Phonogramme

Version du 23/07/07 - Compilation de cours IUFM + Divers F RANÇAIS – PAGE 51 / 82 Elle a essayé d'expliquer l'orthographe et conduit des observations qui ont aboutit à l'idée que n otre système orthographique est un plurisystème : § Les phonogrammes transcrivent des sons § Les morphogrammes transcrivent des infos grammaticales et lexicales § Les logogrammes permettent au lecteur de distinguer les homophones La typologie des erreurs de Nina Catach • les erreurs phonogrammiques (elles concernent

la définition des domaines concernés et intégrera peut-être l’ACTA. La PI concerne à ce jour: ● Les œuvres littéraires, artistiques et scientifiques, ● Les interprétations des artistes interprètes et exécutions des artistes exécutants, phonogrammes et émissions de radiodiffusion, ● Les inventions dans tous les domaines de l’activité humaine, ● Les découvertes scientifiques, ● Les dessins et modèles industriels, ● Les marques de fabrique, de commerce et de service, ainsi que les noms commerciaux

Droit d’auteur Les outils pédagogiques mis à votre disposition sont protégés par la loi française et par les conventions internationales en vigueur et à venir relatives à la propriété intellectuelle quel que soit leur support (papier, cédérom, phonogramme, vidéogramme, site web). La mise à disposition de tels outils n’opère aucun transfert de droits de propriété intellectuelle à votre bénéfice. Vous ne disposez que d’un droit d’utilisation personnelle. Aussi, sauf autorisation expresse du CNED

l’informatique, aux fichiers et aux libertés). • Les œuvres pédagogiques du Cned sont protégées par la loi française et par les conventions internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle quel que soit leur support (papier, cédérom, phonogramme, vidéogramme, site web). Sauf autorisation expresse du Cned et sous réserve des exceptions légales, est interdite toute exploitation, notamment toute reproduction, représentation, adaptation, communication au public, mise à disposition du public

représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit (par exemple : extrait musical, photographie, extrait littéraire, œuvre cinématographique, …) ou d’une prestation de droits voisins (par exemple : interprétation d’une œuvre musicale par un artiste, phonogramme, vidéogramme, programme d’une entreprise de communication audiovisuelle) en violation des droits de l'auteur, du titulaire de droits voisins et/ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle ; les copies de logiciels commerciaux pour

intellectuelle mais énonce la liste ci-après d'objets protégés par des droits de propriété intellectuelle : les œuvres littéraires, artistiques et scientifiques; les interprétations des artistes interprètes et les exécutions des artistes exécutants, les phonogrammes et les émissions de radiodiffusion; les inventions dans tous les domaines de l'activité humaine; les découvertes scientifiques; les dessins et modèles industriels; les marques de fabrique, de commerce et de service, ainsi que les noms commerciaux

folk. Suite au succès d’Alan Stivell à l’Olympia (février 1972), les directeurs artistiques de Philips voient dans ce nouveau genre un potentiel marché. Les années suivantes confirment leurs hypothèses : Alan Stivell et Tri Yann, via les labels Phonogram et Kelenn, leur rapportent une petite fortune. Après la ruée vers les groupes bretons, les maisons de disques se tournent vers le folk francophone. Malicorne signe chez Barclay avant de rejoindre WEA-Filipacchi. Les directeurs artistiques des majors

en Côte d’Ivoire, sans que l’on puisse tout imputer à la piraterie, les ventes totales officielles des produits enregistrés au Bureau Ivoirien des Droits d’Auteur (BURIDA) ont connu une baisse sensible depuis 1999 passant d’environ 3 millions de phonogrammes en 2001 à 650 000 en 2006, soit une baisse de 77% des ventes de phonogrammes7. Liée aux dysfonctionnements structurels de la commercialisation des biens culturels, aux insuffisances et à la non-application des textes réglementaires, elle serait

Droit d’auteur Les outils pédagogiques mis à votre disposition sont protégés par la loi française et par les conventions internationales en vigueur et à venir relatives à la propriété intellectuelle quel que soit leur support (papier, cédérom, phonogramme, vidéogramme, site web). La mise à disposition de tels outils n’opère aucun transfert de droits de propriété intellectuelle à votre bénéfice. Vous ne disposez que d’un droit d’utilisation personnelle. Aussi, sauf autorisation expresse du CNED

phonographiques). - Critères particuliers : être sociétaire SACEM et selon dossier. - Export : Soutien à des festivals et manifestations diverses à l’étranger via le Fonds d’action SACEM. 4.3. La SPPF (Société civile pour les Producteurs de Phonogramme en France) - Champ : aide à la production de disques (productions réalisées en France), aide à la promotion et au marketing. - Critères particuliers : commercialisation au niveau national. - Export : Soutien aux déplacements de