Nest On Moral Que Par Interet

signifie qu'on utilise des machines au travail donc on expose salariés a de nouveaux dnagers causés par des choses , puis appreils electroniques domestiques , donc ménages exposés à de nouveaux dangers et aussi evolution quant aux moyens de transport (ce nest plus le cheval mais un engin motorisé) ; le plus souvent la faute était impossible à établir ; la plupart du temps victimes avaient dommages graves donc nécessité sociale de faire évoluer la responsabilité ; Raymond Saleilles qui considérait que

ensemble de personne definies. Ex : les salariés, les citoyens, les etudiants Ex : une loi qui concerne les etudiants de medecine nest pas une regle car cest pas un emsemble ouvert, abstrait, on peut les identifiter. Il manque le caractere de generalité de la regle 2/ le caractère abstrait de la règle. Ce qui est abstrait decrit une idee, non une realité Une regle nest pas totalement abstraite. Il ya des details concrés pour gouverneer son application. Ex : le fournisseur informe le consomateur

les sc de la culture, doit etre autonome des sciences de la nature, les realite differente des objets, doit etre aborder, a chaque phenomenes doit se produire une differente science, pense que la realite est homogene du cote allemand, immuable, ce nest pas la nature de la realite qui va influencer les sciences, justification de la sc nature, distinction entre les 2 science, renvoit a une distinction logique et non empirique, dn cote on cherche, des aspect individuel, particulier et de l'autre les

transmettre des biens, d’en recevoir, d’exercer des droits, de participer au commerce économique. Ces différentes activités vont affecter son patrimoine. C’est ce qu’on appelle la capacité juridique qui est octroyée aux personnes physiques et aux personnes morales. La personnalité juridique et la capacité juridique entretiennent des rapports étroits. L’incapacité est donc des restrictions portées à la capacité, à la faculté d’avoir des droits. On prend en compte l’état (physique et psychologique) de la personne

une catégorie déterminée de personnes et indirectement, un caractère objectif. Cest une norme impersonnelle et non pas une mesure individuelle. Au 19e siècle, une loi avait été créée pour que les politiciens utilisent le téléphone gratuitement : ce nest pas une règle de droit. De plus, cette vocation générale de la règle de droit se traduit dans le temps, elle est permanente, cest à dire quelle simpose à partir de lentrée en vigueur jusqu'à son abrogation, peu importe si elle est mise en pratique

satisfaction max' pour contarinete minimum'). Cette conception s'appellel l'allocation optimale des richesses . Qu est ce qui permet de realiser l'allocation maximale de richesse ? reponse : cest la concurrence . cest le moteur de l'economie '. Ce nest pas la paine de penser a leconomie si on na pas mis en place le jeu de la concurrence. Louverture du marchee cree une competition qui va permettere lallocation optimale des richesses a condition que la concurrence soit loyale . par exemple , les

Maître Bavard.3. Qualifiez juridiquement le(s) dommage(s) subi(s) par Maître 4. Construisez l’argumentation juridique de Maître Bavard.ANNEXE 1 : Extrait du code civilArt 1231-1 : Le débiteur est condamné, s'il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l'inexécution de l'obligation, soit à raison du retard dans l'exécution s’il ne justifie pas que l'exécution a été empêchée par la force majeure.Art 1240 : Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui

Histoire de la pensee economique Adam Smith : Influences d’économiste de son époque, les mercantilistes, philosophie morale Mercantiliste Physiocrates Adam Smith Philosophie morale Au debut confrontree comme moraliste, philosophe, il aborde des questions de philosophies morales Rencontre des difficultes dans ce domaine et le conduise a une autre confrontation avec les economistes Relations

l'epoque romaine le mode dorganisation des societes, droit est une science quon pratique, science theorique et pratique, a travers des modes d'interpretations et qui pour etre maitrises demande un savoir particulier science du droit, science qui nest pas comparable a une science exacte comme les mathematiques (vrai ou faux) en droit jamais totalement tort et jamais totalement raison car on a a faire avec des personnes ex : etre l'heritier de M.... on est pas que cela, on est pas defini par un

normes est anthropogene, c'est un travail sur soit. Sa rend possible un monde commun, stable dans le temps. La norme est aussi une transcendance temporelle de l'humanité. Aparté : découpé rapidement même dans les premiers société en trois domaine moral (conscience individuel ce que quelqu'un a le droit de faire ou non) légale (au niveaux de la conscience collectif, comment sanctionner) objectif (éthique, qui valent pour toute l'humanité en tous temps). Un système de norme n'est efficace qui si il