Navire de commerce

Mondiale du Commerce Matière : Droit du commerce international Réalisé par : AMEL Maha DADAOUI Abderrahmane LAGZOULI Khadija Année universitaire 2009-2010 Bibliographie Tahar DAOUDI, techniques du commerce international, édition 1997. Mémento, les incoterms, édition Foucher 2007. Ghislaine LEGRAND, Hubert MARTINI, commerce international, édition Dunod paris 2003. Jean-Baptiste Racine, Fabrice Siriainen, Droit du commerce international

de pirateries maritimes actuelles nous commencerons par définir le terme piraterie. La convention des Nation Unies sur le droit de la mer définit la piraterie comme tout acte illicite de violence, de détention ou toute déprédation commis contre un navire en haute mer. Nous constatons que dans cette définition on appel ‘’acte de piraterie’’ uniquement l’attaque qui a lieu en haute mer. On peut donc en déduire que tous les actes commis dans les eaux territoriales d’un pays ne sont pas qualifiés de

Montrez que le détroit de Malacca est un lieu stratégique du commerce maritime mondial et de tensions ( Un détroit très fréquenté, ...aux forts enjeux éco…, un espace de tensions) Mise en commun, remédiation, correction.Un détroit très fréquenté :Le détroit de Malacca relie l’océan Indien (mer d’Andaman) à la mer de Chine méridionale. C'est un point de passage stratégique, une route maritime internationale car de nombreux navires empruntent ce passage pour le transport des hydrocarbures, des produits

prise par les Turcs. L'Empire byzantin n'est plus. Il représentait jusque là un élément important qui structurait les échanges des cités-Etats d'Italie du Nord avec l'Orient. Venise, Gène, Florence s'inquiètent de voir l'ensemble des activités que ce commerce générait décliner. -Dans les villes, des banquiers, des hommes d'affaires, des juristes, des commerçants, des artisans font vivre des ateliers pour améliorer les produits industriels qu'ils exportent, des banques entretiennent des circuits financiers

Les sources du droit commercial ▪ Le code de commerce et les lois particulières ▪ La loi, décret et ordonnance ▪ Droit international ▪ Constitution ▪ Conventions et traité ▪ La coutume, doctrine, principe généraux ▪ Jurisprudence ▪ Pouvoir réglementaire des exécutifs ▪ Pouvoir réglementaire des pouvoirs locaux Quelques principes ➢ Faire du commerce Avec but de lucre, acheter des marchandises

douanière ». Elle est une activité dans le monde de transport maritime, la personne qui la pratique est appelée des agents maritimes, des commissionnaires de transport, les consignataires, etc. En tant que consignataire de navire, il se charge d’accomplir tous les besoins du navire tout en représentant l’armateur ou l’affréteur durant son escale. Cette étude concerne la satisfaction des acteurs maritimes qui sont les agents maritimes et les armateurs, affréteurs. Nous cherchons à découvrir tout au

innovations de la version 2010 des incoterms sur Logistiqueconseil.org Les INCOTERMS (International Commercial Terms) ont pour but d’uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international : représentent un langage commun ont été mis au point par la CCI (Chambre de commerce internationale) ont pour but de régler : o la répartition des frais liés au transport de marchandises o le transfert des risques au cours du transport Ils sont répartis en 3 catégories Les incoterms

eau douce : provoquée par la pluie (cartons qui séjournent sur un tarmac) ; illustration du verre de bière=>condensation, elle est extrêmement importante dans les cales de navires, donc ça présente un risque. Si vous importez des sacs de café, le café part soit d’Afrique soit d’Amérique centrale, il fait chaud, le navire va traverser des zones fraiches, condensation à ‘intérieur du conteneur et les sacs de café seront complètement trempés du simple fait de la condensation. Un bon souscripteur

maritime………………………………..30 Section2 : Le règlement fait exception aux dispositions du traité………………….36 2ème Partie : Le transport maritime communautaire face à la libéralisation du commerce international……………………………………………………………42 Chapitre1 : L’opportunité de la révision du règlement 4056/86…………………...43 Section1 : Les mutations du commerce international……………………………...43 Section2 : Les évolutions récentes de l’industrie des transports maritimes……….46 Chapitre 2 : L’avenir du transport maritime divise les

ont fait? Ces interrogations ont aujourd’hui quelques réponses et hypothèses plausibles qui méritent qu’on s’y attarde. Tout d’abord, les Vikings ont navigué à travers les différentes routes maritimes pour une raison assez commune, c'est-à-dire le commerce. Le but ultime qui motivait les Vikings à entreprendre de tels exploits de navigations était, selon Régis Boyer, Lucien Musset et pratiquement toute la communauté d’historiens qui se sont penchés sur la question, l’acquisition de richesses, et ce