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DROIT DES PERSONNES PLAN DE COURS Par Emmanuelle Gindre, MCF INTRODUCTION GENERALE Section 1 La notion de personne I De la personne à la personnalité juridique II La distinction des personnes et des choses A/ Réification des personnes B/ Personnification des animaux Section 2 Le droit des personnes PREMIERE PARTIE : LES PERSONNES PHYSIQUES TITRE 1 : L’ATTRIBUTION DE LA PERSONNALITE CHAPITRE 1 : L’ACQUISITION DE LA PERSONNALITE Section 1 Le principe de simultanéité (Teyssié) I Les conditions : naissance

être relatifs à l’exercice d’imposition. Différents types d’impôt ? * L’impôt des personnes physiques (I.P.P.) : sur le revenu global des habitants du royaume ; * L’impôt des sociétés (ISOC) : sur le revenu global des personnes morales qui se livrent à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif et qui ont en Belgique leur siège de direction ou d’administration ; * L’impôt des personnes morales (I.P.M.) : sur les revenus des biens immobiliers, les revenus des capitaux et

Le contrat de société et la personne morale Article 1832 du Code Civil définit le contrat de société : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter ». Une loi de 1985 a cependant permis à une société d’être fondée par une seule personne. La société est un contrat particulier et il existe donc des règles spécifiques

TRAVAUX DIRIGES DROIT DES PERSONNES SEANCE 1: INTRODUCTION Définitions Droit objectif: Ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionné par la puissance publique. Droit subjectif: Droit qui appartient à une personne, c'est à dire quo est une prérogative individuelle qui existe sur la tête d'une personne titulaire de droit. Sujet de droit: Personne physique ou morale, considérée comme support d'un droit subjectif, titulaire de droit ou débiteur de l'obligation

DE SOCIÉTÉ I/ Les besoins et attentes de la personne âgée 1. Besoins psychiques et physiques Classiquement, on distingue deux types de besoins : les besoins physiques et les besoins psychiques. Les besoins physiques sont les besoins organiques tels se nourrir, bouger, respirer, boire, dormir... Ces besoins sont innés et ne jouent pas un rôle déterminant dans la structuration de la personnalité. Au niveau des besoins physiques, chez les personnes âgées, le besoin de repos prend une place accrue

Résumé du livre: La mort n'oublie personne Le narrateur, sur la route de Cauchel pour entendre parler Jean Ricouart de la Résistance s’attarda de près sur une photographie de leur fils, Lucienqui est décédé 25 ans auparavant. Il s' en souvient encore lorsqu’il était au lycée professionnel : Lucien, le solitaire, ennemi de tous. Un jour celui- ci bouscula un grand garçon que l’on appelaità cette époque les « gros durs » Celui-ci l’insulta de fils d’assassin. Lucien, choqué s’enfuit du lycée

M3-A N°11683*01 DECLARATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS ET AUX AUTRES PERSONNES LIEES A L’EXPLOITATION PERSONNE MORALE NE COMPORTANT PAS D’ASSOCIE INDEFINIMENT ET SOLIDAIREMENT RESPONSABLE SA, SAS, SARL, SOCIETE CIVILE RESERVE AU CFE M G U I D B E F H J K T Déclaration n° reçue le transmise le Elle leur garantit un droit d’accès et de rectification pour les données les concernant auprès des organismes destinataires de ce formulaire. 1 ❒ DEMANDE D’INSCRIPTION MODIFICATIVE au RCS le

La mort n'oublie personne Didier Daeninckx Résumé : 1963, au Pas-De-Calais, Lucien Ricouart se fait humilier et traité de « fils d'assassin » par ces camarades d'écoles, la colère pris le dessus et partis subitement de l'école. Le lendemain il fut retrouver mort noyé à dix-sept ans, au sol un message était écrit « Mon père n'est pas un assassin ». En mai 1944 Jean Ricouart entre dans la résistance alors qu'il n'as que dix-sept ans, et n'est pour l'instant qu'un simple ouvrier à Usimeca. Sa

« Ne le dis a personne » ? C’est une adaptation filmique française réalisée par Guillaume Canet reprit du livre de Harlan Coben. Le scenario y est très complexe et nous fait suivre une enquête des plus palpitantes. Présentation auteur du livre Harlan Coben est né en 1962. C’est un écrivain Américain reconnu pour ses thrillers palpitants. Depuis ses débuts en 1995, la critique n’a cessé de l’acclamer. Il est connu et célèbre pour réussir dans tous ces livres à garder les suspens jusqu’au bout. Ses

Ne le dis à Personne - 2006 Réalisation : Guillaume Canet Avec Francois Cluzet, Andre Dussollier, Marie-Josée Croze Scenario : Harlan Coben (d'après son roman 'Tell no one'), Guillaume Canet et Philippe Lefèbvre Producteur : Alain Attal 1. Prémisse : Alex, veuf depuis 8 ans, venant d'apprendre que Margot, sa femme est encore en vie et que l'enquête de sa mystérieuse disparition est rouverte, doit fuir la Police car celle-ci l'accuse d'avoir tué sa femme alors que celui-ci est strictement