Palais de justice de Nantes

personnes morales » Année universitaire 2009- 2010 Sommaire : I- Le casier judiciaire, un outil de prévention des infractions ? A- Un instrument effectif de la mémoire de la justice répressive B- Une communication restreinte du casier judiciaire I- Le casier judiciaire, un outil de répression des infractions irrémédiable ? A- L’inscription au casier judiciaire des personnes

fort, un Etat unitaire : qui concentre tous les pouvoirs. => Idée imposé par les rois de France. Cet héritage se retrouve partout, dans les symboles, les termes des institutions. Les grandes institutions du pays résident toutes dans les anciens palais des rois de France. 1er semestre : INSTITUTIONS & SOURCES DU DROIT AVANT 1789 Origine ancienne : à chercher dans les sociétés antiques (Mésopotamie, Egypte …) surtout la Grèce antique (10eme à 8eme siècle avant J.C) rôle essentiel sur le

eux qui règnent ( 7ème siècle ) , le pouvoir n'est plus exercé par le roi. A cette époque, le pouvoir est exercé par les maires du palais ( sorte de premier ministre ), dirigeants du gouvernement. Ils sont devenus avec le temps des maitres du gouvernement, leurs fonctions vont devenir héréditaires. On crée une vice royauté. Effectivement, ce sont ces maires du palais qui vont s'ériger comme des rivaux de la royauté officielle, ce sont eux qui vont s'emparer du pouvoir. Ils vont donner naissance à

l’art travaillent désormais sur la transition lente entre l’art gothique et l’art renaissant. Si la continuité est plus visible dans l’art flamand et allemand que dans l’art italien, l’exemple des fresques de Benozzo Gozzoli dans la chapelle privée du palais des Médicis à Florence montre la pérennité du style gothique international. De même, les cérémonies civiques florentines, si elles se réfèrent à l’Antiquité, empruntent aussi largement au vocabulaire chevaleresque avec ses tournois et ses emblèmes

1700, mais historiquement, il commence en 1610 avec la régence de Marie de Médicis mère de Louis XIII et se termine en septembre 1715 avec la mort de Louis XIV. Ce siècle est d'ailleurs, en France, souvent appelé le siècle de Louis XIV. L'édit de Nantes (13 avril 1598) met un terme aux guerres de religion, mais l'assassinat d'Henri IV, en 1610, montre comme cette paix est fragile. De plus, il conduit Marie de Médicis à assurer la régence jusqu'à ce que Louis XIII soit en âge de gouverner. Le pouvoir

l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : il est chef de l’armée (il décide du recrutement, l’armée lui jure fidélité), peut accorder des édits à valeur générale qui s’appliqueront dans tout l’Empire, peut rendre la justice dans tous les domaines en première instance comme en appel, nomme les sénateurs (qui échappaient à son recrutement). Cependant, à partir du 3e siècle, l’Empire n’est plus un tout uniforme ; malgré la monarchie absolue, l’Empire romain ne devient pas

de la porcelaine et des soieries en Inde et en Asie du sud-est. 6- C’est le commerce triangulaire qui se développe à travers l’Atlantique au XVIIIe siècle. Ce commerce consiste, pour les trafiquants européens en partance de ports européens comme Nantes, Liverpool ou Bordeaux, à se rendre en Afrique (Golfe de Guinée) où ils échangent des pacotilles (marchandises sans grande valeur) contre des esclaves africains. Ils embarquent ensuite les esclaves africains sur des navires négriers pour leur faire

est alors aux mains des Francs et les Mérovingiens ne s’occupent guère de la région. La France est ravagée par la famine et les épidémies et les rois fainéants ne contribuent guère à redresser la situation. Le pouvoir est détenu par les Maires du palais dont le plus illustre est Charles Martel. Ce dernier écrase les Sarrasins en 732 à Poitiers et ses troupes déferlent sur la Septimanie qui est mise à sac en 738. Nîmes est incendié et tombe en 754. Radulf, un comte franc s’installe dans le château

Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime. Le Droit se distingue de la morale et de la religion, mêmes s’ils ont la même finalité.

rapport aux recettes — et, à partir de 1645, les créanciers entament des poursuites. Molière est emprisonné pour dettes au Châtelet en août 1645, mais peut se tirer d’affaire grâce à l'aide de son père. À l’automne 1645, il quitte Paris en direction de Nantes avec les restes de la troupe, qui se fond bientôt dans la troupe du duc d'Épernon, dirigée par Charles Dufresnen 15. Origine du pseudonyme « Moliere » C'est dans l'acte d'embauche du danseur, en juin 1644, que Jean-Baptiste Poquelin signe simplement