Objets D Etude Eco Droit Differents Contrat De Travail

communication et de participation parfois très innovants – certaines collectivités misant sur Internet, d’autres élaborant des chartes partenariales, ou mettant en place des appels à idées ou à projets, etc. –, des actions de sensibilisation citoyenne aux « éco gestes », par exemple, ont pu atteindre en partie leurs objectifs. Mais d’une manière générale, la mobilisation des acteurs éloignés de la sphère et des modes d’intervention mis en oeuvre classiquement au travers des politiques publiques demeure

 Introduction "Problèmes" : peut-être péjoratif pour un cours surtout en début de L1, y préférer des interrogations, une certaine curiosité --> Objet du cours est d'en trouver les solutions. "Contemporains" : permet d'en définir les limites mais plus large que l'actualité. Donc pas de commentaires de l'actualité, n'est pas attendu les opinions personnelles mais une argumentation, une démonstration. Actualité sert plus pour les exemples. "Économiques" : aspect privilégié aux autres (sociaux

Droit de l’entreprise Introduction Loi de modernisation de l’éco du 4 aout 2008 qui a mis en place le dispositif de l’auto-entrepreneur. C’est une matière du droit à part entière. Elle a pour objet l’étude du statut de l’entreprise, des rapports juridiques qui s’y trouvent tissés et des relations de l’entreprise avec des tiers. Ce droit n’est pas toujours aisé à identifier. C’est une matière qui agglomère divers autres branches du droit. On y retrouve : - le droit commercial traditionnel

réaliser conjointement une croissance extensive et intensive. PIB : agrégat de la comptabilité nationale fournissant une mesure de la production, il est égal à la somme des valeurs ajoutées des unités résidentes + la TVA (taxe sur valeur ajoutée) + droits de douane - les subventions. On comptabilise dans le PIB la valeur ajoutée des entreprises et des administrations. Pour la VA des administration on l'estime à partir des couts des facteurs de productions et on en déduit les consommations intermédiaires

Droit Civil B°) Les sciences auxiliaires du Droit. C/ La sociologie juridique. La sociologie est l’étude des faits de société et plus largement des institutions sociales. Discipline récente des sciences humaines apparue à la fin du 19eme début 2ème. Etudier sur une large échelle des faits sociaux tels que le divorce, monoparentalité. But est de mieux appréhender un fait social tel que le suicide : raisons qui poussent au suicide, comment se suicide t’on ? … Durkheim : étude très connue

Droit économique Mme Teller Introduction : Cf loi 1890 USA. L’Etat n’a pas à s’ingérer dans le monde de l’entreprise, édification d’un réseau de chemin de fer  monopole industriel sur tout le pays. Les entreprises revendiquent l’élaboration d’un droit de la concurrence pour les protéger  le droit sait être rapide et efficace. Blocage de la règle quand on n’a pas envie que le droit produise ses effets. Pendant la crise, plan de soutien au secteur automobile. La dialectique entre économique et

de la période d’essai 5 1.2.2 La durée de la période d’essai 5 2 Sect 2 Effet de la période d’essais 5 2.1 L’exécution du contrat 5 2.2 La résiliation 5 2.2.1 Résiliation discrétionnaire. 5 2.2.2 Une résiliation encadrée. 6 2.2.2.1 L’abus. 6 2.2.2.2 Le motif discriminatoire 6 1 Obligation générale de l’employeur 7 1.1 Fournir le travail 7 1.2 Payer la rémunération 7 1.2.1 La notion de salaire 7 1.2.1.1 Le salaire principal 7 1.2.1.2 Les accessoires du salaire

télétravail désigne toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail, qui aurait pu être exécuté dans les locaux de l’employeur, est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon régulière et volontaire en utilisant les technologies de l’information et de la communication. Dans cette objet d’étude nous allons nous posés plusieurs questions quelles sont les moyens nécessaires et qui sont les entreprises qui utilisent ce moyen de travail et quelles sont les avantages et les désavantages 

éternellement. Plus loin on revient à Malthus qui avait fait craindre la croissance démographique comme un facteur de risque pour l’humanité en question de nourriture. Au 20ème siècle, la question porte moins sur la démographie que sur la croissance éco. Les questions de DD des ENT c’est le règne des contradictions : quand on fait du bien pr l’environnement (ex : mettre de l’éthanol ds les voitures) ms qd on en consomme de gros volume des pays reconvertissent leur production de céréales vers leur prod

avec but lucratif = profit Deux grandes phases de nationalisation, 1945 et 1941. Depuis 20 ans deux grandes phases de privatisation, le nombre d’entreprises publiques se réduit fortement. – 4 % de l’emploi total. Classement : • Secteur éco / secteur d’activité : primaire, secondaire, tertiaire. • Tailles : effectif / chiffre d’affaire. • Forme Juridique. Plus de la moitié des entreprises n’emploient aucuns salariés. Groupe = Ensemble d’entreprises dans lequel une