Nîmes 7 Juin 2000

l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit. Powered by TCPDF (www.tcpdf.org) © P re ss es d e S ci en ce s P o | T él éc ha rg é le 0 7/ 09 /2 02 2 su r w w w .c ai rn .in fo v ia U ni ve rs ité L ou is L um iè re L yo n 2 (I P : 8 6. 20 2. 21 1. 14 3) © P resses de S ciences P o | T éléchargé le 07/09/2022 sur w w w .cairn.info via U niversité Louis Lum ière Lyon 2 (IP : 86

Université Paris VII – Denis Diderot UFR de sciences sociales Année universitaire 1999-2000 Mémoire de recherche Le droit de vote des étrangers Présenté pour l’obtention du DEA de sociologie du pouvoir Préparé sous la direction de Monique Chemillier-Gendreau, professeur de droit et de science politique Présenté et soutenu publiquement par Hervé Andrès Session de juin 2000 Mémoire de recherche Le droit de vote des étrangers Présenté pour l’obtention du DEA de sociologie

Université Paris V Descartes Faculté de Droit 2014-2015 Année universitaire 2011-2012 L1Droit (UPA) PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT Cours de Madame le Professeur Olivera BOSKOVIC Fiche de séance de Travaux Dirigés n° 4, 5, 6 et 7 Table des matières PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT ........................................................................... 1 COURS DE MADAME LE PROFESSEUR OLIVERA BOSKOVIC ........................................................... 1 SEANCES N° 4 ET 5. L’APPLICATION

la chaîne de valeur d’iDTGV en 2004. Diagnostic Corporate 6) Procédez au diagnostic corporate de la SNCF. Mentionnez, pour ce faire, à quel modèle d’analyse peut-on faire référence. C - DIAGNOSTIC EXTERNE Diagnostic par domaine d’activité 7) Définissez ce qu’est la segmentation stratégique. 8) Présentez la segmentation stratégique adoptée par la SNCF. Identifiez les segments marketing liés aux DAS. 9) Présentez l’analyse des forces concurrentielles sous forme de schéma. A quel auteur

L'ERREUR-OBSTACLE Civ. 3ème, 1er février 1995 : erreur sur l’identité de la chose Civ. 1ère, 4 juillet 1995 : erreur sur le prix non flagrante Civ. 1ère, 2 juin 1987 : erreur arithmétique Date de création du document : année universitaire 2010/2011 Consultez les autres fiches sur le site de la FDV : http://fdv.univ-lyon3.fr ère 4  4  4  5  6  7  7  8  9  9  9  11  11  2 2.  L’ERREUR VICE DE CONSENTEMENT Civ. 1ère, 5 février 2002 : l’authenticité d’une œuvre d’art est une qualité substantielle

DES MATIERES REMERCIEMENTS .................................................................................................... 4 AVANT-PROPOS....................................................................................................... 7 INTRODUCTION ........................................................................................................ 9 RAPPEL DES OBJECTIFS DE LA LETTRE DE MISSION DE LA MINISTRE ....... 9 L'esprit de la lettre de mission......................

d’actions face au suicide (2000-2005) lancée en septembre 2000. En 1999, ce programme a consisté à développer le volet de prévention primaire du suicide dans les Programmes régionaux de santé (PRS). Ce programme a été articulé avec le réseau de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) et s’est attaché à renforcer les actions locales de prévention primaire. À partir de ces antécédents, et tenant compte des éléments de bilan, la dynamique a été poursuivie en l’an 2000 avec pour objectif de

. Quarante-septième année. – No 123 A Vendredi 28 juin 2013 ISSN 0298-296X BODACC ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES BULLETIN OFFICIEL DES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DE L’INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.bodacc.fr Standard......................................... Annonces....................................... Accueil commercial....................... Abonnements..............

Moyen-Orient et reste du monde Embauches par zone géographique France Royaume-Uni Allemagne Benelux Europe centrale et orientale Autres pays d’Europe Amériques Afrique Asie, Moyen-Orient et reste du monde 59 % 5% 6% 4% 7% 4% 5% 6% 4% 47 % 4% 2% 2% 7% 3% 13 % 15 % 7% Effectif par catégorie socioprofessionnelle Embauches par catégorie socioprofessionnelle Managers 3 376 Non-managers 41 254 Managers 30 429 Non-managers 149 098 17 % 83 % 8% 92 % 4_En bref 2011 Diversité

français. S’inspirant des modèles de globalisation des achats mis en œuvre par les grandes entreprises nationales françaises (SNCF, EDF, RATP), Uni.H.A. a été créé en novembre 2005 sous l’impulsion de Centres Hospitaliers Universitaires qui depuis 2000 avaient développé des projets en commun autour de la modernisation de la fonction achat à l’hôpital. Une "Commission Achat-Logistique" réunit les Directeurs des Achats et de la Logistique de ces 52 hôpitaux membres. L’amélioration conjointe des processus