Note De Synthèse Sur Les Conséquence De La Tva Intracommunautaire

et mode de calcul...................................................................................... 8 Champ d’application de la TVA.............................................................................. 11 Exigibilité et déductibilité ....................................................................................... 12 Enregistrement comptable de la TVA..................................................................... 14 Applications .............................................

créé avec son épouse (Nathalie) et 5 autres actionnaires exploitants agricoles.La société emploie 15 personnes au total.Le marché est essentiellement national.S’agissant d’une activité de production et de vente de produits alimentaires, le taux de TVA applicable est de 5,50 %.L’exercice comptable commence le 1er/01 L’entreprise dispose d’outils de communication (téléphone, messagerie électronique, Internet) dont certains sont directement accessibles depuis le PGI.Contexte STEV – BTS CG 30-Apr-21Contexte_STeV

Analyser les conséquences de la première étape de la diversification en termes de rentabilité économique, de rentabilité des capitaux propres. ( ECO )Idées principales : · Une croissance de l’entreprise (+ 15% de CA, + 33% de VA) bien meilleure que le secteur· Une amélioration du résultat économique (+40%) et global (+25%)· Amélioration de la RE et de la RF· Bénéfice de l’effet de levier (RE < RF) 3) Analyser les conséquences du choix de l’endettement

SOMMAIRE NOTE A L’ATTENTION DU JURY 8 NOTE DE SYNTHESE 9 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE :DEFINITION ET CADRES REGLEMENTAIRES APPLICABLES 13 CHAPITRE 1 : LE SALARIE REPRESENTANT DE LA FIRME ETRANGERE 14 Section 1 : Définition : Article L.243-1-2 du Code de la Sécurité Sociale 14 Section 2 : L’absence d’établissement stable 14 A / Définition de l’ACOSS 14 B / Territorialité de l’impôt 15 1 / Absence de convention internationale : référence au

256 CHAPITRE 25 Les cessions d’immobilisations 267 CHAPITRE 26 Les autres opérations de régularisation 282 CHAPITRE 27 La clôture et la réouverture des comptes. L’affectation du résultat 290 CHAPITRE 28 Documents de synthèse : bilan et compte de résultat 299 CHAPITRE 29 Les systèmes comptables 311 CHAPITRE 30 Les contrôles comptables 322 IV 1 CHAPITRE Définition et principes de la comptabilité RAPPEL DE COURS La comptabilité est

(ARTICLE 58-2° DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES DU 1ER AOUT 2001 ET L . 132-4 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES) La gestion et le contrôle de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Février 2012 Sommaire SOMMAIRE...................................................................... 3 AVERTISSEMENT .....................................

Annexes | | | | |AN2 |Note de frais | | | | | |

extraits de la BCE Contrôlera les compétences en gestion Contrôlera les qualifications professionnelles 3° Le commerçant doit se faire immatriculer à la TVA lorsque son activité est soumise à la TVA. Le commerçant peut mandater le guichet d’entreprises afin qu’il accomplisse les formalités nécessaires en activant le numéro d’entreprise en tant que numéro de TVA. 4° Le commerçant indépendant doit s’affilier à une caisse d’assurances sociales et à une mutuelle. Les démarches à suivre pour constituer une société

------------------------------------------------- ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES DE SYNTHÈSE SUJET Durée : 3 H Coefficient : 5 Session : 2013 Ce sujet se compose de 28 pages numérotées de 1/28 à 28/28. Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet. Le sujet est à rendre dans son intégralité. Calculatrice autorisée conformément à la circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999. L’usage du plan comptable est autorisé. Note de service du 23 février 1982 : « Le document autorisé ne doit

monnaie étrangère Les cessions d’immobilisations Les autres opérations de régularisation La clôture et la réouverture des comptes. L’affectation du résultat 162 172 183 193 205 218 229 245 256 267 282 290 299 311 322 CHAPITRE 28 Documents de synthèse : bilan et compte de résultat CHAPITRE 29 CHAPITRE 30 Les systèmes comptables Les contrôles comptables IV CHAPITRE 1 Définition et principes de la comptabilité RAPPEL DE COURS La comptabilité est un système d’information permettant