Petel Le Nouveau Droit Des Entreprises En Difficultés

Andréani, Mmes Morell, MM. Braunstein, Brochier, Mme Dayries, MM. Lévy, Bernicot, Deconfin, Phéline, Mme Ulmann, MM. Barbé, Vermeulen, Tournier, Mmes Darragon, Seyvet, MM. Bonin, Vachia, Vivet, Mme Moati, MM. Davy de Virville, Mme Aubin-Saulière, MM. Pétel, Martin (Christian), Ténier, Mme Trupin, MM. Corbin, Rabaté, Doyelle, Ménard, Mme Saliou (Monique), MM. Guibert, Piolé, Uguen, Mme Briguet, MM. Guédon, Martin (Claude), Bourlanges, Le Méné, Schwarz, Baccou, Mme Malgorn, MM. Antoine, Guéroult, Mme Bouygard

Gauron, Frangialli, Andréani, Mme Fradin, MM. Braunstein, Brochier, Mme Saliou (Françoise), MM. Levy, Bernicot, Mme Ulmann, MM. Vermeulen, Tournier, Mme Darragon, MM. Bonin, Vachia, Mme Moati, MM. Cossin, Lefebvre, Mme Aubin-Saulière, MM. Sabbe, Pétel, Valdigué, Martin (Christian), Ténier, Lair, Hayez, Corbin, Mme Froment-Védrine, MM. Ravier, Rabaté, Ménard, Korb, Mme Dos Reis, M. de Gaulle, Mme Saliou (Monique), MM. Guilbert, Piolé, Uguen, Guédon, Mme Gadriot-Renard, MM. Bourlanges, Le Méné, Dahan

à l’objectif de la réussite de tous les élèves – mai 2010 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr TABLE DES MATIERES III Pages C - La prise en compte des élèves en difficulté…………………….. 1 - Les dispositifs de prise en charge de la difficulté scolaire………. 2 - Les sanctions de l’échec scolaire……………………………………. 144 144 160 Conclusion………………………………………………… 165 Recommandations………………………………………… 173 Annexes 1 - Liste des sigles utilisés dans le rapport

........ 46 B - Les prélèvements obligatoires par catégorie juridique ........................ 52 C - Les prélèvements obligatoires par institution destinataire................... 54 D - Les prélèvements obligatoires sur les ménages et sur les entreprises : une répartition peu évidente ...................................................................... 56 III - L’ANALYSE ECONOMIQUE DE LA TAXATION........................................... 57 A - La taxation de la consommation.................

Lefèvre, Directeur du CIRAD-EMVT, et Jean Vital Decloquement sans l’appui desquels rien n’aurait été possible. Je n’oublie pas non plus messieurs Gérard Matheron et Georges Tacher pour leur soutien initial, ni Brigitte Bournier, Pierre Morissens, Claude Petel, Jean François Baroiller, Olivier Mikolasek, Philippe Cacot, Aboubacar Toguyeni et Martial Derivaz de l’équipe “Aquaculture”. • Monsieur Marc Oswald, dont la conception du développement rural m’a apporté énormément. • Monsieur Kassoum Traoré, Directeur