Mémoire L Arbitrage

scolarité. Je remercie Bruno LUCET, Directeur de la qualité à l’hôpital Henri Mondor de Créteil, pour les précieux conseils qu’il m’a donné en qualité d’encadrant mémoire. Je remercie Valérie ARSOUZE FADAT, Directrice des affaires économiques au CHU de Limoges et maître de stage, pour m’avoir permise de réaliser ce mémoire, en me confiant le pilotage de la certification de l’unité de traitement des déchets. Je remercie Laurent BOULESTEIX, Ingénieur environnement et Thomas SCALABRE, Responsable

Joseph SALAMON- Janvier 2009 ENJEUX DE L’URBANISME DURABLE “LES” CHARTES D’ATHENES Mémoire de fin d’études Architecture et ingénierie à Haute Qualité Environnementale ENSAL École Nationale d’Architecture de Lyon Joseph SALAMON Architecte-urbaniste Docteur en géographie, aménagement, urbanisme E-mail : joe_salamon@yahoo.com URBANISME DURABLE. Les chartes d’Athènes. Mémoire de fin d’études- architecture et urbanisme HQE – Joseph SALAMON 2009 CULTURE ET APPROCHES DE L’URBANISME

Madame Najib Dalila, mon encadrante lors de la réalisation de ce mémoire,  pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’elle m’a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant la période de la réalisation de ce mémoire au sein de l’entreprise Netgroup.ma : Monsieur Julien Guyard, PDG

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION MISE EN PLACE D’OUTILS DE SUIVI DU RISQUE DE CREDIT REALISE PAR : YOUSSEF RAZI DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. ANDALOUS AZZEDINE. SUFFRAGANT M.Le MOUEFFAK MOHAMED 2005/2006 ISCAE Mastère Spécialisé en Contrôle de Gestion Dédicaces Je dédie ce travail À mes parents, que je remercie pour tous les sacrifices qu’ils ont consentis, ainsi qu’à leur éternel soutien moral et matériel. À la petite HAJAR, ainsi qu’à tous les membres

MEMOIRE DE STAGE Page de résumé Dans le cadre de la licence professionnelle Management et de Gestion commerciale, il fallait intégrer une structure commerciale en tant qu’assistant manageur. Le stage d’une durée de 14 semaines a été réalisé pour ma part, au sein du magasin Alinéa Herblay. Il s’agit d’une enseigne de jeune habitat appartenant au secteur de la distribution de meubles. Dans un premier temps, il s’avérait important de réaliser une analyse externe du marché (l’environnement,

dispense pouvant se cumuler avec celles obtenues grâce à d’autres diplômes (exemple : BTS, DUT, etc.). Les enseignements de fiscalité permettent une dispense de l’épreuve de « Fiscalité » du DCG. Le projet tutoré sanctionné par la rédaction d’un mémoire, qui constitue au moins 25% de la formation hors stage, et le stage de 12 semaines qui a vocation à donner une dispense de l’épreuve de « Relations professionnelles » du DCG, complètent la formation théorique. Enfin, l’enseignement d’anglais appliqué

................................................................................................. 38 ANTICIPATION................................................................................................................................ 44 ARBITRAGE ..................................................................................................................................... 48 TROISIEME PARTIE: LES CONDITIONS NECESSAIRES DISCIPLINE ....................................................

................................................................................................. 38 ANTICIPATION................................................................................................................................ 44 ARBITRAGE ..................................................................................................................................... 48 TROISIEME PARTIE: LES CONDITIONS NECESSAIRES DISCIPLINE ....................................................

les citoyens face à l’impôt, ne peut être opérationnel que par l’application de critères de répartition de la charge permettant d’atteindre tous les contribuables1 1 1 L’inégalité par l’impôt : mémoire Lamia Mansouri pour l’obtention du diplôme d’études approfondies en droit public, Faculté de Droit et de Sciences Politiques et Économiques de Sousse, p13 « Chaque impôt exige du contribuable qu’il remette à l’État une partie de son revenu et joue

règlement juridique connait deux modes Règlement judicaire internationales ou arbitrales Comme leur nom l’indique cette formes de règlement des différends internationaux sont rendu par des juridictions La différence essentielles entre le règlement arbitrage et judiciaire réside dans le mode de désignation des membres de ces tribunaux. Quelques précisions s’imposent sur le rôle des tribunaux -La juridiction en droit international est toujours volontaire : le juge ou l’arbitre n’est compétent