Passeport

| | |- Une photocopie de |pour les étrangers non résidents,| | | |l'autorisation ou du diplôme |celle de leur passeport ou de | | | |nécessaire à l'exercice de |toute autre pièce d'identité en | | | |l'activité.

demande doit être accompagnée : agrafez ici vos photos d’identité sans les détacher l’une de l’autre et après avoir porté vos nom et prénoms au verso • de la photocopie d’une pièce d’identité (carte nationale d’identité, permis de conduire, passeport, livret de famille à jour), pour les étrangers, toute pièce en tenant lieu ; • de deux photographies d’identité normalisées (format 35 x 45 mm) récentes et identiques à agrafer au présent formulaire dans le cadre réservé à cet effet (portez vos nom

100 000 DH minimum; •  Rapport du commissaire aux apports ( le cas échéant); •  Photocopie de la CIN du gérant ( pour les étrangers résidents une photocopie de la carte d'immatriculation et pour les étrangers non résidents une photocopie du passeport); •  Déclaration de conformité; •  Copie de l'annonce au Journal d'Annonces Légales; •  Parution dans le Bulletin Officiel ou éventuellement demande cachetée auprès du BO; •  Certificat négatif. SNC •  Acte de propriété, contrat de bail

volontairement ou non, errant de ville en ville. Le vagabond a été décrit comme «clochard » durant la période des Trente Glorieuses1. Juridiquement, le vagabond était souvent celui qui était inconnu dans l'endroit où il se trouvait, qui ne possédait aucun passeport ou autre certificat d'identité ou de bonnes mœurs, et ne pouvait se faire « avouer » (reconnaître) par quelqu'un (curé d'une autre paroisse, etc.). Le vagabondage était alors lourdement réprimé; le délit de vagabondage n'a disparu du droit français qu'en

d'identité valide émise par le gouvernement (voir 1 ). 1 Une pièce d'identité valide émise par le gouvernement peut être : • un certificat de naissance délivré par une province ou un territoire; • un certificat de citoyenneté canadienne; • un passeport canadien; • un permis de conduire délivré par une province ou un territoire. Remarque : la carte santé ne peut pas être utilisée comme preuve d'identité. Les non-résidents peuvent utiliser une pièce d'identité valide délivrée par leur pays. 2

rembourser tous les frais occasionnés de ce fait, sur présentation des justificatifs. Je confirme que mon enfant sera muni pour ce voyage à l’étranger de sa propre carte nationale d’identité et de l’autorisation de sortie du territoire ou de son passeport en cours de validité et d’une carte européennes d’assurance maladie. Je m’engage à régler toutes les détériorations que pourrait occasionner volontairement mon enfant pendant son séjour. Le participant déclare également avoir pris connaissance de

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Def tessiture la tessiture est1,2 l'ensemble continu (l'échelle) des notes qui peuvent être émises par une voix de façon homogène : même volume, même qualité de timbre et d'harmoniques ujjjjjjjjert ezrteteyzr ff1. Informations personnelles Date de naissance: Sexe: Masculin Féminin 2. Préparer votre document(s) Titre: 3. Choisir comment partager Soumettre le document Utilisez cette méthode si vous souhaitez télécharger un document depuis votre ordinateur. Nous supportons les

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