Nîmes 7 Juin 2000

années 2000 : Monoprix dans le 3ème millénaire: Des chiffres qui explosent ! Un million de personnes passe les portes de Monoprix chaque jour. L'enseigne est leader français de l'offre de produits et de services en centre ville. Les clients viennent en moyenne 2,9 fois par semaine. Monoprix suit sa vocation initiale et s'engage chaque jour un peu plus dans la dynamisation des centres villes par le commerce, tout en contribuant activement à la qualité de vie. Quelques dates clés : 2000 : À la

Doc. 1 : Cour de cassation chambre criminelle Audience publique du jeudi 21 juin 1990 N° de pourvoi: 89-82632 Publié au bulletin Rejet Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 1384, alinéa 1er, du Code civil, 591 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... responsable, sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil, des conséquences de l'accident subi par M. Y... ; " aux motifs que " les deux cyclistes étaient

Les Tarifs Voyageurs VO0131-030112-01V Les tarifs voyageurs VO 0131 Annule et remplace l’édition du 15 juin 1989 de la notice générale CL 6 D0 n° 1/VO 0131 Distribution Organismes de la direction de l’entreprise avec distribution par indicatif Organismes de la direction de l’entreprise sans distribution par indicatif Entités supra régionales Régions Établissements Organismes rattachés Collections individuelles Suivant la liste de l’émetteur AJR - DLCIC CAB - CVOY - IF - SUGE - TER - TER1

ainsi que le pôle de compétitivité Trimatec complètent la liste de ces nouveaux adhérents. 7 295 M² C’est la surface du futur cinéma Capitole du Pontet Le groupe avignonnais GSE réalise le futur cinéma Capitole du Pontet. Ce multiplexe, situé sur la zone commerciale d'Avignon-Nord, disposera de 9 salles pour une capacité de 1998 places. Ce projet de 11 millions d'euros comprendra un bâtiment de 7 295 m² et un parking de 660 places qui devraient être opérationnels en février ou mars 2009. La

l’Ange 66901 PERPIGNAN CEDEX Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Lozère 2 bis Boulevard Théophile Roussel 48000 MENDE Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Du Gard 183 Chemin du Mas Coquillard 30900 NIMES CONCOURS EXTERNE DE REDACTEUR TERRITORIAL SESSION 2009 SPECIALITE ADMINISTRATION GENERALE Note de synthèse à partir d’un dossier portant sur des notions générales relatives aux missions, compétences et moyens d’action des collectives territoriales

armés internationaux" (Protocole I du 8 juin 1977) stipule que "Les Hautes Parties contractantes s'accorderont l'entraide judiciaire la plus large possible dans toute procédure relative aux infractions graves aux Conventions et au présent Protocole" et prévoit une coopération en matière d'extradition. La convention contre la torture de 1984 : La torture fait l'objet d'une convention spécifique, adoptée à New York en 1984 et entrée en vigueur le 26 juin 1987. Aucune circonstance ne peut justifier

LES MOYENS D’ACCÈS ♦ Plan de la ville p.3 ♦ Par avion p.4 ♦ En voiture p.5 ♦ En Bus p.6 ♦ En Train p.7 LOISIRS ET CULTURE I. LOISIRS p.8 II. CULTURE p.9 LES COMMERCES p.29 GASTRONOMIE p.43 LES SERVICES D'URGENCES p.48 ADRESSES UTILES, PARKING ET TRANSPORT URBAINS p.49 Nos partenaires L’office du tourisme de Perpignan et La mairie de

_____________________________________________ 6 Civ.1ère, 16 décembre 1964 : l’erreur grossière est inexcusable.................................. 6 Civ.3ème, 21 février 2001 : le dol chasse l’inexcusable................................................. 7 B. 1. LES ERREURS SANCTIONNÉES _________________________________________ 8 L'ERREUR-OBSTACLE _______________________________________________ 8 Date de création : année universitaire 2003/04 2 Civ.3 , 1 février 1995 : erreur sur l’identité de la chose

publicitaire français, v. sur ce point l’article de L. GIRARD, Les afficheurs français restructurent leurs offres, Le Monde, 15 octobre 2003. 12 J. VERBRET, éditorial de la revue Médias-Pouvoir, Hors série 1996, l’affichage média ou support ?, p. 1 7 6 réglementation de l’affichage, au point qu’il faut parfois certains signaux forts pour faire renaître jusqu’à la conscience même de son existence. Tel fut le cas de l’adoption par la ville de Marseille, le 16 décembre 2003, d’un règlement local

- Bernard Zekri, directeur de l’information d’I télévision ; - Bruno Laforestrie, directeur de radio Générations ; - Christophe Jeanville, dit « Sodapop », chorégraphe ; - Jean-François Hebert, Président de la Cité des sciences et de l’industrie. 7 I- Regards sur les cultures urbaines Pour dresser cet état des lieux, plusieurs types de sources ont été utilisées : celles des conseillers référents pour les cultures urbaines récemment nommés au sein des directions régionales des affaires culturelles