Non Patrimonialité Du Corps Humain

diversité. Le droit est un élément de civilisation parmi d'autre. Le droit français n'est pas forcement vrai dans d'autre pays. L’importance du droit : le droit occupe dans les sociétés une place primordiale. Il régit presque de toutes les activités humaine. Le droit est présent dans la vie des affaires et dans la vie de tous les jours. En dehors des relations contractuelles, les relations familiales le droit est régit par l'autorité parentale. Certaine théorie de la disparition du droit est prédite

la règle de conduite a toujours et systématiquement pour destinataire les individus. Paragraphe 2 : les caractères hypothétiques et prescriptifs de la règle de conduite. La règle de conduite quelque soit la manière dont elle est formulé est toujours non seulement hypothétique mais aussi prescriptive, c’est ainsi par exemple que si le code de la route énonce que la vitesse en agglomération est limitée à 50km/h il s’agit là e l’égression d’une règle hypothétique, en se sens que cette règle n’est applicable

permanence. Quand on parle d'institution juridique, c'est un terme très large, terme générique qui va désigner en pratique des réalités très variées mais qui ont en commun de comporter l'idée d'une manifestation créatrice, organisatrice de la volonté humaine, création appelée à durer. On distingue généralement les institutions organes et les institutions mécanisme. Exemple : _ les institutions organes sont des organismes dont le statut et le fonctionnement sont réglés par le droit. C'est le cas du parlement

par des institutions qui sont organisées à cet effet. -Une institution est toute forme d’organisation d’une collectivité humaine soumise à une autorité sociale commune. Dans ce sens, ce sont des organes. Mais ce sont aussi des institutions au sens de mécanismes, de règles, de techniques, qui régissent sur le plan juridique les membres et les organes d’une collectivité humaine. Par exemple, on va parler d’ « institution du mariage » ou d’ « institution du suffrage universel ». Ainsi, les institutions

entendu au sens inmateriel, il ne faut pas confondre le lien avec des titres qu’une socté emmet pour pvr recourir a un prêt. b. Une sanct° etatique Obligation existe que si l’etat par le biais des tribunaux sanctionne l’absence de validité ou la non execut° de la dite obligation. Exigence permet d’exclure de la notion d’obli° les devoirs moraux et religieux. Cela ne veut pas dire qu’ils ne sont jamais des obligations au sens civil du terme. Il existe des devoirs moraux qui ne sont pas au sens civil

les barbares qui ont conservé leur religion, notamment les deux catégories de Francs. 3) L'arianisme Variante du christianisme considérée par l'Empire catholique comme une hérésie (=interprétation du dogme chrétien considéré par le pape comme non conforme à la fois chrétienne). (vient d'Arius, prêtre d'Alexandrie). Elle est importante pour comprendre la montée de Clovis. Le prêtre Arius a proposé une variante du christianisme plus simple pour faciliter son acceptation par les peuples barbares

religion juive dans laquelle il est né. Ces deux religions professent l’existence d’un dieu unique mais aussi d’une transcendance divine cad que Dieu ne fait pas partie de la nature, il est et a tjrs été. Pour les juifs et les chrétiens, l’être humain est la création de Dieu et soumis à la loi divine. Il peut choisir la sainteté ou le pêché, chacun est responsable devant Dieu. C’est là encore, une révolution intellectuelle. B. Le stoïcisme romain Né en Palestine, le christianisme n’y est pas

familiales, 2 types de rapports qui coexistent : Relations extrapatrimoniales, qui concernent les membres de la famille. Relations patrimoniales, qui reposent sur les intérêts pécuniaires (régime matrimoniaux, succession, ..) Il existe aussi un droit non civil de la famille extérieur au Code Civil, c'est par exemple le droit social de la famille, avec toutes les règles relatives au droit social (Allocation familiales). Il existe aussi un droit fiscal de la famille, ainsi qu'un droit pénal de la famille

dispositions nouvelles. A Athènes, après l’effondrement de la tyrannie (510 av J.C.) et les réformes de Clisthène (507-501 av. J.C.), la cité met en place pendant deux siècles un régime démocratique. La place faîte à la loi y devient importante. La loi humaine s’impose aux citoyens et n’est plus auréolée du divin. Faîte par le peuple, elle établit le droit. Des lois, formulées par l’assemblée et mises sous forme écrite, en constituent l’ossature. Deux termes sont employés pour désigner les mesures législatives

groupes distincts -Les uns échappent à l'emprise du droit de ban seigneurial, e sont des hommes d'un rang sociale plutôt élevé qui sont liés au seigneur par les liens féod-vassalique=> les chevaliers, ils assurent l'encadrement militaire et humain de la seigneurie, ils sont les vassaux du seigneur et le seigneur ne peux leur donner des ordres qu'en respectant les closes du contrat féodo-vassalique. Ces ordres ne doivent rien d'autre à leur seigneur que les obligations résultant de l'hommage