Olivier Dubos Droit Administratif

AU-DELA DES DROITS DE L’HOMME Défendre les libertés INTRODUCTION On se demande parfois ce que l'Europe a apporté au monde, ce qui la spécifie en propre. La meilleure réponse est peut-être celle-ci : la notion d'objectivité. Tout le reste en découle : l'idée de personne et de liberté de la personne, le bien commun en tant qu'il se distingue des intérêts particuliers, la justice comme recherche de l'équité (c'est-à-dire le contraire de la vengeance), l'éthique de la science et le respect

Sommaire  © LexisNexis SA Document 4 de 50 La Semaine Juridique Edition Générale n° 37, 12 Septembre 2011, 962 Précisions sur le délit de traite des êtres humains Veille par Jean-Yves Maréchal maître de conférences, droit privé et sciences criminelles Crimes et délits Sommaire CA Paris, pôle 8, ch. 1, 5 avr. 2011, n° 10/04909 : JurisData n° 2011-014004 L'extrême rareté de la jurisprudence relative à l'infraction de traite des êtres humains confère à l'arrêt

Michèle Rive et Olivier Sagna NOUVELLE ÉDITION REVUE ET MISE À JOUR EDICEF 58, rue Jean-Bleuzen 92178 VANVES Cedex Ouvrage réalisé avec le soutien de l'AIESI, Association Internationale des Écoles des Sciences de l'Information, de l'UREF (Université des réseaux d'expression française) et avec le concours de 11NTD, Institut National des Techniques de la Documentation. Diffusion HACHETTE DIFFUSION INTERNATIONALE ou ELLIPSES selon pays © EDICEF, 1996 ISBN 2-841-29205-3 ISSN 0993-3948 Droits de reproduction

86 69 ale.vitrolles@pole-emploi.fr www.pole-emploi.fr = CONSEIL DES PRUD'HOMMES Centre Commercial Paradis Saint-Roch - Allée Edgar Degas 13500 MARTIGUES ☎ 04 42 80 45 53 - 2 04 42 80 09 14 www.justice.gouv.fr = PÔLE EMPLOI MARIGNANE Avenue René Dubos - Le Gabian de Moulin 13721 MARIGNANE ☎ 3949 ou 0826 08 08 13 ou 04 42 09 36 85 - 2 04 42 09 36 74 ale.marignane@pole-emploi.fr www.pole-emploi.fr = DIRECCTE PACA – UNITÉ DES BDRH 55, boulevard Perrier 13415 MARSEILLE CEDEX 20 ☎ 04 91 57 96 00 6ème

bibliographie anthroponymique est, elle, très réduite ; l'étude des noms de personnes s'est, jusqu'à une époque récente, bornée à des essais plus ou moins heureux sur l'étymologie des prénoms, ou à des considérations plus ou moins juridiques sur le droit au nom, sur les noms de fiefs et titres nobiliaires, sur les changements de patronymes, etc. Faute de répertoires de noms datés et localisés2, on a encore bien peu étudié la fréquence, la répartition et l'origine des patronymes. Encore faut-il noter

professeur agrégé, Académie de Versailles BAZIN-TACCHELLA, Sylvie, professeur des universités, Académie de Nancy-Metz BELLON, Roger, professeur des universités, Académie de Grenoble BENZEKRI, Sylvie, professeur agrégé, Académie de Versailles BERTRAND, Olivier, maître de conférences, Académie de Grenoble BESNARDEAU, Wilfrid, professeur agrégé, Académie de Caen BIU, Hélène, maître de conférences, Académie de Paris BLANC-HALEVY, Laure, professeur agrégé, Académie de Versailles BONANSEA, Marion, professeur

connectés au SI (consultation de bases de données, renseignement de formulaires administratifs par Internet) ; les salariés non utilisateurs de l’informatique. • • Ces catégories regroupent différentes activités, dont certaines sont relativement courantes : 52,6 % des salariés réalisaient en 2006 des activités en ligne (consultation de bases de données, travail collaboratif, renseignement de formulaires administratifs, etc.), tandis que 39,5 % des salariés utilisaient Internet. D’autres situations

maître de conférences en psychologie différentielle et de la santé, Laboratoire de psychologie « Santé et Qualité de vie » EA 4139, université Victor Segalen Bordeaux 2, France Remerciements pour leur contribution à la recherche documentaire Olivier Delmer, documentaliste, Inpes, Saint-Denis, France Céline Deroche, responsable du Département documentation, Inpes, Saint-Denis, France Sandra Kerzanet, documentaliste, Inpes, Saint-Denis, France Remerciements pour leur contribution à l’analyse