Plan Empire Carolingien

religions, or en France, il y a souvent des liens étroits avec l’Eglise. La laïcité s’est mise en place de façon houleuse en France. On assiste à une prise en compte de la religion par le droit. Des commandements bibliques ont été transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué

expulsion des juif puis conversion des musulman. Première partie: L'antiquité Chapitre I Les Empires Continentaux 1. Cadre Institutionnel Régions vaste, fertiles (donc sédentaire). Création de villes. Peuple bâtisseurs. Mésopotamie, entouré de plateau, envahissent des pays et en adopte les cultures et les civilisations. Les empires mésopotamien tire leur nom des villes. Empire Sumer: premier connu, connait l'écriture, la vie urbaine, l'organisation militaire et aussi il semblerai

1/ L'époque franque, le Haut Moyen-Age - 476/987. 476 : chute empire romain d'occident. 987 : avènement d’Hugues CAPET. 2/ Le Bas Moyen-Age - 987/1453. 1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit.

les juristes qui ne sont pas investis d’un pouvoir judiciaire ou politique ne peuvent pas créer de règles juridiques. La doctrine n’est pas une source de dt. Elle ne s’impose pas aux juges. Mais dans l’histoire la doctrine a été une source du dt (empire romain). Mais aujourd’hui elle a un rôle de clarification du dt. La doctrine peut avoir un rôle créateur du dt. 3éme SECTION, les différents systèmes juridiques Il y deux grands systèmes Européens : §1 Le système COMMON LAW (ne concerne

et l'enseignement de jesus. ses recit sont redroupés sous la forme de nouveau testament. le christianisme s'est diffusé en orient puis progressivement en europe. d'abort la partie de l'europe occidentale et dans les royaumes issues dans lancien empire romain ( dela fin de l'antiquité au debut du moyen age ). la christianisation s'effectue plus lentement dans les campagnes que dans les villes . la géographie de la chretiente europeenne se modifie profondemment entre le 11e siecle et 13e siecle

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

l’extérieur du royaume La France est régulièrement menacée par les puissances européennes : les anglais, les espagnols, les italiens, les prussiens, les pays bas… Mais les deux principaux rivaux du roi de France sont le Pape et l’Empereur du Saint-Empire romain germanique parce qu’ils ont des prétentions universelles, ils veulent donc mettre le royaume de France et le roi de France en tutelle. L’Europe les pas stable au XVI, XVII, XVIIIe, leurs relations ne sont pas figées. Dès qu’ils le peuvent

l’état pcq le droit disparaîtrait. Ces processus conduisant à l’émergence de l'état ont deux origines principales : premier d'ordre politique : provient des conflits entre seigneurs au lendemain de l'effondrement de l’empire carolingiens, pendant plus de 200 ans empires carolingiens à la fin de cette période il y a des conflits incessants sur anciens territoire qui provoquent une concentration croissante du pouvoir dans les mains des capésiens. Première solution : la guerre → pour agrandir son domaine

CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer en république en -509 et enfin un empire -27. Paragraphe 1 - L’époque royale ou archaïque (VIIIème-VIème av. JC) Aux alentours du VIIIème siècle, Rome : fédération de villages qui sont gouvernés par des clans (gentes/gens), dirigés par un chef (pater ou princeps), chargé de rendre la justice

grandes invasions », des invasions qui se feront pacifiquement et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes. En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part