Onssa

Organisation Internationale de Normalisation LA : Label Agricole OMC : Organisation Mondiale du Commerce OMPIC : Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale OCC : Organisme de Certification et de Contrôle ONSSA : Office National de Sécurité Sanitaire et Alimentaire SDOQ : Signes Distinctifs d’Origine et de Qualité  8 AVANT PROPOS Le Manuel de procédures destiné aux membres de la Commission Nationale des Signes Distinctifs d’Origine et

de la DPA et/ou l’ORMVA et de la semences en stock de report conformes aux normes société semencière. en vigueur, délivrés par l’Office Nationale de la •  a facture globale des ventes détaillée par espèce, L Sécurité Sanitaire des aliments (ONSSA). variété et catégorie, signée par le directeur de la •  n état récapitulatif des stocks de semences céréalières U société semencière. à la fin de la période de vente selon le modèle en •  ne déclaration signée par le directeur de la U vigueur

logistique, formation professionnelle … 27. Les stratégies sectorielles engagées par l’Etat et fortement prises en charge par les EEP sont les suivantes : - énergie (2020) : ONEE, MASEN, ADEREE, SIE ; - plan Maroc Vert (2015): ADA, ORMVA, ONCA, ONSSA, ONICL, SONACOS ... ; - plan Halieutis (2020) : ONP, INRH, ANDA ; - tourisme (2020) : ONMT, SMIT, CDG ; - industrie (2015 et 2020) : AMDI, ANPME, OMPIC, OFPPT, ANAPEC ; - promotion des exportations (2018) : CMPE, EACCE ; - stratégie portuaire

provoqués sur fruits les rendent invendables et impropres à la consommation et à la transformation. Pour faire face à cette situation, des mesures d’urgence ont été prises, par les services techniques du Ministère de l’Agriculture (DPVCTRF, DPA, ORMVA, ONSSA) pour circonscrire les effets néfastes dus aux attaques de ces organismes redoutables et ce à travers la mise en place de programmes de grand envergure, visant la lutte et l’éradication. Il s’agit: Pour le charançon rouge du palmier Région de Tanger

NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES  ONMT OFFICE NATIONAL MAROCAIN DU TOURISME  ONOUSC : OFFICE NATIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES SOCIALES ET CULTURELLES TAFEMPREP 2019-2020 10  ONP : OFFICE NATIONAL DES PECHES  ONSSA : OFFICE NATIONAL DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS ALIMENTAIRES  ORMVA (9) : OFFICE REGIONAL DE MISE EN VALEUR AGRICOLE  RADEE (12) : REGIE AUTONOME DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ELECTRICITE LES 10 ARTS.  1er art : l’architecture.  2e art

incomplet qui se juxtapose à d’autres textes « sectoriels » comme sur les produits pharmaceutiques, sur l’eau, etc. Il manque aussi de mécanismes de contrôle. Actuellement, il existe seulement l’Office national de sécurité des produits alimentaires (ONSSA) dont la compétence se limite au constat d’abus et de problèmes de sûreté alimentaire. L’ONSSA doit se tourner vers les forces de l’ordre et la justice pour la poursuite et les sanctions de ces abus. En plus, le droit à un recours et à la justice ne

informations sur le terrain. Je saisie cette occasion pour exprimer ma profonde reconnaissance aux cadres avec qui j’ai effectué mes entretiens pour me mettre dans le bain de la recherche actuelle, spécialement ceux du MAPM, DRA-SM, ORMVA-SM, EACCE, ONSSA, APEFEL, Integra Maroc, Univert Horticole, Agrimatco et l’IAV-CHA. Veuillez accepter mes sincères remerciements pour le soutien et les informations que vous avez mis à ma disposition afin de mener à bien ce mémoire. Vos remarques et suggestions précieuses

l’Agence Nationale pour le Développement Agricole (ADA), de l’Agence Nationale de Développement des Zones Oasiennes et de l’Arganier (ANDZOA), du Centre des Ressources du Pilier II (CRPII), de l’Office National de la Sécurité Sanitaire des Aliments (ONSSA) et en 2013, de l’Office National du Conseil Agricole (ONCA), et de la Direction Centrale de Développement de l’Espace Rural et des Zones de Montagne (DDERZM). Domaine incitatif : la refonte du système incitatif agricole vise l’amélioration de

comprend plusieurs phases : ♦ L’homologation, qui aboutit à l’autorisation de mise sur le marché ou AMM, conjointement par le Ministère de la Santé et le Ministère de l’Agriculture, à travers l’Office National de Sécurité Sanitaire des Aliments (ONSSA) et à la fixation du prix public marocain ou PPM par le Département de la Santé. ♦ La seconde phase est celle de la fabrication ou de l’importation des médicaments vétérinaires, et qui est le fait de 22 sociétés pharmaceutiques vétérinaires. ♦ La

d’échantillons pour analyses et ont refoulé une tonne de viandes blanches. Dans ce cadre, les brigades permanentes de contrôle des produits alimentaires relevant de la direction régionale de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) du Grand Casablanca ont effectué durant la première semaine de ramadan 159 rondes d’inspection. Ils ont ainsi contrôlé 472 points de vente, unités de transformation et res- Saisie de produits malsains EXPRESS Hay Hassani Aïn Chock Perturbation