X08000105V Lundi 10 mars 2008 MANDATURE 2004-2009 Séance du Bureau du 26 février 2008 LES FEMMES FACE AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL Communication du Conseil économique et social présentée par Mme Geneviève Bel au nom de la délégation aux droits des Femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes III SOMMAIRE

.......................................................................................................................... 78 i SIGLES ET ACRONYMES AFD AFOM AGR AJEB ANCS ANSD APD APE ARMP ARV BAD BIT BRICS CEA CEDEAO CEDEF CESE CMC CMU CNLS CNSA CONGAD COSYDEP CRS CTA DCMP DPES DPPDH DRDR DSRP EDS ENSAE ESPS FHI FIARA FNPJ FNUAP FONGIP FONSIS GAR GOANA IA IDEN Agence française de développement Acquis, faiblesse, opportunité, menace Activités

Démocratie et Pouvoir | * Orientations bibliographiques Pierre Pactet et Ferdinand Mélin-Soucramanien, Droit constitutionnel, Sirey, 30ème éd., 2011 Philippe Ardant et Bertrand Mathieu, Institutions politiques et droit constitutionnel, LGDJ, 23ème éd., 2011 Francis Hamon et Michel Troper, Droit constitutionnel, LGDJ, 32ème éd., 2011 François Borella, Eléments de droit constitutionnel, Presses de Sciences Po, 2008 Pierre Avril et Jean Gicquel, Lexique de droit constitutionnel, PUF, Que

.................................................................................... xi Introduction générale ............................................................................................................ 1 Chapitre I : Diagnostic économique et social ..................................................................... 4 1.1. Situation sociale .............................................................................................................. 4 1.1.1. 1.1.2. 1.1.3. 1.1

.................................................................................... xi Introduction générale ............................................................................................................ 1 Chapitre I : Diagnostic économique et social ..................................................................... 4 1.1. Situation sociale .............................................................................................................. 4 1.1.1. 1.1.2. 1.1.3. 1.1

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 25 ANS DE POLITIQUES D'INSERTION DES JEUNES : QUEL BILAN ? 2008 Avis présenté par Mme Catherine Dumont Année 2008 - N° 31 NOR : C.E.S. X08000131V Mercredi 29 octobre 2008 MANDATURE 2004-2009 Séance des 21 et 22 octobre 2008 25 ANS DE POLITIQUES D'INSERTION DES JEUNES : QUEL BILAN ? Avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par Mme Catherine Dumont, rapporteure

Démocratie et Pouvoir Support de cours Orientations bibliographiques Pierre Pactet et Ferdinand Mélin-Soucramanien, Droit constitutionnel, Sirey Philippe Ardant et Bertrand Mathieu, Institutions politiques et droit constitutionnel, LGDJ Francis Hamon et Michel Troper, Droit constitutionnel, LGDJ Isabelle Thumerel et Gilles Toulemonde, L’essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel, Gualino François Borella, Eléments de droit constitutionnel, Presses de Sciences

Démocratie et Pouvoir Support de cours Orientations bibliographiquesPierre Pactet et Ferdinand Mélin-Soucramanien, Droit constitutionnel, Sirey Philippe Ardant et Bertrand Mathieu, Institutions politiques et droit constitutionnel, LGDJ Francis Hamon et Michel Troper, Droit constitutionnel, LGDJ Isabelle Thumerel et Gilles Toulemonde, L’essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel, Gualino François Borella, Eléments de droit constitutionnel, Presses de Sciences Po, 2008 Pierre

Institut Catholique d’Etudes Supérieures 2012-2013 LICENCE I DE SCIENCES POLITIQUES Cours : Monsieur Eric POMES Travaux Dirigés : Monsieur Paul Salaün Travaux-Dirigés de droit constitutionnel Séance I : Présentation de l’année et méthodologie. Séance II : La genèse de la Constitution du 4 octobre 1958. Séance III : Les révisions de la Constitution du 4 octobre 1958. Séance IV : Les modes de scrutins. Séance V : Les rôle et la fonction du Président de la République sous la Ve République

tarification, mais également des raisons expliquant les difficultés financières du secteur conduisent à mettre en exergue des problématiques bien plus larges que la seule question économique : les difficultés de gouvernance du secteur et de coordination de l’accompagnement participent également du manque d’efficience de la politique de maintien à domicile ; - une analyse des modalités d’application des règles de tarification du code a conduit à rechercher les solutions les plus efficientes pour répondre