Patrice Larcenet

18/01 Droit constitutionnel Introduction : Paragraphe 1 : La 3ème République A. Le difficile avènement de la 3ème République Contexte historique, guerre France – Prusse (1870 71), le régime en place est solide, il dure depuis 18 ans, empire héréditaire, Napoléon III gouverne, il organiste un plébiscite pour demander aux français s’ils approuvent l’évolution du régime, réponse affirmative. Napoléon III capitule à Sedan le 2 Septembre 1870. Le 4 septembre 1870 se forme un gouvernement

réfugiée à Bordeaux, tandis que le roi de Prusse proclame l’Empire allemand à Versailles (dans la Galerie des glaces) où il réside. Il conclut le traité de Francfort avec Bismarck en 1871. Il est élu 1er president de la 3e république de 1871 à 1873. Patrice de Mac Mahon, comte de Mac Mahon, duc de Magenta, est né le 13 juillet 1808 au château de Sully (Saône-et-Loire) près d'Autun, et mort le 17 octobre 1893 au château de la Forêt, à Montcresson (Loiret). En 1820, il entre au Petit Séminaire des Marbres

Droit constitutionnel 2) Constitution écrite et Constitution coutumière Les Constitutions écrites apparaissent au 18 ème siècle ,la première pourrait être celles des Corses mais elle n’est pas vraiment adopté .En 1776 ,la Virginie au Etats unis adopte leur première constitution moderne .Les usa précèdent la France (1787) qui elle l’adopte en 1791. La forme écrite présente des avantages comme la sécurité juridique ou un avantage de précision .Mais les constitutions écrites même les plus

Le rôle et la place du Président de la République sous la IIIe République Introduction « Parlementarisme absolu […] un régime dans lequel le Parlement, devenue maître sur toute la ligne, domine complètement l’Exécutif » (Carré de Malberg). Cette citation qui a été prononcée dans le contexte de la IIIe République illustre un point de vue politique qui résume assez objectivement la situation politique de l’époque. Il s’agit cependant non pas d’étudier le « parlementarisme absolu », ou du moins

républicains modérés. Il appelle aussi à la sagesse et non plus aux aventures héroïques de la rue. La crise du 16 mai 1877 est une crise institutionnelle de la Troisième République française qui a opposé le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à majorité républicaine, et à leur chef, Léon Gambetta. Jules Simon donne des gages à la gauche en épurant la haute administration (préfets et magistrats), ce qui lui vaut l'hostilité

 On a beaucoup glosé sur la question de l'instabilité sous les IIIe et IVe République et il convient donc de rétablir quelque vérité. Il faut tout d'abord relativisé la question dans le temps, à l'évidence jusqu'à la premier guerre mondial, l'instabilité était faible. Nombreux sont les gouvernement qui parviennent a resté en fonction durant plus d'un an et parfois même deux ans. L'instabilité se développe à partir de 1920, il faut ensuite indiquer qu'il s'agit d'une instabilité gouvernemental

Droit constitutionnel semestre 2 : Partie I : les institutions politiques françaises antérieures à la Vème République : → 1870 : chute de Napoléon III, second empire, défaite de Sedan. → IIIème République, IV ème République et passage de la IV à la Vème République (Chapitres). Chapitre I : La III ème République : → de 1870 à 1940. → la III ème République est un régime long, le plus long que la France ait connu. Cette longévité s'explique pr caractéristiques constitutionnelles des

Droit constitutionnel : (14/01/2014) Chapitre introductif à l'étude de la Ve République : 2 constats à faire sur la Ve République : → Celui de la longévité importante (55 années) par rapport aux régimes politiques qui se sont succédés depuis 1789 : Succession de régimes politiques brefs, plus ou moins durables : Histoire d'une instabilité institutionnel depuis 1789. Le seul système qui fait état d'une longévité plus importante est la IIIème République qui a duré de la proclamation en 1870 jusqu'à

Causes : Cette guerre a lieu de 1870 à 1871 et oppose la France dirigée par Napoléon III au royaume de Prusse soutenu par ses alliés allemands. On peut dire que cette guerre n’est que le résultat d’une opposition ancrée dans les esprits franco-prussiens puisqu’en effet, les deux camps se considèrent comme des « ennemis héréditaires ». C’est en effet assez étonnant étant donné que les deux nations éprouvaient auparavant quelque sympathie voire même une certaine attirance réciproque. Il est vrai

République , c ‘est la reconnaissance d’un Etat de droit . Grâce a ce titre, Thiers va pouvoir nommé ces ministres. La loi de Broglie , cependant , évite que Thiers manœuvre l’assemblée .celui-ci démissionnera le 13 Mars 1873. Le 24 Mai 1873, Patrice de Mac Mahon devient président de la république . La loi sur le 1er septennat du 19 Novembre 1873 est interprété comme une régence provisoire de 7 ans en attendant l’arrivé d’un roi . Toutes c es dispositions ont été pris car on n’est pas dans un