Partiel Droit Civil L1

S1 L1 C1 IHD 03/10/2011 VOIR FEUILLE S1 L1 C2 IHD 10/10/2011 *Une cinquantaine d'empereurs, 6 vont mourir d'une mort naturelle. *Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion,

: Christine Lesage Publicité : Georges Craen (Tél : 04 72 57 19 95) Diffusion : Mohammed Guessab ; Dominique Lopez (Tél : 04 72 57 19 92) Impression : AUBIN (86) - 38 000 exemplaires ISSN : 0985-0244 - ISBN : 978-2-918-17002-0 Reproduction, même partielle, interdite sans accord préalable de l’ONISEP. Plan de classement ONISEP : ENS 72 10 20 Le kiosque : ENS SUP Nous remercions tous les directeurs d’établissements, leurs collaborateurs et les services d’information et d’orientation, notamment le SAIO

DROIT CIVIL DROIT DES OBLIGATIONS.  Bibliographie : Bertrand Fages, « Droit des obligations » chez LGDJ, collection manuel. * Précis Dalloz de Terré, Simler et Lequette. Chez Defrenois d’Aynes, Malaurie et Stoffel-Munck. Introduction générale. Que faut-il entendre par obligation en droit civil ? Section 1 : L’obligation. Trois séries d’observations : définition, présentation de ses caractères et développements sur la classification des obligations. §1. Définition d’obligation. A. Les

des fonctions de mesure entièrement nouvelles (comme, par exemple, la mesure continue d’une grandeur physique sur des distances pouvant excéder la dizaine de kilomètres). Toute reproduction sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie est strictement interdite. © Techniques de l’Ingénieur, traité Mesures et Contrôle R 460 − 1 RÉSEAUX DE CAPTEURS À FIBRES OPTIQUES ____________________________________________________________ ____________________________________

DROIT RURAL INTRO I) Historique Pdt lgt le droit rural et le droit agraire ou agricole étaient la même chose : règle appliquées à un espace déterminé : essentiellement les activités agricoles. Le dt rural n’est pas seulement le dt des terres (ceci est le droit agraire). 2 périodes de construction du dt rural : Avant le 19ème, et après : * Avant le 19ème : Le dt rural ne se distingue pas du dt civil : dt civil et dt rural ne forment qu’un seul dt. Le cciv de 1804 s’applique

ISSN 0335-3931 XP ENV 1992-1-3 Mai 1997 Indice de classement : P 18-713 ICS : 91.080.40 Eurocode 2 : Calcul des structures en béton et Document d’Application Nationale © AFNOR 1997 — Tous droits réservés Partie 1-3 : Règles générales — Éléments et structures en béton préfabriqués E : Eurocode 2 : Design of concrete structures — Part 1-3 : General rules — Precast concrete elements and structures D : Eurocode 2 : Plannung von Stahlbeton- und Spannbetontragwerken — Teil 1-3 : Allgemeine Regeln

Droit civil – Responsabilité délictuelle Mme. Laetitia ANTONINI-COCHIN – Année 2013/2014 – L1/Semestre2 Bibliographie : Professeurs Malaurie, Aynès et Stoffel : Les obligations, éditions Defrénois, 2011 Professeurs Flour, Aubert et Savaux : Les obligations, tome 2 : Le fait juridique, éditions Sirey, 2011 Professeurs Terré, Simler et Lequette : Droit civil : les obligations, éditions Dalloz, 2009 Définition : La responsabilité : peut se définir comme l'obligation qui incombe à un individu de

 Cours d’institutions judiciaires Licence 1, semestre 1 Prof. Dr. Jochen BAUERREIS Année universitaire 2013/2014 Cours sur l’ent : L1 Droit, L1, Faculté de droit Code d’accès : ABCIBauerreis PARTIE 1. AUTOUR DES NOTIONS D’INSTITUTIONS ET DE JUSTICE INTRODUCTION Nous allons dans la première partie de ce cours définir ce qu’il convient d’entendre par « institutions judiciaires » (Chapitre 1) avant d’aborder le principe du monopole de la justice confié à l’Etat qui souffre

Droit PRIVÉ Bibliographie : Le lexique des termes juridique publie chez Dalloz édition 2013 M. Aubert et Savaux, introduction au droit publie dans la collection U chez Sirey édition 2012 M.Beigner et madame Blery introduction au droit édition EJA édition 2012 Les annales du droit, introduction au droit et droit civil. Édition 2013 1ere Partie : Introduction à l’étude du droit : Introduction : I. Pourquoi du droit? Le droit est un raisonnement, il est partout, dès lors qu'il

SERVICE D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE UNIVERSITE DE LILLE3 BP 20225 - 59654 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX ANNEE UNIVERSITAIRE 2011/2012 N° de Code UE : 1A12S1(A) / 1B12S1(B) DISCIPLINE : HISTOIRE/HISTOIRE ART ANNEE : Licence 1ère année (L1) SEMESTRE : S1 N° DE L’UE : 2 ENVOI N° 1 Pages 1 à 7 (leçons 1 et 2) INTITULE : INTRODUCTION A L’EPOQUE CONTEMPORAINE INTITULE de l’EC : Histoire contemporaine : la France de 1918 à 1992 COURS DE Monsieur VAVASSEUR (Correcteur Mr Guislin)        Histoire contemporaine