Note De Synthèse En Droit De La Famille

 TD Introduction générale au droit : Affaire Perruche Frise chronologique résumant l’affaire Perruche : Note de synthèse des documents 1 à 8 : Problématique : Doit on indemniser Nicolas Perruche pour le préjudice d’être né handicapé et de se faire prévaloir le droit de « non vie » sur le droit d’une vie certes imputé d’un caractère physiquement ou mentalement pénalisant ? I) Des problèmes d’abord d’ordre éthique et societaux qui ne doivent pas être considéré comme

LES FEMMES ET LES HOMMES Marie-Jo ZIMMERMANN RAPPORTEURE GENERALE Avancées et lacunes de la France concernant les applications de la Convention CEDEF/CEDAW NOTE DE SYNTHESE 15/12/09 SOMMAIRE Présentation de la CEDEF p. 3 Promotion de l’égalité p. 4 Lutte contre les discriminations et protection des droits fondamentaux Sexisme et stéréotypes sexués Violences Traite des personnes et exploitation de la prostitution Santé des femmes Les discriminations spécifiques p. 5 p

constater - observer - signaler - confirmer - estimer - préciser - souligner - considérer - noter - rappeler Ces verbes sont souvent précédés de : je me permets de, je crois devoir, je ne peux que... Formules d'exposition (termes plus souples) - prendre note - ne pas douter que Termes généraux - aborder un point - accéder à un poste - ajourner une réunion - apprécier le bien-fondé de - attacher du prix à - décider que - aboutir à une solution - accepter une solution - allouer une indemnité - appuyer une

introductives - j’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre - j’ai l’honneur de vous faire connaître que - j’ai été saisi de, - j’ai été tenu informé de, - vous m ‘avez signalé que. Formules d’exposition (termes plus souples) - prendre note - se trouver appelé à - ne pas douter que - ne pas ignorer que Formules pour introduire des paragraphes successifs - d’une part, ... d’autre part - en premier lieu .... en second lieu - non seulement . ... mais - tout d’abord... ensuite

faire de l’ensemble des "Grazie" (comprenant une église, un couvent, et un mausolée qu’il envisageait de construire), un ensemble architectural à la gloire de sa famille et de son pouvoir. La partie supérieure de la peinture de Leonard - et que l’on ne montre jamais quand on reproduit l’œuvre d’art - comprend des armoiries de la famille ducale et des inscriptions à sa gloire. Même si le sujet de l’œuvre est chrétien, et même biblique, le contexte de son élaboration ainsi que sa composition montrent

COLORADO S.A. NOTE D’INFORMATION Introduction en Bourse par cession de 30% du capital Offre à prix ferme à 514 dirhams par action Nombres d’actions offertes Montant global de l’opération Période de souscription 270 000 actions 138 780 000 dirhams Du 09 au 16 octobre 2006 Conseiller financier et Coordinateur Global Chef de file du syndicat de placement Membres du syndicat de placement Cette offre s’adresse à l’ensemble des investisseurs de droit marocain et étranger dans les conditions

Société Anonyme Marocaine de l’Industrie du Raffinage NOTE D’INFORMATION Emission d’un emprunt obligataire Montant global de l’émission : 800 000 000 Dh Tranche A cotée Tranche B non cotée Plafond de la tranche A : 800 000 000 Dh Plafond de la tranche B : 800 000 000 Dh Nombre maximum de titres : 8 000 obligations cotées Nombre maximum de titres : 8 000 obligations non cotées Valeur nominale : 100 000 Dh Taux nominal : 5,90 % Prime à l’émission : 150 points de base Maturité : 7 ans

L’image de la femme au travail est encore aujourd’hui un sujet important dans notre société française. Bien que celle-ci ai évolué, avec le droit de vote des femmes en 1944, puis le droit de celles-ci au travail, on note que leur vie dans le travail est toujours différente de celle des hommes. Bien qu’une égalité des chances dans le domaine du travail soit prônée, on remarque cependant qu’une grande part des femmes est encore sous payée à travail égal qu’un homme, et que des inégalités subsistent

LYCEE SAINTONGE SAINTE FAMILLE ACADEMIE DE BORDEAUX SITUATIONS DE TRAVAIL SPÉCIFIÉES ET RÉALISÉES EN MILIEU PROFESSIONNEL REDACTION du RAPPORT DE STAGE Baccalauréat Professionnel ElEEC Électrotechnique, Énergie, Équipements Communicants Sommaire SOMMAIRE page 2 COMMENT LE PREPARER ? page 3 COMMENT LE PRESENTER ? page 4 COMMENT LE REDIGER ? page 5 à 7 L’ETUDE DE CAS page 8 FICHE DE TACHE page 9 FICHE D'ANALYSE des DIFFICULTÉS

Livret méthodologique L1 Marie Loison Maîtresse de conférences en sociologie UFR Droit, Sciences Politiques et Sociales SOMMAIRE Se documenter en sciences sociales Qu’est-ce qu’une problématique ? Prendre des notes en cours Améliorer son français Etudier un texte Etudier une image Etudier un tableau statistique Lire, interpréter et analyser des documents Analyser plusieurs textes/documents Réaliser une fiche de lecture sur un texte/un ouvrage Faire un exposé oral Citer ses sources