Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle

.Le Droit Civil. Le Droit Civil régit des relations quotidiennes des personnes, des particuliers. Il se divise en plusieurs branches : Le Droit de la famille : facteur d'épanouissement, d'équilibre de l’environnement. Le droit civil fixe les règles de la vie personnelle des membres de la famille. (droits, obligations des époux, mariage, divorce) Régimes matrimoniaux : le droit civil régit des rapports personnels entre époux mais réglemente aussi leurs rapports patrimoniaux. Libéralités et successions :

Introduction historique au droit PLAN DU COURS - INTRODUCTION - I. Délimitation analytique 1. La notion d’institution 2. Les faits sociaux 3. La méthode II. Délimitation chronologique - PREMIÈRE PARTIE - L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie Chapitre I. L’établissement de la monarchie franque Section I – Les données historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque

DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE Introduction Le PACS est définit par la loi du 15 novembre 1999, art. 515 -1. Les art. 26, 27 et 29 de la loi du 23 juin 2006 ont rapproché ce contrat du mariage et dans un article important de M. Hilt, (JCP edition notarial 1er sept 2006 sur le nouveau visage du pacs) parle d'un "quasi mariage". PACS et regime matrimonial n'en demeurent pas moins distincts. La meilleure preuve est qu'une proportion croissante, chaque année, de francais reclame que soit franchi

Considéré comme le chef de file du naturalisme, c'est l'un des romanciers français les plus populaires2, les plus publiés, traduits et commentés au monde. Ses romans ont connu de très nombreuses adaptations au cinéma et à la télévisionN 1. Sa vie et son œuvre ont fait l'objet de nombreuses études historiques. Sur le plan littéraire, il est principalement connu pour Les Rougon-Macquart, fresque romanesque en vingt volumes dépeignant la société française sous le Second Empire et qui met en scène la trajectoire

mes ouvrages : à la mémoire de l’amie et de l’épouse, dont le sens exalté du vrai et du juste fut mon plus vif encouragement, et dont l’approbation fut ma principale récompense. Comme tout ce que j’ai écrit depuis bien des années, c’est autant son œuvre que la mienne ; mais le livre, tel qu’il est, n’a eu qu’à un degré très-insuffisant l’inestimable avantage d’être revu par elle, quelques-unes des parties les plus importantes ayant été réservées pour un second et plus soigneux examen, qu’elles sont

de la production réelle. |       I- NAISSANCE DE LA LITTÉRATURE FRANÇAISE 2- Des textes sans auteurs Jusqu'au XIIIe siècle, les notions d'œuvre et d'auteur au sens moderne n'existent pas. Les textes sont très souvent anonymes, et toutes les œuvres, mêmes lorsqu'elles sont associées au nom d'un auteur, sont en partie anonymes. Même lorsqu'un nom d'auteur apparaît, ce n'est le plus souvent qu'une coquille vide : on ne connaît quasiment de Marie de France ou de Chrétien de Troyes que leur nom

Philosopher au présent Collection dirigée par Laurence Hansen-Løve Jean Lacoste La philosophie au XXe siècle Introduction à la pensée philosophique contemporaine (1ère édition : 1988) PhiloSophie © novembre 2008 Texte sous droits d’auteur Table des matières Avertissement ........................................................................... 6 Avant-propos ............................................................................ 8 Un débat sur les conditions de tout débat

Séquence 2 Quand l’altérité nous est contée : Micromégas de Voltaire Objet d’étude E  a question de l’Homme dans les genres de l’arguL mentation, du XVIe siècle à nos jours. Activités E tude É d’une œuvre intégrale : Micromégas de Voltaire Lecture cursive Sommaire Introduction 1. Lecture d’extraits 2. Synthèses sur Micromégas Lecture cursive Lexique des séquences 1 et 2 EVoltaire, Zadig Séquence 2 – FR10 1 © Cned – Académie en ligne I ntroduction A Présentation

les sciences sociales. 1. Place de l'économie politique parmi les autres sciences sociales. Théorie des vérités, théorie des utilités, théorie des beautés. II. Valeur-vérité, valeur-gloire, valeur-crédit. III. Idées de monnaie, de propriété, de travail, d'association, etc. IV. Valeur d'un livre, production et concurrence des livres, offre et demande des livres. Chapitre III. Discussion du plan Chapitre IV. Coup d'oeil historique I. Importance de la psychologie, et surtout

la pensée libérale après la Deuxième Guerre mondiale, alors que les progrès de la pensée collectiviste paraissaient inéluctables. Quelques individus, quelques organisations, persuadés de la force des idées, se sont ainsi engagés dans le combat intellectuel, pour éviter aux citoyens les conséquences néfastes de certaines idéologies et pour dessiner les contours de sociétés libres plus conformes à leurs véritables souhaits. C'est à l'appel d'une de ces institutions que Ludwig von Mises s'est rendu