Noureddine

s’ajouter des exemptions en faveur des constructions nouvelles, ainsi que des exemptions en cas de vacance d’immeuble, chômage ou perte de loyer, au profit des établissements industriels et commerciaux ainsi que des immeubles à usage locatif. BENSOUDA Noureddine, Le processus de décision fiscale au Maroc, thèse Paris 1, 2001. Les droits sur les apports purs et simples étaient de l’ordre de 0.25%, entre 1915 et 1930. 30 Quoique la cession des lots de colonisation demeurât au taux proportionnel de 5% (Dahir

| EQUIPE DE PRODUCTION La DRIF remercie les personnes qui ont contribué à l’élaboration et à la validation du présent document : Supervision SLAOUI SAID Directeur de la DRIF Coordination ESSABKI Noureddine Chef de Division Coordination des CDC CORTEVAL Jacques Chef de Projet MEDA 2 IF Tourisme SAMLALI Soumaya Chef du projet Tourisme MOHSINE Assia Chef de projet MEDA 2 Conception et rédaction ESCOFFIER Alain Expert International

Ilham, Lamiae & Amine, chers sœurs & frère : Incapable de vous décrire la solidarité des liens de fraternité qui nous unis. Je vous souhaite une vie pleine de joie et de bonheur. Trouvez ici le témoignage de mon grand amour. A mon oncle Noureddine NABIGH : pour son soutien morale aux moments de stresse lors de ce projet, et toute ma famille pour leurs prières. Chers Professeurs : Merci pour les efforts que vous avez déployés durant nos deux années de formation. Que cette thèse soit le

PRODUIT TOURISTIQUE SUR-MESURE 150 EQUIPE DE PRODUCTION La DRIF remercie les personnes qui ont contribué à l’élaboration et à la validation du présent document : Supervision SLAOUI SAID Directeur de la DRIF Coordination ESSABKI Noureddine CORTEVAL Jacques SAMLALI Soumaya MOHSINE Assia Chef de Division Coordination des CDC Chef de Projet MEDA 2 IF Tourisme Chef du projet Tourisme Chef de projet MEDA 2 Conception et rédaction ESCOFFIER Alain BENAZOUZ Mohamed/Saïd Expert

6. Aussi, le Tertib visait-il à assainir la société et l’économie marocaines qui connaissaient une crise financière due notamment au désintérêt des citoyens pour verser leurs contributions. 4 5 6 Analyse de la décision fiscale au Maroc, Noureddine Bensouda, 2009, éditions la croisée des chemins, p.119. Le mémorial du Maroc. Laarbi Essakali, Henri Maurin. Editions Nord Organisations, 1985.Tome 4 p.119. L'impôt agricole au Maroc, "le tertib". Roland Lebel E. Larose, 1925. 51 Conseil

d’exonération fiscale doivent être équitables et ne pas créer d’effet d’aubaine. Ces dépenses fiscales représentent, faut-il le rappeler, 32 milliards DH et profitent essentiellement à l’export, aux secteurs de l’agriculture et de l’immobilier. Selon Noureddine Bensouda, le Trésorier du Royaume, «le principe de neutralité de l’impôt n’avait pas résisté longtemps… Les régimes dérogatoires ont fini par altérer le sens de la réforme initiale avec pour conséquence une aggravation des distorsions économiques

société SOREMAR et de connaître les raison qui ont incité la direction générale à criée la service contrôle de gestion Aperçu sur la société « SOREMAR » L’entreprise SOREMAR Société Radio Electronique Maritime a été fondée par Monsieur Noureddine Gnaou en août 1984 Depuis le début de son activité l’équipe dirigeante présente dans la société s’est fixée en tant qu’objectif primordial la satisfaction total du client à tous les niveaux à savoir * La Qualité * Le Coût * Le Service

qui en aurait résulté. Un tel phénomène aurait réduit à néant l'objectif politique principal de la politique économique durant cette période. 21 22 Jean LAMODIERE – Le droit des investissements étrangers au Maroc, CRESM – Aix-Marseille, 1973 Noureddine El AOUFI – La marocanisation, Editions Toubkal, Casablanca, 1990, page 25 - 17 - 3. Période de 1983 à nos jours : Phase d’ouverture aux investissements étrangers : Cette période, est marquée par : 1. La stabilisation ou le contrôle des

football en 1982. Le premier Algérien et Africain médaillé d'or est El Ouafi Boughera en 1928 lors des Jeux olympiques d'Amsterdam au Marathon. Plusieurs hommes et femmes ont été des champions en athlétisme dans les années 1990 dont Hassiba Boulmerka, Noureddine Morceli, Nouria Mérah-Benida. Dans la discipline du football, la fédération de football algérienne organise les rencontres du Championnat d'Algérie de football et la Coupe d'Algérie de football. Plusieurs noms sont gravés dans l'histoire du sport

sélection du roman à des prix, tels que le prix Kateb Yacine ou le prix Goncourt du premier roman, est encore une preuve de la difficulté qu’ont les institutions à classer ce roman. Le Prix Kateb Yacine est, en effet, le premier prix de la fondation Noureddine Aba, décerné à Alger. Les écrivains sélectionnables doivent être algériens, fidèles à leur culture arabe ou berbère, écrivant en arabe ou en français, et vivant n’importe où dans le monde. En 1991, Nina Bouraoui était retenue au côté de Tahar D