Nom de famille

Le prénom et le nom et pseudonyme permettent d’identifier la personne. Lorsqu’on se mariera on pourra garder notre nom de jeune fille mais « épouse d’un tel » Quand un couple /3 divorce autorisation du juge intérêt professionnel ( ex une avocate qui est connu sous le nom d’un tel elle garde le nom) L’enfant porte le nom de la mère dans le couple marié ? Le seul lien qui rattache l’enfant à son père est le nom. Pour changer de nom de famille mais il faut un intérêt légitime. Pour le prénom on peut

: Par le nom de famille : l'ordre public exige que toutes personnes soit nommée pour faire face à la diversité des situations familiales et dans un soucis de mieux prendre en compte l'égalité des hommes et des femmes. La nouvelle loi du 18/01/03 rentrée en application le 1/01/05, permet un choix du nom de famille. Désormais, les parents choisissent le nom de famille des enfants. La loi leur offre un triple choix : le nom de famille du père ou de la mère, les deux noms de familles dans l'ordre

permettre de vivre, cela suppose également que ses organes soient suffisamment formés pour assurer sa pérennité. Cela veut dire que les enfants morts-nés n'ont pas la personnalité juridique. Tout au plus, ils pourront être indiqués sur le livret de famille. Par dérogation à ce principe, la loi considère que la simple conception peut avoir des conséquences sur la date de création de la personnalité juridique. C'est ainsi que l'enfant juste conçu et considéré comme né, chaque fois qu'il y va de son intérêt

la protection des mineurs et des majeurs, Malaurie. Teyssié, Droit civil, les personnes. Buffelan-Lanore et Larribau-Terneyre, Droit civil, introduction, biens, personnes, famille. Malaurie et Aynès, La famille, Malaurie. Terré et Fenouillet, Droit civil, la famille. Beignier et Binet, Droit des personnes et de la famille. TITRE PREMIER : La personne Selon l’analyse classique, les personnes sont les sujets de droit. Il existe deux sortes de sujets de droit : les personnes physiques et les

a/ Cas de l’ I.V.G : L’IVG ne fait pas disparaitre une personne car le fœtus ne naitra pas vivant et viable. b/ Les fœtus mort né : Depuis 2008, l’enfant non viable peut être inscrit sur le livret de famille. Pour l’enfant mort-né, l’officier d’état civil va dresser un acte d’enfant sans vie. (ça permet d’inhumer le corps et de donner un prénom à l’enfant, sur le plan pénal la cour de cassation ne reconnait pas l’infraction d’omicide concernant la

nécessaire (article 55 et suivants du Code civil). Il sera dressé un acte de naissance par l’officier de l’état où il énonce le jour, l’heure, le lieu de naissance ,le sexe, le prénom et le nom de famille + le/les prénoms des parents, nom de famille, âge, profession, lieu de domicile + le/les prénoms, nom de famille, âge, la profession et domiciles du déclarant si celle-ci n’est pas le père ou la mère de l’enfant. Parce qu’il n’est pas né vivant est viable, l’enfant mort-né n’est pas une personne. Cependant

pour affirmer la présomption d’absence, condit° de fond : le fait que la personne est cessée de paraitre au lieu de son domicile sans donner de nouvelles. Condit° d’exercice : toute personne intéressée peut agir (pas simplement les membres de la famille). Lorsque ces 2 condit° sont réunis, le juge des tutelles (magistrat civil spécialisé dans la profession des incapables) va constater qu’il y a présomption d’absence. Il n’y a pas de condit° de délai. Lorsque le juge constate qu’il y a présompt°

sur l’Etat civil . Si l’enfant n’était pas considéré comme viable, l’officier d’Etat civil va dresser un acte d’enfant sans vie, inscrit sur le registre de décès. L’intérêt de cet acte est d’attribuer un prénom à l’enfant, inscrit sur le livret de famille. Ordre social : si l’enfant décédé est considéré comme viable avant déclaration les parents bénéficient de droits sociaux, le congé parental. Si l’enfant n’est pas considéré comme viable, avant son décès, les parents n’en bénéficient pas. Ordre

QUELQUES EXEMPLES DE FLEURS D'ANGIOSPERMES Famille Nom latin Nom courant Solanacées Solanum nigrum Solanacées Symétrie Inflorescence Formule florale Pomme de terre Actinomorphe Cyme O : (5S), ((5P),5E), (2C) Lycopersicon esculentum Tomate Actinomorphe Cyme O : (5S), ((5P),5E), (2C) Primulacées Primula sp Primevère à 6 pétales Actinomorphe Ombelle O:(6S),((6P),6E),(6C) Geraniacées Geranium robertatum Geranium Herbe à Robert Actinomorphe Cyme bipare O:5S,5P,10E,(5C) C

dodécane 5 – L’eicosane 6 – L’éthane 7 – L’heptane 8 – L’hexane 9 – Le méthane 10 – Le nonane 11 – L’octane 12 – Le pentane 13 – Le propane 14 – L’acétylène Le butane Le butane est un hydrocarbure saturé de la famille des alcanes. Il existe sous 2 formes isomères. Il est soluble dans l'alcool et l'éther, mais peu dans l'eau. Peu réactif, il nécessite un catalyseur pour participer à des réactions chimiques. Il est obtenu à partir des fractions de pétrole. En