Nom de famille en France

individus (ici infirmière et familles attirées par annonce) Question santé publique Intégrité physique et protection de la personne Père vexé par attitude de son enfant qui dit pas bonjour, il lui donne une fessé, il se plaint à sa mère, l’affaire va en justice et jugement : 500euros d’amende avec sursis car acte humiliant pour l’enfant Question statut juridique de la fessé, dans 23 pays de l’UE : toute forme de violences corporelles est interdite mais pas en France qui autorise un droit de correction

Section 1 : Le nom et ses accessoires :! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! 1 - La nom de famille :! ! ! ! ! ! ! ! ! ! 2! ! ! ! A - Le nom de famille transmis ou attribué :! ! ! ! ! ! ! 2! ! ! ! ! 1 - La dévolution du nom :! ! ! ! ! ! ! 3! ! ! ! ! ! a.La transmission par filiation :! ! ! ! ! ! 3! ! ! ! ! ! b.Le nom de l’enfant adopté

Internet chez eux, la Bibliothèque de la Montagne met à la disposition des ordinateurs avec connexion Internet. Ou se rendre chez un ami... Présenter ces recherches sur une feuille double. Inutile de tracer la marge avec Observations, juste écrire son nom/ la classe en haut à gauche . Suivez les consignes ci-dessous : 1) Page 1 : Biographie de Jacques PREVERT  : dates de naissance/ décès / 5 œuvres/ 5 faits remarquables de sa vie =) Mettre Jacques PREVERT en titre . Présenter ces informations comme

| |Validité : 10 ans | |photocopie du livret de | | | | | |famille, un justificatif de| | | | | |domicile*, une photocopie | | | |

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEMANDE DE VISA POUR UN LONG SÉJOUR Ce formulaire est gratuit PHOTOGRAPHIE D'IDENTITÉ CACHET DU POSTE EMPLACEMENT DU TALON 1. Nom(s) 2. Nom(s) de famille antérieur(s) 3. Prénom(s) 4. Date de naissance (jour-mois-année) 5. Lieu de naissance 6. Pays de naissance 8. Sexe Masculin 9. Etat civil Célibataire 7. Nationalité actuelle Nationalité à la naissance si différente Partie réservée à l'administration Date d'introduction de la demande : Numéro de la demande

l’ensemble des éléments d’identification de la personne : prénom, nom, domicile, sexe, nationalité… mais également les différents évènements qui jalonnent la vie de la personne : naissance, mariage, décès. Il existe donc un Etat civil des personnes physiques ; ne peut on pas considérer également qu’il existe un Etat civil des personnes morales ? En effet, s’agissant de ces dernières, il ya différents éléments d’identification : nom, domicile, nationalité. Mais cela s’arrête là, car même s’il ya des

octobre au 31 décembre 2004 Circulaire de présentation de la loi n° 2002-304 du 4 mars 2002 relative au nom de famille modifiée par la loi n° 2003516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille CIV 2004-18 C/06-12-2004 NOR : JUSCO420955C Acte de naissance Droit et démarches Etat civil Nom de famille Officier de l’état civil Service central d’état civil Transmission du nom POUR ATTRIBUTION Préfets - Préfet de police (Paris) - Premier président de la cour de cassation - Procureur

sur présentat° certif médical mentionne h/J/lieu accouche à Indication d’enfant sans vie peut être portée sur livret famille /mention h/j/l accouchement 2) La déclaration de naissance è Mairie 3 jours suivant accouchement : art. 56 : père dt procéder déclaration(sinon sages femme etc) b) Les mentions portées acte naissance è Art. 57 précise J/H/L/Sexe/Prénoms+ Prénom/Nom/âge/profession/domicile parent B - Circonstances particulières 1°) Rétroactivité acquisition personnalité dans l’î de

capitale), et surtout celui des Ostrogoths de Théodoric (493-526) (qui règne en Italie et en Illyrie depuis Ravenne.) Les Burgondes et les Francs occupent une position plus marginale. En quelques décennies cependant, cette situation a été considérablement bouleversée par l’extension du royaume franc sous la conduite de la famille mérovingienne. Les Francs prennent rapidement le contrôle de l’ancienne Gaule et accèdent alors à la première place sur l’échiquier politique et diplomatique occidental

allemande et italienne de la France pendant la Seconde Guerre mondiale (la France libre), puis le fondateur de la Ve République en 1958, dont il est le premier président, de 1958 à 1969. Il est l’unique Grand Maître de l’ordre de la Libération.Charles André Joseph Pierre-Marie de Gaulle naît à Lille, mais son nom de famille n’est pas d'origine néerlandaise contrairement à une légende tenace, certains ayant cru voir dans la particule de l’article défini néerlandais de. La famille paternelle de Charles