Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle

de Lucrèce, Sonnets). Signe que théâtre = genre scénique et non littéraire, conçu pour la scène et non pour la publication (vs. Opinion de Craig dans DAT). Edition œuvres complètes de Shakespeare est posthume : entreprise de ses comédiens pour résister aux éditions piratées. (Même phénomène pour Molière, meurt en 1673, publication œuvres complètes en 1682 => prb d’édition posés par Dom Juan). En général, et c’est aussi le cas pour Hamlet, plusieurs sources pour une même pièce. Pour Hamlet, 3 éditions

Introduction Le droit civil, c’est le droit des gens. Ce que sont personnes et ce qu’elles possèdent. La notion de personne n’est pas seulement juridique, mais aussi philosophique. La personne c’est ce qui est de l’ordre de l’humain. ► Cette distinction entre humain et chose est-elle si évidente ? Pas tant que ça car au travers de la notion d’esclavage, on avait un statut intermédiaire. Mais les animaux sont des choses. Dans les choses, ont parle de meubles ou d’immeubles. Il y a une discussion

enthousiasme communicatif, un élan exaltant, une sève débordante qui confère à la langue même saveur et vigueur. Ce torrent a tant de force que son cours n’est pas toujours limpide : les qualités grecques de mesure et d’harmonie font parfois défaut aux œuvres les plus représentatives. Écrivains et poètes sont en général des tempéraments puissants qui se livrent à leur verve, et Ronsard divinise l’inspiration. Le XVIe siècle ressemble un peu à une forêt vierge si on le compare au jardin à la française qu’est

Introduction au droit civil. Introduction : Grands principes et mécanisme du droit. Droit : Ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société, et qui définies les rapports sociaux. Il y a des règles qui régissent le droit civil. Droit civil : droit qui relie les intérêts privée, il y a plusieurs distinctions : droit bien, droit de la famille… Section 1 : La notion de règle de droit. La règle de droit dicte un comportement aux personnes qui vont y être soumise

Droit des régimes matrimoniaux Toute communauté de vie entraine une confusion d'interets pécuniaires qui va présenter une acuité particulière lors du mariage: qui est propriétaire des biens? Qui doit payer les dettes? Quels biens les créanciers peuvent ils poursuivre? PACS définit par la loi du 15 nov 1999 comme un contrat conclu entre deux personnes physiques majeurs de sexe différents ou de même sexe pour organiser leur vie commune (art 515-1 du code civil). Loi du 23 juin 2006 à l'occasion

comédie est beaucoup moins encadrée par des règles explicites que la tragédie car, considérée comme un genre mineur, les théoriciens ne s'y intéressent guère. On ne dispose d'ailleurs pas de la partie de la Poétique qu'Aristote aurait consacrée aux œuvres comiques12. Pour autant, un auteur comme Molière essaie de redonner une forme de noblesse à la comédie et s'inspire pour cela des règles du théâtre classique. Si l'unité d'action est rarement respectée, l'unité de lieu et de temps l'est assez souvent

Organisation des Nations Unies La Charte des Nations Unies : buts et principes La Charte des Nations Unies est l’instrument constitutif de l’Organisation. Composée de 111 articles, elle fixe les droits et les obligations des Etats Membres et porte création des organes et des procédures. Elle codifie les grands principes des relations internationales, depuis l’égalité souveraine des Etats jusqu’à l’interdiction d’employer la force dans ces relations de toute manière incompatible avec les buts des

exemple de chef de famille ; dès lors, il n'y a pas à proprement parler de domaine public. Le royaume est une propriété privée du roi. La famille royale compose le corps normal des conseillers du roi. Les domestiques privés sont en même temps titulaires des charges publiques et « fonctionnaires ». On applique à tous les problèmes de « droit public » ou de gouvernement les règles habituelles du droit privé. Il n'y a pas de distinction entre la fortune personnelle du roi et les biens publics. La succession

Introduction à l'Histoire du droit : La fonce juris : Source du droit. Sont les sources du droit formulées dans une langue savante dont le principal intérêt étais d'être compris de l'ensemble de la civilisation concernée. Cette civilisation est la civilisation européenne. Étudier les sources du droit c'est étudier les sources communes a toute la civilisation. Les sources du droit irriguent les racines de notre savoir. Cette irrigation des racines donne de la profondeur au métier juridique. Ce

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références. La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue. 4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie). La charnière dépend des endroits. L’histoire commence par l’Antiquité, qui s’arrête en 1476. L’antiquité classique, gréco-romaine, est la plus