Partiel Droit Civil L1

Surveillance de la Qualité de l’Air Faiblesses Atouts ƒ Qualité de l’air plutôt bonne ƒ Zones ventilées moins vulnérables + ƒ Zone Ouest la plus vulnérable ƒ Insuffisance des points de surveillance de la qualité de l’air ƒ Connaissance très partielle des sources d’émission de polluants ƒ Moyens financiers insuffisants pour répondre à la réglementation et aux besoins de santé publique ƒ Prépondérance des émissions polluantes du trafic routier ƒ Energies polluantes ƒ ƒ ƒ ƒ Augmentation du trafic

[DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS] Domaine public, travaux publics, expropriation. AVANT-PROPOS TD : Venir en td avec intro rédigée et plan détaillé. Travail : commentaire d’arrêt ou de décision. Bibliographie générale : - Le jurisclasseur administratif - Le jurisclasseur propriété publique Revues généralistes : - Actualité juridique française de droit administratif - Revue française de droit administratif Revues particulières : - Contrats et marchés publics - La revue juridique de l’entreprise

d’Etudes et de Documentation TABLE DES MATIÈRES AVANT - PROPOS 1ERE PARTIE LES IMPOTS DIRECTS CHAPITRE 1 L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES (IPP) 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. Qui est imposable, et où ? La détermination des revenus nets Les dépenses donnant droit à un avantage fiscal Calcul de l’impôt 1 7 15 17 18 37 57 77 77 77 78 95 LA PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS AU CAPITAL ET AUX BENEFICES DE LEUR SOCIETE LES REGIMES SPECIAUX D’IMPOT DES SOCIETES 101 103 109 109 110 110 114 115 117 119 121 121 121 123

curriculum et traite de points tels que : plurilinguisme et pluriculturalisme ; objectifs d’apprentissage différenciés ; principe de conception d’un curriculum ; scénarios curriculaires ; apprentissage continu des langues ; compétences modulaires et partielles. Présente les diverses finalités de l’évaluation et les types d’évaluation qui y correspondent à la lumière de la nécessité de réconcilier les critères concurrents d’exhaustivité, de précision et de possibilité opératoire. Commente l’élaboration

DROIT DES ASSURANCES INTRODUCTION : SECTION1 : L’HISTOIRE DE L’ASSURANCE. L’ancêtre de l’assurance : Au temps des pyramides, les ouvriers cotisaient dans des caisses communes. En ce qui concerne l’assurance de dommage c’est apparue au Moyen Age avec le prêt à la grosse aventure dans les ports. En effet les navires partaient avec des cargaisons et un commerçant prêtait de l’argent pour acheter la cargaison. Cet argent ne lui était pas remboursé si le navire rentrait pas au port, mais si

comme gestion des biens et des personnes de la façon la plus juste possible dans la cité idéale. Il défend ainsi l’idée d’une société divisée en trois classes (magistrats/philosophes, gardiens et travailleurs/producteurs, en ordre décroissant) où le droit de propriété n’est réservé qu’à la classe inférieure des « producteurs » : les autres classes ne doivent pas être tentées par le lucre et l’accumulation des richesses. Le philosophe sait que la cité est supérieure à l’individu ; pour préserver l’équilibre

sur les variables économiques. 125- Équilibre/Déséquilibre. La notion d'équilibre est utilisée par la quasi totalité des théories économiques, mais chacune lui donne un sens spécifique. Nous verrons que pour les marginalistes il existe un équilibre partiel qui détermine le prix d'un bien sur un marché, les autres marchés étant supposés stables. Pour Léon WALRASS il existe un système de prix relatifs qui équilibre simultanément tous les marchés. Ces deux approches supposent que le prix est la seule variable

Introduction I. Définition On peut définir le droit du travail comme un droit spécifique composé de l’ensemble des règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés et ceux qui travaillent sous leur autorité moyennant une rémunération appelée salaire. Ces règles sont regroupées pour l’essentiel dans le code du travail. On distingue classiquement les règles relatives aux relations individuelles du travail (relations entre un employeur

M arie-christine Abaléo, Paulette Lhonoré, Nicole Pertusa, Francis Ulmann D ominique Bouvat G égé, Olivier Martin Ce cours est la propriété du Cned. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants-droits respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement

curriculum et traite de points tels que : plurilinguisme et pluriculturalisme ; objectifs d’apprentissage différenciés ; principe de conception d’un curriculum ; scénarios curriculaires ; apprentissage continu des langues ; compétences modulaires et partielles. Chapitre 9 (p. 135 à 148) Présente les diverses finalités de l’évaluation et les types d’évaluation qui y correspondent à la lumière de la nécessité de réconcilier les critères concurrents d’exhaustivité, de précision et de possibilité opératoire