Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Université de Nantes Faculté de droit et des sciences politiques Mémoire pour le diplôme de Master 2 Droit pénal et sciences criminelles Année universitaire 2005/2006 Directeur de la recherche : Madame Herzog Evans Membres du jury : Date de soutenance : REMERCIEMENTS : Je tiens à remercier les professionnels qui m’ont accordée du temps, aiguillée et éclairée sur la prison et plus particulièrement sur les violences entre codétenus. Je souhaite aussi adresser un remerciement

l’excellence universitaire et scientifique d’un côté et de l’autre de la Méditerranée. Piloté par l’Université Montpellier 2 (France), le programme Averroès compte également plus de 40 partenaires associés : universités et acteurs socio-économiques locaux, nationaux ou internationaux. Il fait partie du programme européen Erasmus Mundus External Cooperation Window. Conventions et Partenariats La Faculté de Droit est fortement impliquée dans des projets pédagogiques au Liban en participant à un consortium

Sahin contre RFA, 2003. CE, Préfet du Calvados, 1996, un ressortissant n’ayant aucune attache dans son pays d’origine, mais ayant des enfants en France ne peut pas être expulsé. I/ La protection du château-fort C’est la vie privée, sur le plan pénale, article 226-1 : * Ecoutes téléphoniques illicites * Enregistrement effectué à l’insu des personnes * Photographie volée dans des lieux privés * Violation de correspondances * Accès frauduleux à un système de donnée personnelle

et de les prévenir ? En quoi l’évolution des risques a-t-elle transformé le management des entreprises et favorise-t-elle la construction d’une « gouvernance du risque » ? Voici l’essentiel des questions posées par cet ouvrage, auxquelles les réponses sont recherchées à l’aide d’études de cas et de références théoriques pluridisciplinaires. Introduction Les années 2000 semblent marquer une nouvelle ère. Les attentats du World Trade Center et de Madrid, l’explosion de l’usine AZF à Toulouse

anticiper et de les prévenir ? En quoi l’évolution des risques a-t-elle transformé le management des entreprises et favorise-t-elle la construction d’une « gouvernance du risque » ? Voici l’essentiel des questions posées par cet ouvrage, auxquelles les réponses sont recherchées à l’aide d’études de cas et de références théoriques pluridisciplinaires. Introduction Les années 2000 semblent marquer une nouvelle ère. Les attentats du World Trade Center et de Madrid, l’explosion de l’usine AZF à Toulouse

anticiper et de les prévenir ? En quoi l’évolution des risques a-t-elle transformé le management des entreprises et favorise-t-elle la construction d’une « gouvernance du risque » ? Voici l’essentiel des questions posées par cet ouvrage, auxquelles les réponses sont recherchées à l’aide d’études de cas et de références théoriques pluridisciplinaires. Introduction Les années 2000 semblent marquer une nouvelle ère. Les attentats du World Trade Center et de Madrid, l’explosion de l’usine AZF à Toulouse

anticiper et de les prévenir ? En quoi l’évolution des risques a-t-elle transformé le management des entreprises et favorise-t-elle la construction d’une « gouvernance du risque » ? Voici l’essentiel des questions posées par cet ouvrage, auxquelles les réponses sont recherchées à l’aide d’études de cas et de références théoriques pluridisciplinaires. Introduction Les années 2000 semblent marquer une nouvelle ère. Les attentats du World Trade Center et de Madrid, l’explosion de l’usine AZF à Toulouse

intéressantes ont été menées dans ce domaine. Des collaborations interministérielles prometteuses se développent, au plan national comme au plan local. Il nous faut maintenant faire en sorte que systématiquement, dans chaque commune, dans chaque quartier, dans chaque village, dans chaque école, collège ou lycée, dans chaque entreprise, chacun se sente concerné par cette ambition nationale et européenne et acteur responsable de son succès. Je vous demande, à partir de l'évaluation que vous pourrez faire

République et l’échec de ses tentatives d’humanisation . . D – La France de l’Après-guerre et la réforme Amor, prise de conscience de l’horreur des prisons . . II. L’institutionnalisation de la culture en prison . . A – La culture dans le Code de procédure pénale . . B – La mise en place depuis 1986 d’une politique culturelle volontariste à destination du milieu carcéral . . C - Divers acteurs face à une administration pénitentiaire incontournable . . D – La Prison de Saint-Paul - Saint-Joseph à Lyon, quelle

................................................................. 51 Synthèse ............................................................................................................................................................ 55 Quelles réponses ? ................................................................................................................................................ 56 Au plan français ..............................................................................